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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5f9
27 avril 2012
G : 10/ 00619 LA SARL BEAUTY ISLAND X... C/ Y...
8ème chambre
69e998cecdc6046d4735a37b
15 janvier 2025
judiciaire de la SAS BEAUTY PROV représenté par Mme [D] [L], collaboratrice M.
Service des référés
65a97b0a19a7f19a78307c42
18 janvier 2024
Par acte sous seing privé du 16 décembre 2019 à effet du même jour, la société COIFFAM a cédé son fonds de commerce à la société FAKHER BEAUTY CENTER [Localité 8].
soc
613723c4cd5801467740dea7
11 juillet 2001
Versailles, 26 janvier 1999) d'avoir jugé le licenciement sans cause réelle et sérieuse alors, selon le moyen, qu'en ne répondant pas aux conclusions qui soutenaient que la facture contestée émanait du beau-frère
6137224bcd580146773fbcc0
6 décembre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Vêtements Berry, en liquidation amiable, représentée par son
Pôle 5 - Chambre 8
6871ecff542d85a267f3c797
11 juillet 2025
Indian créée en 2014 exploite un salon de beauté à [Localité 7] (94).
Référés
69f03a5ecdc6046d47cbcb3e
10 juillet 2025
greffier RG n°: 2025R00694 DEMANDEUR AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 2] comparant par Me Claude-Marc BENOIT [Adresse 4] DEFENDEUR SAS SHINE HAIR AND BEAUTY
69d7f7a1cdc6046d47aef52f
9 avril 2026
[U] et [H] [B] ont fait assigner en référé la société HDF BEAUTY ainsi que M.
comm
6079d3ee9ba5988459c59c6b
26 novembre 2003
FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 janvier 2002), que la société Lancôme parfums et beauté
1ère chambre civile B
69f43e2dcdc6046d472e2abd
28 avril 2026
BEJUY DIAGNOTICS [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON,avocat postulant, toque : 938 ayant pour avocat plaidant Manuel FURET de
Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e44117cdc6046d47bfe9b6
11 avril 2025
La société VEL'O DROME BEAUTY avait comme activité les soins de beauté et d'esthétique, ainsi que d'aquabiking.
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2202294_20220912
12 septembre 2022
Par un mémoire enregistré le 2 septembre 2022, les sociétés Pasteur et Beauty Koncept déclarent se désister de leur requête.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2510284_20260402
2 avril 2026
La requête présentée par la SARL Fatima Indian Beauty n’est pas accompagnée de la décision attaquée.
CHAMBRE DU CONSEIL
69c99bfccdc6046d47719cd2
15 janvier 2026
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 15 JANVIER 2026 Redressement Judiciaire : COIFF & BEAUTY (SAS) RG 2025012153-2025012154 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du
69b54e20cdc6046d47a40d3a
9 juillet 2025
le procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de VALENCIENNES, [Adresse 1], comparaissant par Madame Mélanie MAZINGARBE, vice-procureur, D'UNE PART ; ET : PARTIE DEFENDERESSE : R' & BEAUTY
6253c9ffbd3db21cbdd89c72
9 mai 2007
C/ Maître Marcel Y... en qualité de Commissaire à l'Exécution du Plan de la SARL BEAUTY SERVICES, SARL BEAUTY SERVICES, C.G.E. A.G.S.
6253cd33bd3db21cbdd92930
28 septembre 2015
APPELANTE SARL BPS INTER-HAPPY BEAUTY Immeuble Shopping Center-Le Raizet 97139 LES ABYMES (GUADELOUPE) Non comparante.
Pôle 6 - Chambre 2
6162c83ab820aa60963d8540
5 juillet 2012
barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 194 INTIMES SARL EDEN [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Tiziana TUMINELLI, avocat au barreau de PARIS, toque : P 148 Société FASHION FAIR UK BEAUTY
613721cbcd580146773f7691
11 mars 1993
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ La société Jenebel Françoise Morice, en son établissement Institut de beauté
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00779
10 juillet 2024
23-13.952, T 23-13.954 et X 23-13.958 contre trois arrêts rendus le 19 janvier 2023 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans les litiges les opposant à la société Johnson & Johnson santé beauté
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