AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
697d1a40cdc6046d4752f4e2
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Le barème précise, s’agissant du coude, que « la mobilité normale de l'extension-flexion va de 0° (bras pendant) à 150° environ (selon l'importance des masses musculaires).
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63d3798fd1bc2605de4b46ab
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Contrairement à ce que soutient la société [6], les bras ne sont pas le long du corps sur les photos.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036555040
22 novembre 2017
22 novembre 2017
ACCORD D'ENTREPRISE BRAMMER Négociation Annuelle Obligatoire 2017
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043680108
27 avril 2021
27 avril 2021
Accord Etablissement de Gournay en Bray - Jour Férié et Samedi
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042453533
28 août 2020
28 août 2020
Accord Etablissement de Gournay en Bray - Dérogations provisoires à la gestion de l'intérim
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053404922
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Accord d'entreprise - Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) - Brasserie Georges
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043986266
22 février 2021
22 février 2021
Accord Etablissement de Gournay en Bray- Dérogations provisioires à la gestion de l'intérim
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051466527
4 mars 2025
4 mars 2025
Un Accord d'Entreprise concernant un Veilleur de nuit l'Association L'Olivier BRUZ
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007715561
14 octobre 1983
14 octobre 1983
A ETE VICTIME D'UNE FRACTURE DU COUDE GAUCHE ET DE LA PALETTE HUMERALE GAUCHE, ENTRAINANT UNE IMPORTANTE DEFORMATION ET UNE ANKYLOSE PARTIELLE DU COUDE GAUCHE, UNE LEGERE ATROPHIE MUSCULAIRE DU BRAS ET
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007731548
13 mai 1987
13 mai 1987
Stirn, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise que Mme Juliette X... a été atteinte d'une radiodermite du bras et de l'avant-bras droits
Source officiellesoc
61372095cd580146773ebf53
3 février 1982
3 février 1982
SURVENU LE 3 JUIN 1977 A LA SUITE D'UN INFARCTUS DU MYOCARDE TROIS JOURS APRES QU'IL EUT RESSENTI UNE DOULEUR A SON BRAS GAUCHE SUR LE LIEU DE SON TRAVAIL, ALORS, D'UNE PART, QUE LA VEUVE DEVAIT ETRE DECHUE
Source officielleRéféré président
697aa0becdc6046d47097a97
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DE LA RESIDENCE ATHENA SITUEE [Adresse 4] représenté par son Syndic le Cabinet BRAS (RCS NANTES N°398 820 712), domicilié : chez Syndic SAS Cabinet BRAS, dont le siège social est sis [Adresse 5] Représenté
Source officielle6 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007743530
7 octobre 1988
7 octobre 1988
de l'emploi et de la formation professionnelle a confirmé la décision de l'inspecteur du travail de la section 16 B de Paris du 4 juillet 1984 refusant d'autoriser la société Guerlet, exploitant la Brasserie
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F1
69d8d368cdc6046d47c13fa8
7 janvier 2026
7 janvier 2026
PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 29 octobre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : SAS ABSTRACT 3 [Adresse 1] Activité : Hôtel restaurant bar, brasserie
Source officielleTrib. de Commerce
69b4eb2bcdc6046d479ca37e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
HERBEZ-POUWELS commis-greffier, LE TRIBUNAL Vu le jugement de ce Tribunal en date du 16/07/2024 ouvrant une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société GRAZIE La Pizzeria SASU restaurant, brasserie
Source officielleTrib. de Commerce
6a0b947ecdc6046d4720ee3f
6 mai 2026
6 mai 2026
2026 JUGEMENT DU SIX MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F624 Numéro de Procédure collective : 2022RJ300 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : La SAS BRASSERIE
Source officielleAUDIENCE DES REFERES
6a110e2acdc6046d47a2c300
29 avril 2026
29 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Rôle 2025 011385 Décision prononcée par mise à disposition au greffe le 29 avril 2026 Juge des référés : Monsieur Richard BRASSE Greffier : Madame
Source officielleciv1
60794bb69ba5988459c43b26
19 janvier 1988
19 janvier 1988
Z..., exerçant la profession de négociant en fonds de commerce sous l'enseigne Inter Brasseries, cédé, suivant acte des 9 et 14 août 1980, aux époux X..., leur fonds de commerce de café-restaurant moyennant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300474
16 avril 2008
16 avril 2008
commercial appartenant à la société Mistral, a, par suite de l'affaissement du sol des locaux loués, assigné cette dernière, le syndicat des copropriétaires du 54 boulevard Jean Jaurès, et la société Brasserie
Source officiellesoc
6137232bcd58014677406595
16 décembre 1998
16 décembre 1998
Charles Y..., demeurant La Brasserie Le Terminus, en liquidation judiciaire, 2 / de M.
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