SARTROUVILLE (DÉPARTEMENT DES YVELINES) Quartiers Le Plateau, cité des Indes Avenue du Général-de-Gaulle de la limite nord-ouest de la parcelle AR 190 jusqu'au carrefour du Grand.

Article Annexe

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Il (elle) enregistre le contenu des plateaux et des préparations de type snacking et procède à l'encaissement. Il (elle) effectue le lavage de la batterie de cuisine et de la vaisselle et le nettoyage des différents postes.

Article ANNEXE

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hauteur nécessaire pour la déplacer en la décollant du sol ; - les engins à benne basculante, sauf lorsqu'ils sont installés sur un mécanisme élévateur ; - les équilibreurs dont la charge est fixée de manière permanente à l'appareil ; - les camions à plateau

Article Annexe II

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eaux intérieures Nature juridique, étendue, condition juridique des navires de guerre et de commerce étrangers dans les eaux intérieures. 2.2 La mer territoriale Nature juridique, étendue, problème de la zone contiguë, régime juridique. 2.3 Le plateau

Article 1

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cinéma ; ― coiffeur cinéma ; ― assistant maquilleur cinéma ; ― deuxième assistant réalisateur cinéma ; ― chargé de la figuration cinéma ; ― costumier cinéma ; ― régisseur adjoint cinéma ; ― deuxième assistant opérateur cinéma ; ― accessoiriste de plateau

Article 3

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Article 3.3.2 Les partenaires conventionnels expriment leur volonté de valoriser par le biais d'une majoration spécifique les actes réalisés dans ce cadre, pour tenir compte de la mobilisation du plateau technique, dans un souci de qualité et d'efficience

Article Annexe I

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Le régime juridique des eaux maritimes Les eaux intérieures, la mer territoriale, la ZEE, la haute mer, le plateau continental.

LEGIARTI000032551013

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Plateau technique de préparation des PSL 1. Miribel, site de Lyon-Beynost 2. Plateau technique de qualification biologique du don 1. Metz-Tessy, site d'Annecy-Metz-Tessy 3. Sites fixes de collecte 1.

Article R311-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 35

Code de justice administrative

l'article R. 2124-1 du code général de la propriété des personnes publiques ; g) Les autorisations requises pour la construction, l'exploitation et l'utilisation d'îles artificielles, d'installations, d'ouvrages et de leurs installations connexes sur le plateau

Article Annexe

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Le conditionnement et la commercialisation s'effectuent en plateau d'un rang, ou en barquette dont la contenance ne peut être supérieure à 1 kilogramme. 3.

Article Annexe 4

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18 RADIO HOLLAND FRANCE 21, rue Paul-Verlaine- -JRC Japon 19 RADIO NAVIGATION 62, rue Gambetta-BP 44- -SIMRAD V5035 Class A/ Inland AIS (R-4-303) 20 SIECMI 3, quai Est- -R4 IAIS Transponder System (R-4-201) (*) 21 SUD COMMUNICATION 317, rue Antoine-de-Saint-Exupéry

Article 67-15

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Le croupier, chargé de la manœuvre de l'appareil, actionne, à chaque fois, le plateau mobile dans un sens opposé au précédent et lance la bille dans le sens inverse. Un joueur ne peut jouer que sur un seul poste de jeu.

Article 2

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Il coordonne les fichiers de diffusion, les opérations de routage, ainsi qu'un plateau technique de publication assistée par ordinateur, de vidéotex, d'infographie et de reprographie associée. 5.

Article Annexe 28

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ROUEN, BIHOREL (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME) Le Plateau : Châtelet, La Lombardie, Les Sapins, La Grand'Mare Limite nord avec la commune de Bihorel, de la rue Alphonse-Daudet jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle DP 0103.

Article 46

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Les seuls appareils autorisés sont, au jeu de la boule, les appareils à neuf numéros et, au jeu du vingt-trois, les appareils à quatorze numéros reportés sur un plateau de vingt-sept cases.

Article 46 quater-0 YO

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65

Code général des impôts, annexe III

la confection des costumes et accessoires vestimentaires ; de l'habillage et de l'entretien des costumes ; du maquillage de composition des acteurs ; de la confection des perruques et postiches et de l'exécution des coiffures ; des accessoires de plateau

Article R6132-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 57 > 49

Code de la santé publique

volet régional de la permanence des soins mentionné à l'article R. 6111-41 ; b) Les activités de consultations externes et notamment des consultations avancées ; c) Les activités ambulatoires, d'hospitalisation partielle et conventionnelle ; d) Les plateaux

LEGIARTI000032710802

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Plateau technique de préparation des PSL 1. Toulouse, site de Toulouse Lisieux 2. Plateau technique de qualification biologique du don 2. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal 3. Sites fixes de collecte 1. Albi, site d'Albi 2.

Article 29

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Valorisation des activités techniques Les partenaires conventionnels souhaitent mieux valoriser l’activité technique des médecins et notamment les conditions d’exercice particulier des spécialités dites de plateau technique lourd, à savoir la chirurgie

Article Annexe I

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petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge 1,2 0,2 0 TOTAL SPMLR 5,3 0,7 0 Navires non adhérant à une organisation de producteurs Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : ANNE ANTOINE

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