territoire national, après avis des sections compétentes du Comité national de la recherche scientifique, à raison d'un membre par section ; f) Deux membres choisis, sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur, parmi les professeurs et maîtres

Article 1

—

ans 3 ans Responsable de travaux/ responsable de magasin 20 ans Compagnon 4 ans Chef d'équipe A 4 ans 5 ans Chef d'équipe B 9 ans 5 ans Chef d'équipe C 14 ans 3 ans Responsable de travaux/ responsable de magasin 17 ans Maître-compagnon

Article 15

—

Maître graveur Maître graveur 7e échelon 5e échelon Ancienneté acquise. 6e échelon 4e échelon Ancienneté acquise. 5e échelon 3e échelon Ancienneté acquise. 4e échelon 2e échelon Ancienneté acquise. 3e échelon

Article 1

—

Assistant de production (cinéma-audiovisuel) 323 p 2 ans Centre européen de formation à la production de film (CEFPF) II Gestionnaire de services de soins infirmiers à domicile 331 p 3 ans Université de Montpellier-I ― Dideris II Maître

Article D311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 44 > 95

Code de la sécurité sociale

commissaires enquêteurs mentionnés à l'article L. 123-4 du code de l'environnement, à l'article R. 1322-18 du code de la santé publique et à R. 134-15 du code des relations entre le public et l'administration, au titre des indemnités versées par le maître

Article 3

—

. ― Le téléservice met gratuitement à disposition des déclarants et des maîtres d'ouvrage un ensemble de services accessibles par internet leur permettant : a) De visualiser la liste et les coordonnées des exploitants d'ouvrages connus du téléservice

Article 2

—

de la prestation : a) Les prénoms, noms, date de naissance s'il s'agit d'une personne physique ; b) La raison sociale s'il s'agit d'une personne morale ; c) Les adresses électronique et postale ; d) Les coordonnées téléphoniques ; 3° S'agissant du maître

Article ANNEXE TABLEAU V

—

Maître de chien. 7. Mécanicien automobile. 8. Technicien radio. 9. Motocycliste. 10.

Article Annexe

—

A partir de dossiers techniques du maître d'œuvre, il réalise les métrés, propose des solutions pour réaliser les travaux et fait des estimations au bordereau.

Article 22

—

aéroportuaires du domaine de la Nouvelle-Calédonie ; 27° Météorologie ; 28° Enseignement primaire : programmes, sous réserve de la compétence des provinces pour leur adaptation en fonction des réalités culturelles et linguistiques ; formation des maîtres

Article 120-2

—

administratifs d'administration centrale, adjoints administratifs d'administration centrale, agents administratifs d'administration centrale ; -personnels techniques : ingénieurs des services techniques, chefs de garage et conducteurs d'automobiles, maîtres

Article 38

—

militaires de retraite ou d'une pension de retraite liquidée dans les conditions fixées aux articles L. 24 et L. 25 du même code ; 2° Le militaire engagé en position d'activité rayé des contrôles avant quinze ans de services ; 3° Par dérogation au 2°, le maître

Article ANNEXE

—

Maîtres ouvriers : - concours externe 200 % 50 % des emplois offerts. - concours interne 200 % 50 % des emplois offerts (décret n° 90-714 du 1er août 1990, art. 13).

Article R135-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 78 > 92

Code de la sécurité sociale

Ce comité est composé comme suit : 1° Deux membres de l'Assemblée nationale et deux membres du Sénat ; 2° Un membre de la Cour des comptes ayant au moins le rang de conseiller maître, proposé par le premier président de la Cour des comptes et désigné

Article D5151-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 26

Code du travail

de défense et de sécurité, une durée continue de cinq ans d'engagement ; 4° Pour la réserve communale de sécurité civile, une durée d'engagement de cinq ans ; 5° Pour la réserve sanitaire, une durée d'emploi de trente jours ; 6° Pour l'activité de maître

Article D361-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 57 > 79

Code de la construction et de l'habitation

Intercommunalités de France ; - un représentant des métropoles, communautés urbaines, communautés d'agglomération et grandes villes désigné par France Urbaine ; - un représentant des conseils régionaux désigné par Régions de France. c) Pour les constructeurs, les maîtres

Article ANNEXE

—

Maître auxiliaire de 3e catégorie. Administratives. Secrétaire d'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole. Assistante sociale contractuelle. Assistance dans le secteur social.

Article Annexe IV

—

Les documents d'évaluation sont préparés et fournis par les professeurs ou formateurs de l'établissement en concertation avec le professionnel et/ou le tuteur ou le maître d'apprentissage.

Article 7

—

Pour les maîtres des conférences, cette commission est composée à parité de maîtres de conférences et de professeurs.

Article Annexe II

—

de la cellule diffusion 1 52 Ecole de gendarmerie de Chaumont Adjoint au chef de cuisine 1 59 Région de gendarmerie Hauts-de-France - Lille Adjoint au chef du service général 1 77 Académie militaire de la gendarmerie nationale de Melun Maître

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