échelon Ancienneté acquise 5e échelon 1er échelon Ancienneté acquise 4e échelon 4e échelon provisoire Ancienneté acquise 3e échelon 3e échelon provisoire Ancienneté acquise 2e échelon 2e échelon provisoire Ancienneté

Article 11

—

échelon 5e échelon 1er échelon 4e échelon Surveillant du service Technicien 6e échelon 12e échelon 5e échelon 11e échelon 4e échelon 11e échelon 3e échelon 10e échelon 2e échelon 9e échelon 1er échelon

Article 48

—

A la date d'effet du présent décret, les directeurs adjoints sont reclassés comme suit : GRADE D'ORIGINE GRADE DE RECLASSEMENT CONSERVATION D'ANCIENNETE Directeurs adjoints : Directeur des services douaniers de 2e classe :

Article L5216-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 93

Code général des collectivités territoriales

Pour les logements locatifs sociaux bénéficiant d'une décision d'octroi de subvention ou de prêt aidé entre le 1er décembre 2005 et le 31 décembre 2026, à l'exception des constructions neuves financées au moyen de prêts visés à la sous-section 3 de la

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 11

Arrêté du 14 mars 1986 modifiant le classement et l'échelonnement indiciaire des grades et emplois des personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics et de certains établissements à caractère social.

2e CLASSE : : : : MOYENNE : (a) :BRUTS:

Article 19

—

Les personnels nommés dans un emploi de direction de 1re catégorie, 2e et 3e classe, sont, à effet du 1er septembre 1996, reclassés dans la 2e classe de la 1re catégorie, conformément aux dispositions du tableau de correspondance ci-après :

Article L5214-23-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 93

Code général des collectivités territoriales

Pour les logements locatifs sociaux bénéficiant d'une décision d'octroi de subvention ou de prêt aidé entre le 1er décembre 2005 et le 31 décembre 2026, à l'exception des constructions neuves financées (1) au moyen de prêts visés à la sous-section 3 de

Article L5215-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 93

Code général des collectivités territoriales

Pour les logements locatifs sociaux bénéficiant d'une décision d'octroi de subvention ou de prêt aidé entre le 1er décembre 2005 et le 31 décembre 2026, à l'exception desconstructions neuves financées (1) au moyen de prêts visés à la sous-section 3 de

Article 41

—

échelon 2e échelon 1er échelon 1er échelon Secrétaire d'administration de recherche et de formation de 2e classe Secrétaire d'administration de recherche et de formation de classe normale 6e échelon 13e échelon 5e échelon 13e

Article 2

—

A compter du 1er juillet 1961, sont fixées conformément au tableau II annexé au présent arrêté, les échelles indiciaires applicables aux commis, secrétaires médicales, sténodactylographes, agents de bureau, chefs d'équipe d'ouvriers professionnels de

Article 7

—

officiers de paix principaux sont reclassés conformément au tableau ci-après : SITUATION SITUATION ANCIENNETÉ Echelon exceptionnel Echelon exceptionnel Ancienneté conservée. 3e échelon 3e échelon Ancienneté conservée. 2e

Article 49

—

de 2e et de 3e classe.

Article 39

—

techniciens de 2e et de 3e classe.

Article 44

—

échelon 2e échelon 1er échelon 1er échelon Technicien de classe exceptionnelle 2e classe 2e échelon 6e échelon 1er échelon 5e échelon Technicien de classe normale 2e classe 7e échelon 4e échelon 3e classe

Article 27

—

échelon Ancienneté conservée. 2e échelon Echelon provisoire Ancienneté conservée. 1er échelon 3e échelon Ancienneté conservée.

Article 51

—

maintenue 4e échelon 4e échelon Ancienneté acquise maintenue 3e échelon 3e échelon Ancienneté acquise maintenue 2e échelon 2e échelon Ancienneté acquise maintenue 1er échelon 1er échelon Ancienneté acquise maintenue

Article 1

—

2e échelon 336 1er échelon 322 Adjudant 9e échelon 574 8e échelon 552 7e échelon 524 6e échelon 489 5e échelon 454 4e échelon 421 3e échelon 381 2e échelon 354 1er échelon 336 Lieutenant

Article 50

—

- 1er chevron 7e échelon, 2e chevron Ancienneté acquise dans l'échelon. 5e échelon : - 3e chevron 7e échelon, 2e chevron Ancienneté acquise dans l'échelon au-delà de 2 ans.

Article 36

—

échelon 5e échelon Ancienneté acquise reprise dans la limite de 5/7 1er échelon 4e échelon Ancienneté acquise reprise dans la limite de 15/17 2e classe 1re classe 3e échelon 3e échelon Ancienneté acquise reprise dans

Article 25

—

reclassés dans le nouveau grade de directeur départemental conformément au tableau de correspondance ci-après : DIRECTEUR DIRECTEUR Ancienne situation Echelons Ancienneté d'échelon 3e échelon 3e Ancienneté conservée 2e

Page 11 · 44 529 résultats

← Précédent Suivant →