LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la NOUVELLE SCI ALEXANDRE DUMAS, ayant son siège social ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril

- RG n° 15/15781 APPELANTS ASSOCIATION FÉDÉRATIVE INTERNATIONALE DES PORTEURS D'EMPRUNTS RUSSES (AFIPER) [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Michael SCHLESINGER et Me Jacques-Alexandre

LLOYD PROPERTIES (ALEXANDRA LLOYD).

ORACLE C/ Alexandre X...

Alexandre X... a été déclaré consolidé au 16 décembre 1976 pour un accident du travail survenu le 3 mai 1976.

Alexandre H... motif pris que M.

ALEXANDRE, QUE MME C..., AYANT VOULU REPRENDRE LA GARDE EFFECTIVE DE SA FILLE, S'EST HEURTEE A L'OPPOSITION DE SES PARENTS, LESQUELS, PAR REQUETE DU 23 MARS 1979, PRESENTEE AU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE

FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 04 JUIN 2026 Nous, Héloïse FERRARI, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Alexandre

Sur le préjudice , il fait valoir que M.

MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00442 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QCQS PRONONCÉE PAR Francis BOBILLE, Président, Assisté de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 11 juin 2024 et de Alexandre

DEMANDEURS * Monsieur [H] [S] [P], [Adresse 1], * Monsieur [J] [A], [Adresse 2], Comparaissant par Maître Isabelle JIMENEZ-BARAT, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Michel-Alexandre

X..., Ordonne une expertise médicale d'Alexandre X...

Alexandre de Z... ; que le 23 avril 1981, M.

Alexandre X..., demeurant ...

Sur les dépens et frais irrépétibles La société Hôtels aéroportuaires fait valoir que la société Hôtel Alexander n'a exécuté l'ordonnance du juge de la mise en état qu'après relances et délivrance de

Elle fait valoir que les vendeurs des époux [J] ont obstrués l’accès au chemin d’accès par la pose d’un portail.

Elle fait valoir que la compagnie d'assurance lui a payé les sommes qu'elle réclamait, et qu'elle avait accepté de prendre en charge les dépens, avant de se raviser.

Jean (Joseph Alexandre Demba) A, domicilié ... ; M.