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5 991 résultats pour « ANTOINE Expédition »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

627ca8b94781dc057dee7d7f

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT DENIS, décision attaquée en date du 15 Juin 2021, enregistrée sous le n° 20/00151 Monsieur [I] [B] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Alain ANTOINE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2206410_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Il résulte de l'instruction que l'immeuble cadastré AX 14, situé 36, rue Marc Antoine Ménard, sur le territoire de la commune de Lunel appartenant à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd907f6

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

Antoine X... né le 20 Septembre 1972 à BASTIA ... ... 20200 BASTIA assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Jean louis SEATELLI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2103011_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

B A, à Me Antoine et au préfet des Alpes-Maritimes. Une copie pour information sera adressée au ministre de l'intérieur et des outre-mer. Fait à Nice, le 25 mai 2023.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2007:C200086

Cassation

18 janvier 2007

18 janvier 2007

Antoine et Julien Y..., ayant formé une surenchère, les adjudicataires, après avoir déposé un dire tendant à l'annulation de la surenchère, se sont désistés de leur contestation ; que l'audience éventuelle

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2204448_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Mme A B est propriétaire d'une maison située 32 avenue de Saint Antoine à Marseille (13015).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c290

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Antoine Robert X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92941

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

Antoine Sylvestre Henri X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec34

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

P 25 13274 MARSEILLE CEDEX 09 représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE :

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007659829

Admin. suprême

26 mai 1978

26 mai 1978

ANTOINE , J... PAUL GIACOMONI FRANCOIS C... PIERRE G... , DE LA DAME Y... HUGUETTE , DES SIEURS TUCCI DOMINIQUE L... DOMINIQUE K... M... ET N...

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df9810d41e0057d43e79d

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laetitia CHASSEVENT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Madame [J] [F] [G] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Alain ANTOINE

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ef556b7d44b005d42f7402

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

) INTERVENANTE(S) : Société LA MEDICAL INSURANCE COMPANY DESIGNATED ACTIVITY COMPANY (MIC DAC), prise en la personne de son représentant légal en France, la SAS Branchet, représentant : Me Alain ANTOINE

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

65c524a890e44c41e7b11be4

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 23/02522 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YNQI Minute : 24/00126 Société DOMNIS Représentant : Me Jean Pierre ANTOINE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2502778_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Il résulte de l'instruction que le logement situé sur la parcelle cadastrée AM 102, au 16, rue Saint-Antoine sur le territoire de la commune de Villeveyrac et dont le propriétaire est M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2506754_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Hérault) représentée par son maire en exercice demande au juge des référés de désigner un expert afin de constater les désordres affectant l’immeuble situé sur la parcelle cadastrée AX 48 au 170 rue Marc Antoine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2106504_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Par une lettre du 3 avril 2023, adressée par le tribunal à Me Antoine, son conseil, au moyen de l'application Télérecours, M.

Source officielle
CA

11e chambre

5fdc5dfca8e28481c9921aca

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

C/ Charles Antoine X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2514626_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Elle soutient qu’elle a été victime de manquements à la suite de la prise en charge médicale dont elle a été l’objet à compter du 16 décembre 2023 à l’hôpital Antoine-Béclère, de sorte qu’une expertise

Source officielle
CC

civ1

61372425cd58014677412ddd

Cassation

2 mars 2004

2 mars 2004

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mme Honorée X..., épouse Y..., (Mme Y...), s'étant opposée à l'inhumation de Pierre Antoine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad193bcdc6046d47ea0c59

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Antoine BENDA, M.

Source officielle

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