DIAMÈTRE CATÉGORIE DE LIQUIDES DISTANCE MINIMALE ENTRE LE RÉSERVOIR D ≤ 10 m Toutes 1,5 m D > 10 m A, B, C1, D1 10 m C2 7,5 m D2 1,5 m En cas de réservoirs de dimensions différentes, le diamètre du réservoir le plus grand est pris en compte. -

Article 2

—

informations concernant le financement des campagnes électorales : 1° Identification et informations relatives au candidat, au candidat tête de liste, au membre d'un binôme de candidats, au remplaçant et au suppléant : a) Nom, nom d'usage et prénoms ; b)

Article 4

—

Les échelles de rémunération de chacune des quatre catégories comportent huit échelons.

Article 25

—

Le personnel de la 3e catégorie est chargé des tâches d'exécution administratives.

Article 55 bis

—

Réception et traitement de certains sous-produits animaux de catégorie 2

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 55 > 41

Arrêté du 2 août 1985 portant création d'un modèle national de traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des jeunes de seize à vingt-cinq ans reçus par les missions locales pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes.

Les catégories d'informations nominatives, enregistrées après accord de l'intéressé, sont les suivantes :

Article ANNEXE I

—

FORMATS D'UNITÉS FONCTIONNELLES POUR CHAQUE CATÉGORIE DE PRODUITS DE CONSTRUCTION OU DE DÉCORATION

Article 6

—

Les enseignants contractuels relevant du présent décret sont classés en quatre catégories.

Article 213-2.06

—

Classement en catégories et liste des substances liquides nocives et autres substances

Article 3

—

Les destinataires ou catégories de destinataires de ces informations sont l'ABES et tout utilisateur du site.

Article 2

—

Les laboratoires sont classés en fonction des missions qui leur sont assignées, selon les catégories suivantes :

Article 5

—

Lors de leur recrutement, les maîtres auxiliaires sont nommésau premier échelon de leur catégorie.

Article 24

—

Le personnel de la 2e catégorie est chargé des fonctions de rédaction et de comptabilité.

Article ANNEXE

—

CATEGORIE DE MACHINES ou d'appareils : machines-outils pour le travail des métaux :

Article R249-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 03 > 46

Code de procédure pénale

Peuvent être enregistrées les catégories de données à caractère personnel suivantes :

Article D422-58

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 38 > 02

Code de l'éducation

Parmi les personnels des établissements, les catégories d'agents suivantes sont commensales de droit :

Article A4212-3-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 80 > 18

Code des transports

Les catégories de bateaux visées à l'article A. 4212-3-2 sont :

Article 6

—

Les engagements prévus au b du 2° du 2, au b du 3° du 1, au b du 7° du 2, et au b du 3 du 2 de l'article 793 du code général des impôts prennent effet à compter du jour de la signature de l'acte de donation ou du dépôt de la déclaration de succession,

LEGIARTI000028243631

—

III/21 Résolution MSC 81(70) de l'OMI B + D 2.

Article 34

—

Art. 112, Art. 209, Art. 209-0 B, Art. 212, Art. 212 bis, Art. 223 B, Art. 223 B bis, Art. 223 I, Art. 223 Q, Art. 223 S

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