Meule de 70 centimètres à 1 mètre de diamètre, hauteur de talon de 13 à 25 centimètres, 60 à 130 kilogrammes ou bloc de 40 kilogrammes minimum. 45 60 Affinage de six semaines à compter de la date de fabrication.

Article Annexe Ia

—

Référentiels du diplôme Référentiel des activités professionnelles Référentiel de certification Champ d'activité Définition : Le titulaire du CAP Arts du Verre et du Cristal est employé dans les secteurs de la fabrication et de la transformation du

Article Annexe II

—

- l'étude des coûts de réalisation Ce document ne doit pas excéder 15 pages et peut être complété d'annexes. 2) une étude technique de fabrication Celle-ci met en évidence : - l'outillage et le matériel utilisés, - le choix es matières d'œuvre, -

Article ANNEXE

—

Ne sont pas concernés par le présent arrêté : - les appareils de levage intégrés dans des machines ou des lignes de fabrication automatisées et évoluant dans une zone inaccessible aux personnes en phase de production ; - les ascenseurs et les monte-charges

Article 1

—

Les composts obtenus à partir de sous-produits animaux, qu'ils soient mis sur le marché, utilisés pour la fabrication de matière fertilisante ou de support de culture ou épandus, doivent satisfaire aux critères microbiologiques définis dans ce règlement

Article 1

—

leurs pages par impression, perforation, estampage ou gravure, l'insertion de microprocesseurs ou autres dispositifs électroniques garantissant l'intégrité des informations ou l'insertion de données dans les documents dans le cadre du processus de fabrication

Article 13

—

Les canalisations de combustible gazeux et tous organes accessoires doivent répondre aux conditions de fabrication, de mise en oeuvre, d'installation et de contrôle prévues par l'arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables

Article 2

—

CORPS GRADES FONCTIONS Techniciens supérieurs d'études et de fabrications. 1re classe 2e classe 3e classe Travaux d'entretien et de maintenance opérationnelle des matériels militaires terrestres, aériens et maritimes.

Article R300-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 59

Code de l'urbanisme

Les secteurs des technologies favorables au développement durable pour lesquels l'implantation d'une installation industrielle de fabrication, d'assemblage ou de recyclage des produits ou des équipements est mentionnée au 4° de l'article L. 300-6 du code

Article Annexe I

—

NATURE DES DENRÉES TEMPÉRATURE TEMPÉRATURE Glaces, crèmes glacées ― 18 °C ― 18 °C Viandes hachées et préparations de viandes congelées * ― 18 °C Produits de la pêche congelés * ― 18 °C Poissons entiers congelés en saumure destinés à la fabrication

Article L224-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 91 > 48

Code de l'environnement

consommation d'énergie et de limiter les sources d'émission de substances polluantes nocives pour la santé humaine et l'environnement, des décrets en Conseil d'Etat définissent : 1° Les spécifications techniques et les normes de rendement applicables à la fabrication

Article L541-15-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 15

Code de l'environnement

microparticules de polymère synthétique, à compter des dates fixées par le même règlement ; 2° Cette interdiction ne s'applique pas aux substances et mélanges : a) Lorsqu'ils sont utilisés sur un site industriel ; b) Lorsqu'ils sont utilisés dans la fabrication

Article R5121-138

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 94 > 45

Code de la santé publique

indiquer la posologie prescrite ; 6° Une mise en garde spéciale selon laquelle ce médicament doit être tenu hors de la portée et de la vue des enfants ; 7° Une mise en garde spéciale, si elle s'impose pour ce médicament ; 8° Le numéro du lot de fabrication

Article R5124-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 69

Code de la santé publique

médicaments expérimentaux, les exploitants, les dépositaires et les grossistes-répartiteurs peuvent distribuer les médicaments ou produits qu'ils stockent à d'autres établissements autorisés se livrant d'ordre et pour le compte d'un promoteur, à la fabrication

Article R313-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 14 > 44

Code de la sécurité intérieure

Le titulaire de la dérogation est soumis aux dispositions sur le contrôle prévues par les articles L. 2332-4 et L. 2332-5 du code de la défense et aux sanctions administratives applicables aux titulaires d'autorisation de fabrication ou de commerce de

Article 57-3

—

aux dispositions du f du 2° ; b) Si le bordereau ne contient pas les mentions de référence à la dernière inscription à renouveler et à l'inscription initiales prévues au b du 2° ; c) Si l'inscription de l'avenant est requise après péremption ou radiation

Article 11

—

ayant donné lieu à condamnation pénale pour agissements contraires à l'honneur, à la probité ou aux bonnes moeurs ; 5° N'avoir pas été l'auteur de faits de même nature ayant donné lieu à une sanction disciplinaire ou administrative de destitution, radiation

Article 39

—

de ce contrat ou de passation d'un nouveau contrat, le fonctionnaire opte pour : 1° Sa réintégration dans son corps d'origine, le cas échéant en surnombre ; 2° Le cas échéant, son placement dans une autre position conforme à son statut ; 3° Sa radiation

Article 223-17

—

actifs de l'émetteur ou de toute personne qu'il contrôle au sens de l'article L. 233-3 du code de commerce ; b) Tout projet de modification de l'activité de l'émetteur ; c) Tout projet de modification des statuts de l'émetteur ; d) Tout projet de radiation

Article 54

—

faits ayant donné lieu à condamnation pénale pour agissements contraires à l'honneur, à la probité ou aux bonnes moeurs ; 3° S'il a été l'auteur de faits de même nature ayant donné lieu à une sanction disciplinaire ou administrative de destitution, radiation

Page 109 · 2 682 résultats

← Précédent Suivant →