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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5f9

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

G : 10/ 00619 LA SARL BEAUTY ISLAND X... C/ Y...

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69e998cecdc6046d4735a37b

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

judiciaire de la SAS BEAUTY PROV représenté par Mme [D] [L], collaboratrice M.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a97b0a19a7f19a78307c42

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Par acte sous seing privé du 16 décembre 2019 à effet du même jour, la société COIFFAM a cédé son fonds de commerce à la société FAKHER BEAUTY CENTER [Localité 8].

Source officielle
CC

soc

613723c4cd5801467740dea7

Cassation

11 juillet 2001

11 juillet 2001

Versailles, 26 janvier 1999) d'avoir jugé le licenciement sans cause réelle et sérieuse alors, selon le moyen, qu'en ne répondant pas aux conclusions qui soutenaient que la facture contestée émanait du beau-frère

Source officielle
CC

soc

6137224bcd580146773fbcc0

Cassation

6 décembre 1994

6 décembre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Vêtements Berry, en liquidation amiable, représentée par son

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6871ecff542d85a267f3c797

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Indian créée en 2014 exploite un salon de beauté à [Localité 7] (94).

Source officielle
TCOM

Référés

69f03a5ecdc6046d47cbcb3e

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

greffier RG n°: 2025R00694 DEMANDEUR AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 2] comparant par Me Claude-Marc BENOIT [Adresse 4] DEFENDEUR SAS SHINE HAIR AND BEAUTY

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7f7a1cdc6046d47aef52f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[U] et [H] [B] ont fait assigner en référé la société HDF BEAUTY ainsi que M.

Source officielle
CC

comm

6079d3ee9ba5988459c59c6b

Cassation

26 novembre 2003

26 novembre 2003

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 janvier 2002), que la société Lancôme parfums et beauté

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

69f43e2dcdc6046d472e2abd

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

BEJUY DIAGNOTICS [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON,avocat postulant, toque : 938 ayant pour avocat plaidant Manuel FURET de

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44117cdc6046d47bfe9b6

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

La société VEL'O DROME BEAUTY avait comme activité les soins de beauté et d'esthétique, ainsi que d'aquabiking.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2202294_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Par un mémoire enregistré le 2 septembre 2022, les sociétés Pasteur et Beauty Koncept déclarent se désister de leur requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2510284_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

La requête présentée par la SARL Fatima Indian Beauty n’est pas accompagnée de la décision attaquée.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99bfccdc6046d47719cd2

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 15 JANVIER 2026 Redressement Judiciaire : COIFF & BEAUTY (SAS) RG 2025012153-2025012154 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b54e20cdc6046d47a40d3a

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

le procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de VALENCIENNES, [Adresse 1], comparaissant par Madame Mélanie MAZINGARBE, vice-procureur, D'UNE PART ; ET : PARTIE DEFENDERESSE : R' & BEAUTY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c72

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

C/ Maître Marcel Y... en qualité de Commissaire à l'Exécution du Plan de la SARL BEAUTY SERVICES, SARL BEAUTY SERVICES, C.G.E. A.G.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92930

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

APPELANTE SARL BPS INTER-HAPPY BEAUTY Immeuble Shopping Center-Le Raizet 97139 LES ABYMES (GUADELOUPE) Non comparante.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6162c83ab820aa60963d8540

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 194 INTIMES SARL EDEN [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Tiziana TUMINELLI, avocat au barreau de PARIS, toque : P 148 Société FASHION FAIR UK BEAUTY

Source officielle
CC

soc

613721cbcd580146773f7691

Cassation

11 mars 1993

11 mars 1993

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ La société Jenebel Françoise Morice, en son établissement Institut de beauté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00779

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

23-13.952, T 23-13.954 et X 23-13.958 contre trois arrêts rendus le 19 janvier 2023 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans les litiges les opposant à la société Johnson & Johnson santé beauté

Source officielle

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