AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
627ca8b94781dc057dee7d7f
5 mai 2022
5 mai 2022
Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT DENIS, décision attaquée en date du 15 Juin 2021, enregistrée sous le n° 20/00151 Monsieur [I] [B] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Alain ANTOINE
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2206410_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Il résulte de l'instruction que l'immeuble cadastré AX 14, situé 36, rue Marc Antoine Ménard, sur le territoire de la commune de Lunel appartenant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907f6
26 juin 2013
26 juin 2013
Antoine X... né le 20 Septembre 1972 à BASTIA ... ... 20200 BASTIA assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Jean louis SEATELLI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2103011_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
B A, à Me Antoine et au préfet des Alpes-Maritimes. Une copie pour information sera adressée au ministre de l'intérieur et des outre-mer. Fait à Nice, le 25 mai 2023.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2007:C200086
18 janvier 2007
18 janvier 2007
Antoine et Julien Y..., ayant formé une surenchère, les adjudicataires, après avoir déposé un dire tendant à l'annulation de la surenchère, se sont désistés de leur contestation ; que l'audience éventuelle
Source officielle6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2204448_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Mme A B est propriétaire d'une maison située 32 avenue de Saint Antoine à Marseille (13015).
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c290
22 mai 2008
22 mai 2008
Antoine Robert X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92941
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Antoine Sylvestre Henri X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec34
16 novembre 2011
16 novembre 2011
P 25 13274 MARSEILLE CEDEX 09 représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE :
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007659829
26 mai 1978
26 mai 1978
ANTOINE , J... PAUL GIACOMONI FRANCOIS C... PIERRE G... , DE LA DAME Y... HUGUETTE , DES SIEURS TUCCI DOMINIQUE L... DOMINIQUE K... M... ET N...
Source officielleChambre sociale
627df9810d41e0057d43e79d
3 mai 2022
3 mai 2022
Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laetitia CHASSEVENT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Madame [J] [F] [G] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Alain ANTOINE
Source officielleChambre civile TGI
62ef556b7d44b005d42f7402
5 juillet 2022
5 juillet 2022
) INTERVENANTE(S) : Société LA MEDICAL INSURANCE COMPANY DESIGNATED ACTIVITY COMPANY (MIC DAC), prise en la personne de son représentant légal en France, la SAS Branchet, représentant : Me Alain ANTOINE
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
65c524a890e44c41e7b11be4
2 février 2024
2 février 2024
Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 23/02522 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YNQI Minute : 24/00126 Société DOMNIS Représentant : Me Jean Pierre ANTOINE
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2502778_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Il résulte de l'instruction que le logement situé sur la parcelle cadastrée AM 102, au 16, rue Saint-Antoine sur le territoire de la commune de Villeveyrac et dont le propriétaire est M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2506754_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Hérault) représentée par son maire en exercice demande au juge des référés de désigner un expert afin de constater les désordres affectant l’immeuble situé sur la parcelle cadastrée AX 48 au 170 rue Marc Antoine
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2106504_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Par une lettre du 3 avril 2023, adressée par le tribunal à Me Antoine, son conseil, au moyen de l'application Télérecours, M.
Source officielle11e chambre
5fdc5dfca8e28481c9921aca
29 novembre 2018
29 novembre 2018
C/ Charles Antoine X...
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2514626_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Elle soutient qu’elle a été victime de manquements à la suite de la prise en charge médicale dont elle a été l’objet à compter du 16 décembre 2023 à l’hôpital Antoine-Béclère, de sorte qu’une expertise
Source officielleciv1
61372425cd58014677412ddd
2 mars 2004
2 mars 2004
PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mme Honorée X..., épouse Y..., (Mme Y...), s'étant opposée à l'inhumation de Pierre Antoine
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad193bcdc6046d47ea0c59
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Antoine BENDA, M.
Source officiellePage 11 sur 300