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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101368
19 novembre 2014
19 novembre 2014
constituaient des vices cachés ; qu'en vain, toutefois, Mme X... se prévalait de ces conclusions alors que l'expert indiquait que ces avaries trouvaient leur origine dans un défaut d'étanchéité du moteur
Source officiellecomm
Donne défautc/M. A
61372123cd580146773f1447
6 février 1990
6 février 1990
A... qui venait de tomber d'une planche à voile à la suite d'une collision avec un navire à moteur, donné en location par la société Var Marine à M.
Source officiellecomm
6137213ccd580146773f21e1
9 mai 1990
9 mai 1990
Sur le moyen unique : Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 mars 1988), un navire de plaisance à moteurs, propriété de MM. X... et Y..., et que pilotait M.
Source officiellesoc
613720bccd580146773edf34
1 juin 1988
1 juin 1988
et que, dans le déroulement de celles-ci, il a été grièvement blessé par la chute d'un moteur ; Attendu que la société Renault véhicules industriels (RVI) fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (
Source officielleciv1
61372280cd580146773fdc13
7 juin 1995
7 juin 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la SCP Michelez, Doyon, Motel, notaires associés, dont le siège
Source officielleciv1
613721a4cd580146773f5869
18 février 1992
18 février 1992
électriques triphasés dont la non-conformité, pour certains d'entre eux, fut dénoncée le 27 mai 1978 ; que furent aussi livrés des moteurs monophasés dont les factures demeurèrent impayées ; que le tribunal
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498056.20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
6 juillet 2021 par laquelle la préfète du Bas-Rhin a opposé un refus à la demande d'agrément présentée par la société Jet 51 relatif à l'initiation et à la randonnée encadrée en véhicule nautique à moteur
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2305008_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
pièces du dossier que la commune de Fleury a confié à la SAS Groupe Rouquette requérante, une intervention sur son tracteur de marque Reform, immatriculé DA-597-GC, qui rencontrait des problèmes de moteur
Source officielle1ère Chambre civile
65b0ba1c8d0ccf000877e4a3
23 janvier 2024
23 janvier 2024
; - par sa lettre du 3 avril 2017, monsieur [Y] dénonce le fait qu'il a découvert que le moteur était hors service en indiquant que pourtant le moteur avait été rénové récemment, mais par l'acquéreur
Source officielle1ère Chambre
687943ee64dcbd881bec6fec
2 juillet 2025
2 juillet 2025
dans le circuit d’huile moteur.
Source officielleTrib. de Commerce
69b4d90ccdc6046d479b79ad
12 janvier 2026
12 janvier 2026
et de la boîte de vitesse à hauteur de 23.813,75 €; Attendu qu'une expertise amiable sur le véhicule a été faite par la suite par ALLIANZ EXPERTS avec analyse de l'huile moteur, qui a mentionné que les
Source officielle5e chambre
DTA_2300842_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
En outre, il ne ressort pas des pièces du dossier que l'utilisation du chemin en cause par les véhicules à moteur des riverains présenterait un danger pour les piétons.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01707_20220613
13 juin 2022
13 juin 2022
Elle soutient que : - le refus de création d'un chenal pour les véhicules nautiques à moteur (VNM) à partir de la cale de mise à l'eau du port de plaisance de Saint-Laurent-du-Var n'est pas justifiée
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029998403
30 décembre 2014
30 décembre 2014
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de l'Association nationale pour l'intégration des personnes handicapées moteurs est rejeté.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616260338672d229b8816334
20 février 2014
20 février 2014
sein de la S.A LA PARISIENNE à la vérification de l'application des dispositions relatives à la contribution assise sur les contrats d'assurance en matière de circulation des véhicules terrestres à moteur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02045
25 novembre 2015
25 novembre 2015
amianté, la consigne étant de faire une demande de secours afin que cette opération soit effectuée par une équipe habilitée à ce type de dépannage, d'autre part en cas de « défrettage de niveau 2 » (moteur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02053
25 novembre 2015
25 novembre 2015
; Attendu que pour faire droit à cette demande, l'arrêt retient que le rapport de l'ITGA conclut que les mesures effectuées n'ont pas révélé la présence de fibres d'amiante sur les quatre engins moteurs
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103479_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
de l'Aveyron a suspendu pour une durée de deux mois l'arrêté préfectoral du 31 décembre 2020 l'autorisant à exploiter l'établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68e897fc6d821fc8a3c656f8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
effectuer afin de remettre le véhicule en état consistent en le remplacement du moteur, du kit de distribution, du filtre à huile et huile moteur, de la boîte de vitesses, du kit d'embrayage et du volant
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01434_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
sollicité du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, d'une part, l'annulation de l'arrêté du 8 avril 2019 par lequel le maire de Magny-en-Vexin a interdit la circulation des véhicules terrestres à moteur
Source officiellePage 108 sur 1320