les personnes concernées, les pharmaciens, les professionnels de santé ou les étudiants inscrits dans une formation donnant accès aux professions de santé régies par la quatrième partie du code de la santé publique, les dispositifs d'appui à la coordination

Article L613-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 49

Code monétaire et financier

entités appartenant au même groupe de résolution ainsi que sur les autres groupes de résolution ; 3° Décrivent les résultats de l'évaluation réalisée en application du I de l'article L. 613-41 ; 4° Identifient les mécanismes de coopération et de coordination

Article 990 I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 28 > 86

Code général des impôts

administrative en vue de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales et qui bénéficient de la procédure de reconnaissance mutuelle des agréments prévue par la directive 2009/65/ CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 portant coordination

Article 207

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 87 > 59

Code général des impôts

des non-sociétaires ; 4° Les organismes d'habitations à loyer modéré mentionnés à l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation, les sociétés d'économie mixte visées à l'article L. 481-1 du même code et les sociétés anonymes de coordination

Article D1432-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 05

Code de la santé publique

subdivisions situées sur le territoire de la région, désigné par l'une de leurs structures représentatives locales ; r) Un représentant du ministère de la défense, désigné par le ministre de la défense ; s) Deux représentants des dispositifs d'appui à la coordination

Article R232-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 36 > 33

Code de la sécurité intérieure

données et informations nécessitant une intervention sur les plates-formes aéroportuaires : - les services centraux de la direction générale des douanes et droits indirects ; - les centres opérationnels de liaison interservices ; - les cellules de coordination

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

Culture 21 000 21 000 Patrimoines 5 000 5 000 Création 16 000 16 000 Défense 250 000 000 250 000 000 Excellence technologique des industries de défense 250 000 000 250 000 000 Direction de l'action du Gouvernement 53 515 591 48 899 356 Coordination

LEGIARTI000047697233

—

de la fédération aux fins prévues par la loi, en application des articles L. 434-4 et L. 434-5 du même code : ― participation à l'organisation de la surveillance de la pêche, à la protection du patrimoine piscicole et des milieux aquatiques ; ― coordination

Article Annexe Ia

—

- préparer la mise en œuvre ; - réaliser le montage de l'installation ; - préparer la mise en service des installations ; - mettre en service les installations ; - surveiller les installations ; - conduire les installations ; - suivre la coordination

Article Annexe

—

100 000 000 100 000 000 Equipement des forces 287 300 000 287 300 000 Direction de l'action du Gouvernement 4 053 323 5 083 307 Coordination

Article 20

—

recherche de structures sanitaires ou médico-sociales, services à domicile…), la résolution des problèmes liés à l’accès aux droits, etc. et ce, que les ressources soient au sein du cabinet du médecin (personnel du cabinet ayant une fonction de coordination

Article 1

—

médico-social (e) 324t Centre national d'enseignement à distance (CNED) IV Secrétaire médical(e) 324t CESAME IV Maintenicien en micro informatique 326 r Actif CNT IV Maintenicien informatique 326r Centre de formation et de reclassement - GEFI IV Coordinateur

Article ANNEXE

—

PERSONNELS DES CORPS DES SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION ET DE L'INFORMATIQUE Fonctions impliquant une technicité particulière Emploi de responsable coordination de réseaux (ancien emploi de chef de quart).

Article Annexe

—

Comités départementaux et régionaux de coordination de la mutualité, articles R. 512-1, R. 512-4 et R. 513-19 du code de la mutualité. Direction générale de l'offre de soins.

Article 1

—

médico-sociaux 330 3 ans Espace Sentein II Chargé de projets d'insertion professionnelle des travailleurs en situation de handicap 332p 1 an Collège coopératif en Bretagne II Dirigeant(e) d'entreprise de sécurité et sûreté 344p 4 ans Formaplus 3B II Coordinateur

Article Annexe II

—

A cette fin l'exploitant des éoliennes, après coordination avec le responsable du chantier, fournit les informations nécessaires aux autorités de l'aviation civile et de la défense territorialement compétentes au moins 7 jours avant le début du chantier

Article D412-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 79 > 50

Code de la sécurité sociale

l'organisation de la mutualité : 1°) membres des conseils d'administration des sociétés mutualistes, de leurs unions et fédérations, des comités et commissions constitués auprès de ces conseils d'administration ; 2°) membres des comités départementaux de coordination

Article L613-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 62

Code monétaire et financier

En coordination avec le collège de supervision : 1° Il informe l'Autorité bancaire européenne des exigences fixées aux filiales relevant de sa compétence en application du présent article ; 2° Il exige et vérifie que les filiales soumises à une exigence

LEGIARTI000023407268

—

Dont titre 2 1 031 717 235 1 031 717 235 Equipement des forces 146 13 193 652 892 10 712 053 509 Idem Dont titre 2 1 869 692 673 1 869 692 673 DIRECTION DE L'ACTION 1 525 037 556 1 109 184 673 Coordination

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