Codes de loi français

Article 3

spécifique porte sur les produits sanguins labiles, l'immuno-hématologie appliquée à la délivrance, la conduite à tenir en cas d'effets indésirables graves chez les receveurs ainsi que sur la maîtrise de l'automate d'immuno-hématologie et de l'outil informatique

Article Annexe I

A1 Automatique H1 Sciences médicales A2 Electronique H2 Sciences pharmacologiques A3 Génie électronique J Sciences juridiques, Sciences politiques A4 Télécommunications K Sciences agronomiques et alimentaires A5 Informatique L Littérature, Langues

Article Annexe VI

mathématique et technologie DISCIPLINES 1 ere 2 e Cours TD TP Cours TD TP Mathématiques 10 2 - 10 2 - Sciences physiques 6 1 3 6,5 1,5 2 Sciences industrielles 1 1 2 1 1 2 Informatique

Article 6

Ces fichiers sont issus de la plus récente version des programmes informatiques générateurs de RPSA-R3A-FICHCOMPA. La transmission s'effectue par une méthode de télétransmission agréée par les services de l'Etat concernés.

Article Annexe II

Institut national de recherche en informatique et en automatique. Institut de recherche pour le développement. 2. Commissions administratives paritaires nationales compétentes à l'égard des corps suivants : Conservateurs généraux.

Article 1

; Section sciences économiques et sociales ; Section sciences industrielles de l'ingénieur ; Section biochimie-génie biologique ; Section économie et gestion ; Section éducation physique et sportive ; Section sciences médico-sociales ; Section informatique

Article 96 I bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 35 > 78

Les informations des factures sous forme électronique sont, à la demande de l'administration, restituables sur écran, sur support informatique ou sur papier.

Article 164 FC

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 33 > 31

modification et de clôture de comptes et de location des coffres-forts visées à l'article 164 FB sont souscrites dans les sept jours suivant les ouvertures, modifications, clôtures et locations de coffres-forts de comptes auprès du centre de services informatiques

Article L123-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 85

Un accès gratuit au dossier est également garanti par un ou plusieurs postes informatiques dans un lieu ouvert au public.

Article D114-4-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 62

Le directeur comptable et financier de l'organisme local peut refuser la mise en production d'une application informatique dont il estime qu'elle ne respecte pas les règles fixées par le présent code.

Article R254-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 87 > 12

Les enregistrements informatiques doivent pouvoir être édités sur papier et être classés par produits, par date de facturation et par code postal. Ils sont mis à la disposition des autorités de contrôle, à leur demande.

Article 1735 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 41

L'obstacle à l'accès aux pièces ou documents sur support informatique, y compris distant, à leur lecture ou à leur saisie, mentionné au IV bis de l'article L. 16 B et aux 4 et 4 bis de l'article L. 38 du livre des procédures fiscales entraîne l'application

Article R321-43-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 32

Il émet des avis relatifs aux projets informatiques, à la prise de bail de locaux et à leur aménagement. Le comité d'audit émet à l'intention du Conseil des maisons de vente, un avis annuel sur l'exécution du budget.

Article D811-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 74 > 60

supérieur et les directeurs généraux des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires pour exercer les activités suivantes : 1° Accueil des étudiants ; 2° Assistance et accompagnement des étudiants handicapés ; 3° Tutorat ; 4° Soutien informatique

Article Annexe III

et documentations recommandés Matériels informatiques Logiciel adapté à la création d'un planning (tableur) Application Organisation d'un planning Détecter les signes avant-coureurs d'un conflit 3 h 00 .

Article Annexe

OBJECTIFS GÉNÉRAUX Mathématiques et informatique Thèmes principaux Physique Thèmes principaux Audiologie ­ otologie (ORL) - Anatomie et physiologie de l'appareil auditif (périphérique et central) Audioprothèse - La prothèse auditive Sciences

Article Annexe

Dans l'environnement informatique du client, parfois en collaboration avec d'autres intervenants techniques, il (elle) déploie des systèmes d'impression ou d'acquisition et des serveurs d'impressions et il (elle) intègre ou fait évoluer des solutions

Article 3

Electricité de France respectera les prescriptions techniques énumérées ci-après : Les dispositions prévues pour vérifier la validité de la conception des différents matériels importants pour la sûreté dans les situations considérées comme plausibles

Article 4

Les titulaires des certificats de compétences professionnelles du titre professionnel de technicien de maintenance d'engins et de matériels de chantier et de manutention révisé par l'arrêté du 16 juin 2014 susvisé peuvent présenter une demande au représentant

Article 335-2.04

Un essai de bon fonctionnement, tel que décrit dans la circulaire MSC.1/Circ.1307, est effectué sur le matériel installé à bord et fait l'objet d'un rapport par l'ASP autorisé à effectuer les essais.