Comptabilité, gestion. 315 Ressources humaines, gestion du personnel, gestion de l'emploi. 32 Communication et information 320 Spécialités plurivalentes de la communication. 321 Journalisme et communication (y compris communication graphique et publicité

Article 1727

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 33

Code général des impôts

Sauf manquement délibéré, lorsque l'insuffisance des chiffres déclarés, appréciée pour chaque bien, n'excède pas le dixième de la base d'imposition en ce qui concerne les droits d'enregistrement ou la taxe de publicité foncière ; 4.

Article Annexe I à l'article D353-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 92

Code de la construction et de l'habitation

déclare avoir pris connaissance et reconnaît qu'une copie lui a été remise. (1) Personne physique ou morale identifiée conformément aux dispositions, selon le cas, des articles 5 ou 6 du décret n° 55-22 du 4 janvier 1955 modifié portant réforme de la publicité

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 13

Code de commerce

et d'échanges d'information ; g) Les facteurs susceptibles d'avoir une incidence sur l'accès aux marchés concernés (dispositions réglementaires, conditions d'accès aux matières premières, importance des dépenses de recherche et développement et de publicité

Article R5142-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 85 > 99

Code de la santé publique

L'exploitation comprend les opérations de vente en gros ou de cession à titre gratuit, de publicité, d'information, de pharmacovigilance, de suivi des lots et, s'il y a lieu, de leur retrait, ainsi que, le cas échéant, les opérations de stockage correspondantes

Article R631-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 70

Code de l'éducation

Le transfert de ces places fait l'objet d'une publicité dans chacune des universités concernées.

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

tabacs 1 730 1768 Taxe spéciale sur certains véhicules routiers ― 6 541 1773 Taxe sur les achats de viande 250 000 1774 Taxe spéciale sur la publicité

Article Annexe 3

—

Le résultat de la mesure est indiqué par affichage.

LEGIARTI000050802675

—

autres libres-services 56.10C Restauration de type rapide 56.21Z Services des traiteurs 56.29A Restauration collective sous contrat 56.29B Autres services de restauration n.c.a. 56.30Z Débits de boissons 73.11Z Activités des agences de publicité

Article 2

—

missions de volontariat d’une durée continue minimale d’un an. p) La démission d’un salarié qui a quitté son emploi et n’a pas été admis au bénéfice de l’allocation, pour créer ou reprendre une entreprise dont l’activité a donné lieu aux formalités de publicité

Article 196

—

. – Il est interdit à tout membre d'une assemblée de province ou du congrès de faire ou de laisser figurer son nom suivi de l'indication de sa qualité dans toute publicité relative à une entreprise financière, industrielle ou commerciale.

Article 1

—

II Responsable de communication. 320n 5 ans ISCOM INSTITUT SUPERIEUR DE COMMUNICATION ET PUBLICITE. II Chef de projet multimédia. 326p, 320p 5 ans ASSOCIATION CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES (CESI).

Article L333-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 72

Code de l'environnement

Les règlements locaux de publicité prévus à l'article L. 581-14 du présent code doivent être compatibles avec les orientations et les mesures de la charte.

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

manifestation, soit celles afférentes aux costumes, à la coiffure et au maquillage des artistes, aux accessoires de scène, aux décors, aux sons et lumière, à la machinerie, à l'accueil du public et à la sécurité de la manifestation ; 6° Les dépenses de publicité

Article Annexe I à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Code de la construction et de l'habitation

dénommé(e) ci-après le bailleur, d'autre part, sont convenus de ce qui suit : (1) Personne physique ou morale identifiée conformément aux dispositions, selon le cas, des articles 5 ou 6 du décret n° 55-22 du 4 janvier 1955 modifié portant réforme de la publicité

Article R5124-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 76 > 18

Code de la santé publique

L'exploitation comprend les opérations de vente en gros ou de cession à titre gratuit, de publicité, d'information, de pharmacovigilance, de suivi des lots et, s'il y a lieu, de leur retrait ainsi que, le cas échéant, les opérations de stockage correspondantes

Article Annexe I (suite)

—

vigueur - L'usinage et le stockage des matériaux - Le soudage - L'installation du chantier - L'électricité S3 - Expression graphique et utilisation de la DAO - Décodage et interprétation des documents - Réalisation de documents - Notion de publicité

Article Annexe

—

immobiliers 76 754 1705 Mutations à titre gratuit entre vifs (donations) 130 000 1706 Mutations à titre gratuit par décès 49 300 1713 Taxe de publicité

Article Annexe

—

mai 2021, article 6 Ministre chargé du 61 L'enregistrement des hypothèques et saisies des navires immatriculés au registre international français et des drones maritimes enregistrés au registre des drones maritimes sous pavillon français et la publicité

Article Annexe 1

—

procès-verbal comportant les décisions prises en assemblée générale des copropriétaires (opposant ou défaillant) et, le cas échéant, information des occupants de chaque immeuble de la copropriété des décisions prises par l'assemblée générale par affichage

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