francs, que l'oeuvre achetée à Mme A... était un petit tableau en mauvais état et dont la peinture à base de goudron s'était craquelée en partie (ibid., p. 18, par. 5 et 7), que le tableau Vénus et Amour

épisode qui s'était produit dehors sous un orage ; que ses révélations ont suivi de quelques jours ; que le prévenu rapporte que la mineure lui disait parfois qu'elle voulait qu'ils se marient et faire l'amour

dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° N 22-22.340 contre l'arrêt rendu le 31 août 2022 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Saint Amour

livré, pendant plusieurs mois, sur la personne de Sébastien X..., à des attouchements de nature sexuelle ; que si, selon Habonnel, ses relations avec Sébastien X... se déroulaient dans un contexte d'amour

confiés à un groupement momentané d'entreprises comprenant, entre autres, les sociétés Lagarde et Meregnani, désignée comme mandataire du groupement, et DWG, chargée de l'installation des cloisons amovibles

X... s'est porté caution de la société Ameublement service (la société), envers le Crédit lyonnais (la banque), qui, à la suite de la mise en redressement judiciaire de cette société, a déclaré sa créance

l'arrêté susvisé" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la société Comptoir Charentes Poitou, dont Dominique X... est le gérant, exploite une surface de vente d'ameublement

société civile immobilière Lopevi (la bailleresse) a donné à bail commercial à la société La Maison douce (la locataire) un local pour l'exploitation d'un fonds de commerce de vente de matériel d'ameublement

fondamentales, 485, 513, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, sur la demande de renvoi, ont été entendus Me Amour

[J] a conclu avec la société Kos and Co un contrat de coproduction en vue de l'enregistrement d'un album intitulé « Amours [O] » comportant douze titres, dont dix issus de textes inédits de [

AMOYEL, Président, Mme BOSCO, M. GUEDJ, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Sur le pourvoi n° B 96-14.162 formé par le Syndicat intercommunal de la Côte d'Amour et de la Presqu'île guérandaise, anciennement dénommé Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région bauloise

Jean-Claude X..., agissant ès qualités de représentant des créanciers et liquidateur de la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Picardie ameublement, demeurant ..., en cassation

détails, gros, demi-gros, import, export et fabrication en sous-traitance de tous équipements en tous genres de la maison et des entreprises et plus particulièrement tous éléments de décorations, d'ameublement

B..., de Mme C..., de la Fédération nationale des salariés de la construction - bois - ameublement CGT, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 2143-3

R... et du Syndicat CFDT construction Bois Aquitaine Nord, de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de l'union régionale CGT de la construction, du bois et de l'ameublement Nouvelle Aquitaine

Pendant la période d'observation du redressement judiciaire, la société Capdevielle a vendu des produits d'ameublement à la société Conforama France. 2.

soit à un moment où les enfants ne se trouvent pas au domicile de leur père, ce qui n'est pas contesté ; qu'il peut s'agir de n'importe quel film ou feuilleton contemporain, tant ce genre de "scène d'amour