L'îlot peuplé le plus proche, Tureia (environ 60 habitants), se trouve à 100 km. Fangataufa est à 40 km au sud de Mururoa.

    À l’origine de l’affaire se trouve une requête (n o 67944/13) dirigée contre la République italienne et dont une société de droit italien, la Casa di Cura Valle Fiorita S.r.l. («   la

    A l’origine de l’affaire se trouve une requête (n o 76642/01) dirigée contre la République française et dont une ressortissante de cet Etat, M me   Béatrix de Boëry, épouse de Castelnau

Un agent public ayant, à la suite de son recrutement ou dans le cadre de la formation qui lui est dispensée, la qualité de stagiaire se trouve dans une situation probatoire et provisoire.

    A l’origine de l’affaire se trouve une requête (n o 38128/06) dirigée contre la République italienne et dont un ressortissant tunisien, M.

Ainsi, nous avons des numéros de dossier de voyage de la SNCF pour lesquels aucune commande n 'a été trouvée.

    À l’origine de l’affaire se trouve une requête (n o 41872/10) dirigée contre la République de Chypre et dont un ressortissant syrien d’origine kurde, M.

    À l’origine de l’affaire se trouve une requête (n o 8157/10) dirigée contre la République de Turquie et dont trois ressortissants de cet État, MM.

dans les conditions de l'existence (troubles du sommeil).

    The novel recounts the trial of a Front National militant, Ronald Blistier, who, while putting up posters for his party with other militants, commits the cold-blooded murder of a young man

    A l’origine de l’affaire se trouve une requête (n o 28634/06) dirigée contre la République italienne et dont huit ressortissants de cet Etat, M me   Roberta Maiorano, M me Immacolata

Souvent, lors de ces réunions, certains entrent en transe et parlent de manière incohérente (...), et le risque est grand que pareille séance provoque des troubles psychiques.

Sociale ARRÊT N ic/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 02414 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine

    A l’origine de l’affaire se trouve une requête (n o 1860/07) dirigée contre la République italienne et dont deux ressortissants tunisiens, MM.

    A l’origine de l’affaire se trouve une requête (n o 17811/04) dirigée contre la République de Turquie et dont quatre ressortissants de cet Etat, d’une part M me Ayten Aydemir (agissant en

Il m'a ouvert l'infirmerie, j'ai craqué': j'étais en pleurs et inconsolable (Gros sanglots, tremblements). M.

Y...explique que l'origine du conflit a pris naissance entre lui-même et M.

- c'est également à tort que le tribunal n'a pas opéré de distinction entre les demandes du requérant, dès lors qu'elles portent notamment sur des rappels de traitement, un préjudice moral et des troubles

qui s’évalue à la somme de 3 000 euros à parfaire ; - le harcèlement moral dont elle a fait l’objet lui a causé un préjudice moral qui s’évalue à la somme de 3 000 euros à parfaire ; - les troubles

participer aux entretiens organisés, le DASEN de la Loire a pu légalement retirer à Mme B... son emploi de directrice dans l’intérêt du service et ce quand bien même ce comportement ne serait pas à l’origine