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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebd1
21 septembre 2011
21 septembre 2011
de procédure civile, - ordonné l'exécution provisoire de la décision, - condamné Monsieur Antoine X...aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb74
30 novembre 2011
30 novembre 2011
C/ Monsieur Y...Joseph ... 20200 BASTIA représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Pierre-antoine PERES, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Joseph Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e47e
6 juillet 2011
6 juillet 2011
CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE ONZE APPELANTE : SA ILE ROUSSE PROMOTION prise en la personne de son représentant légal Route de CALVI 20220 L'ILE ROUSSE représentée par Me Antoine-Paul
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df06
25 mai 2011
25 mai 2011
MILLE ONZE REQUETE EN RECTIFICATION PRESENTEE PAR : SARL EDEN ROC prise en la personne de son représentant légal Route des Sanguinaires 20000 AJACCIO représentée par la SCP CANARELLI Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df15
25 mai 2011
25 mai 2011
MILLE ONZE REQUETE EN RECTIFICATION PRESENTEE PAR : SARL EDEN ROC prise en la personne de son représentant légal Route des Sanguinaires 20000 AJACCIO représentée par la SCP CANARELLI Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df3b
25 mai 2011
25 mai 2011
MILLE ONZE REQUETE EN RECTIFICATION PRESENTEE PAR : SARL EDEN ROC prise en la personne de son représentant légal Route des Sanguinaires 20000 AJACCIO représentée par la SCP CANARELLI Antoine
Source officielle10/ 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007700022
13 janvier 1984
13 janvier 1984
PIERRE E..., ANTOINE D..., MICHEL G..., JEAN A..., PAUL H..., PHILIPPE I... ET LEOPOLD DE BASILIO, ELISANT DOMICILE AU CABINET DE LA S.C.P. LYON-CAEN, FABIANI ET LIARD, ... CHARLES L...
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f07e
30 janvier 2012
30 janvier 2012
Résidence Ponte Prado ... 20200 BASTIA assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA Madame Laetitia Y...
Source officielleTrib. de Commerce
69f9ed8fcdc6046d47aa352a
13 avril 2026
13 avril 2026
Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge Mme Cécile POTTIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000037265635
25 juillet 2018
25 juillet 2018
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 juin 2018 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, Messieurs et Mesdames Pierre A...A L'Huissier, Jean-Christophe Lagarde, Philippe
Source officielle7ème chambre
69fdcc67cdc6046d47097f57
5 mai 2026
5 mai 2026
Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd9d
4 mai 2011
4 mai 2011
né le 15 Janvier 1944 à GHISONACCIA (20240) ... 20227 GHISONI représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Pierre-Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910d2
12 février 2014
12 février 2014
Antoine X... né le 28 Janvier 1966 à AJACCIO (20000) ... 20167 MEZZAVIA assisté de Me Philippe ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIME : M.
Source officiellecr
6079a8cc9ba5988459c4ef8a
22 mars 2001
22 mars 2001
Philippe, la société Condi Pro, la société GCR, Y...
Source officielle5ème chambre 2ème section
68dd7250548223b2c7ab3b6a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, de la 5ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Attendu que la procédure ci-dessus
Source officielle5ème chambre 2ème section
68dd7250548223b2c7ab3b79
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, de la 5ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Attendu que la procédure ci-dessus
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdd4
9 novembre 2012
9 novembre 2012
Par courrier daté du 2 novembre 2012 envoyé à la Cour, Me Antoine Z..., agissant pour le compte de Mme Thérèse A... veuve X..., a indiqué qu'il " ne maintenait pas sa demande ".
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe09
9 novembre 2012
9 novembre 2012
Par courrier daté du 2 novembre 2012 envoyé à la Cour, Me Antoine Z..., agissant pour le compte de Mme Thérèse A... veuve X..., a indiqué qu'il " ne maintenait pas sa demande ".
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110311
23 mai 2024
23 mai 2024
Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M. [E], de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mme [I], et l'avis de M.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007793590
11 mars 1991
11 mars 1991
Lucien YN..., Claude YP..., Marcel X..., Antoine Y..., Marcel Y..., Jean Z..., Hervé A..., Pierre B..., Henri C..., Sébastien D..., Raymond E..., Christian F..., Pierre G..., Philippe XD..., Marcel XE.
Source officiellePage 11 sur 134