individuelle comprenant 5 minutes de commentaires pédagogiques (*) - éco-conduite : application pratique de la conduite axée sur la réduction de l'incidence de la conduite sur l'environnement, composée des trois temps successifs suivants : Temps n° 1 (*) : 40

Article Annexe I

—

que ceux de boulonnerie présentent, y compris dans les soudures (recette et coupons témoins), un allongement à rupture à température ambiante supérieur ou égal à 20 %, une énergie de flexion par choc sur éprouvette ISO V à 0 °C supérieure ou égale à 40

Article Annexe I

—

. - Taux du grade TAUX D'INVALIDITÉ GRADES ÉCHELONS 10 % 15 % 20 % 25 % 30 % 35 % 40 % 45 % 50 % 55 % 60 % 65 % 70 % 75 % 80 % 85 % 90 % 95 % 100 % Administrateur général 113,7 170,5 227,3 284,1 365,9 427,4 487,3 548,8 608,8 670,3

Article 1

—

A 40 40 48 Adjoint au chef de bureau de groupe 2. Chef de division. A ou B 25 57 65 Chargé de communication à la direction du contrôle de la sécurité.

Article 181

—

La dotation d'équipement est répartie à raison de 40 % pour la province Sud, 40 % pour la province Nord et 20 % pour la province des îles Loyauté.

Article 2

—

. - Normes et règles ; Section 37 : Economie et société ; Section 38 : Unité de l'homme et diversité des cultures ; Section 39 : Espaces, territoires et sociétés ; Section 40 : Politique. - Pouvoir. - Organisation. h) Département sciences et technologies

Article Annexe 211-3.A.3

—

points suivants et à l'exclusion de la zone 3.1 : Latitude Est Longitude Nord 6.0 42.50 6.569 42.39 7.25 41.75 7.5 41.50 7.37 41.25 7.25 41.00 7.0 40.75 6.75 40.50 6.5 40.25 6.25 40

Article R40-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 60 > 13

Code de procédure pénale

de la route ou aux articles 221-6,221-6-1,222-19,222-19-1,222-20-1,225-10-1 ,227-3 à 227-11,311-3,314-5 ,314-6,431-1,431-4 et 434-10 du code pénal et L. 3421-1 du code de la santé publique, ainsi que pour les contraventions énumérées à l'article R. 40

Article Annexe

—

ANNEXE RELATIVE AU FREINAGE DES VEHICULES AGRICOLES REMORQUES RECEPTIONNES POUR UNE VITESSE MAXIMALE DE 40 km/h Pour la réception des véhicules remorqués, l'efficacité du freinage sera mesurée lors d'essais sur route effectués dans les conditions suivantes

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

à 50 % 30 à 40 % Concernant les amputations du pouce et des doigts, se reporter au chapitre III : "La Main et les doigts".

Article R4123-27-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 40 > 40

Code de la défense

—

Article L272-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 40 > 40

Code des juridictions financières

—