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20 308 résultats pour « Brazes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697d1a40cdc6046d4752f4e2

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le barème précise, s’agissant du coude, que « la mobilité normale de l'extension-flexion va de 0° (bras pendant) à 150° environ (selon l'importance des masses musculaires).

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63d3798fd1bc2605de4b46ab

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Contrairement à ce que soutient la société [6], les bras ne sont pas le long du corps sur les photos.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036555040

—

22 novembre 2017

22 novembre 2017

ACCORD D'ENTREPRISE BRAMMER Négociation Annuelle Obligatoire 2017

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043680108

—

27 avril 2021

27 avril 2021

Accord Etablissement de Gournay en Bray - Jour Férié et Samedi

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042453533

—

28 août 2020

28 août 2020

Accord Etablissement de Gournay en Bray - Dérogations provisoires à la gestion de l'intérim

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053404922

—

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Accord d'entreprise - Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) - Brasserie Georges

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043986266

—

22 février 2021

22 février 2021

Accord Etablissement de Gournay en Bray- Dérogations provisioires à la gestion de l'intérim

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051466527

—

4 mars 2025

4 mars 2025

Un Accord d'Entreprise concernant un Veilleur de nuit l'Association L'Olivier BRUZ

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007715561

Admin. suprême

14 octobre 1983

14 octobre 1983

A ETE VICTIME D'UNE FRACTURE DU COUDE GAUCHE ET DE LA PALETTE HUMERALE GAUCHE, ENTRAINANT UNE IMPORTANTE DEFORMATION ET UNE ANKYLOSE PARTIELLE DU COUDE GAUCHE, UNE LEGERE ATROPHIE MUSCULAIRE DU BRAS ET

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007731548

Admin. suprême

13 mai 1987

13 mai 1987

Stirn, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise que Mme Juliette X... a été atteinte d'une radiodermite du bras et de l'avant-bras droits

Source officielle
CC

soc

61372095cd580146773ebf53

Cassation

3 février 1982

3 février 1982

SURVENU LE 3 JUIN 1977 A LA SUITE D'UN INFARCTUS DU MYOCARDE TROIS JOURS APRES QU'IL EUT RESSENTI UNE DOULEUR A SON BRAS GAUCHE SUR LE LIEU DE SON TRAVAIL, ALORS, D'UNE PART, QUE LA VEUVE DEVAIT ETRE DECHUE

Source officielle
TJ

Référé président

697aa0becdc6046d47097a97

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DE LA RESIDENCE ATHENA SITUEE [Adresse 4] représenté par son Syndic le Cabinet BRAS (RCS NANTES N°398 820 712), domicilié : chez Syndic SAS Cabinet BRAS, dont le siège social est sis [Adresse 5] Représenté

Source officielle
CE

6 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007743530

Admin. suprême

7 octobre 1988

7 octobre 1988

de l'emploi et de la formation professionnelle a confirmé la décision de l'inspecteur du travail de la section 16 B de Paris du 4 juillet 1984 refusant d'autoriser la société Guerlet, exploitant la Brasserie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F1

69d8d368cdc6046d47c13fa8

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 29 octobre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : SAS ABSTRACT 3 [Adresse 1] Activité : Hôtel restaurant bar, brasserie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4eb2bcdc6046d479ca37e

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

HERBEZ-POUWELS commis-greffier, LE TRIBUNAL Vu le jugement de ce Tribunal en date du 16/07/2024 ouvrant une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société GRAZIE La Pizzeria SASU restaurant, brasserie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b947ecdc6046d4720ee3f

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

2026 JUGEMENT DU SIX MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F624 Numéro de Procédure collective : 2022RJ300 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : La SAS BRASSERIE

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

6a110e2acdc6046d47a2c300

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Rôle 2025 011385 Décision prononcée par mise à disposition au greffe le 29 avril 2026 Juge des référés : Monsieur Richard BRASSE Greffier : Madame

Source officielle
CC

civ1

60794bb69ba5988459c43b26

Cassation

19 janvier 1988

19 janvier 1988

Z..., exerçant la profession de négociant en fonds de commerce sous l'enseigne Inter Brasseries, cédé, suivant acte des 9 et 14 août 1980, aux époux X..., leur fonds de commerce de café-restaurant moyennant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C300474

Cassation

16 avril 2008

16 avril 2008

commercial appartenant à la société Mistral, a, par suite de l'affaissement du sol des locaux loués, assigné cette dernière, le syndicat des copropriétaires du 54 boulevard Jean Jaurès, et la société Brasserie

Source officielle
CC

soc

6137232bcd58014677406595

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Charles Y..., demeurant La Brasserie Le Terminus, en liquidation judiciaire, 2 / de M.

Source officielle

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