X... venait de terminer le plein d'essence du moteur de son bateau, un incendie s'est déclaré qui a dévasté l'embarcation ; que l'extincteur du port s'étant révélé inutilisable, M.

constituaient des vices cachés ; qu'en vain, toutefois, Mme X... se prévalait de ces conclusions alors que l'expert indiquait que ces avaries trouvaient leur origine dans un défaut d'étanchéité du moteur

A... qui venait de tomber d'une planche à voile à la suite d'une collision avec un navire à moteur, donné en location par la société Var Marine à M.

Sur le moyen unique : Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 mars 1988), un navire de plaisance à moteurs, propriété de MM. X... et Y..., et que pilotait M.

et que, dans le déroulement de celles-ci, il a été grièvement blessé par la chute d'un moteur ; Attendu que la société Renault véhicules industriels (RVI) fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (

électriques triphasés dont la non-conformité, pour certains d'entre eux, fut dénoncée le 27 mai 1978 ; que furent aussi livrés des moteurs monophasés dont les factures demeurèrent impayées ; que le tribunal

6 juillet 2021 par laquelle la préfète du Bas-Rhin a opposé un refus à la demande d'agrément présentée par la société Jet 51 relatif à l'initiation et à la randonnée encadrée en véhicule nautique à moteur

pièces du dossier que la commune de Fleury a confié à la SAS Groupe Rouquette requérante, une intervention sur son tracteur de marque Reform, immatriculé DA-597-GC, qui rencontrait des problèmes de moteur

; - par sa lettre du 3 avril 2017, monsieur [Y] dénonce le fait qu'il a découvert que le moteur était hors service en indiquant que pourtant le moteur avait été rénové récemment, mais par l'acquéreur

dans le circuit d’huile moteur.

et de la boîte de vitesse à hauteur de 23.813,75 €; Attendu qu'une expertise amiable sur le véhicule a été faite par la suite par ALLIANZ EXPERTS avec analyse de l'huile moteur, qui a mentionné que les

En outre, il ne ressort pas des pièces du dossier que l'utilisation du chemin en cause par les véhicules à moteur des riverains présenterait un danger pour les piétons.

Elle soutient que : - le refus de création d'un chenal pour les véhicules nautiques à moteur (VNM) à partir de la cale de mise à l'eau du port de plaisance de Saint-Laurent-du-Var n'est pas justifiée

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de l'Association nationale pour l'intégration des personnes handicapées moteurs est rejeté.

sein de la S.A LA PARISIENNE à la vérification de l'application des dispositions relatives à la contribution assise sur les contrats d'assurance en matière de circulation des véhicules terrestres à moteur

amianté, la consigne étant de faire une demande de secours afin que cette opération soit effectuée par une équipe habilitée à ce type de dépannage, d'autre part en cas de « défrettage de niveau 2 » (moteur

; Attendu que pour faire droit à cette demande, l'arrêt retient que le rapport de l'ITGA conclut que les mesures effectuées n'ont pas révélé la présence de fibres d'amiante sur les quatre engins moteurs

de l'Aveyron a suspendu pour une durée de deux mois l'arrêté préfectoral du 31 décembre 2020 l'autorisant à exploiter l'établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur

effectuer afin de remettre le véhicule en état consistent en le remplacement du moteur, du kit de distribution, du filtre à huile et huile moteur, de la boîte de vitesses, du kit d'embrayage et du volant

sollicité du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, d'une part, l'annulation de l'arrêté du 8 avril 2019 par lequel le maire de Magny-en-Vexin a interdit la circulation des véhicules terrestres à moteur