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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613723e9cd5801467740fcc5
11 juin 2002
Y... a soutenu que son beau-père avait effectué les travaux à titre gratuit ; que M.
civ3
61372476cd58014677415b34
16 juin 2004
Joseph Z... à Mme Béatrice A... B... C..., épouse X...
cr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01668
17 décembre 2025
[B] soutient depuis le premier jour que son beau père n'était pas dément, qu'il ne savait juste pas gérer ses affaires et qu'il lui arrivait de l'aider ; qu'en le déclarant malgré tout coupable de faiblesse
CHAMBRE DU CONSEIL
69a6ad90cdc6046d475780ce
10 juillet 2025
[Adresse 1] Exploitation d'un salon de beauté, soins de beauté.
1ère chambre civile B
5fdc986533ef0dbb7521d272
13 novembre 2018
Xavier X..., - condamné Mme Béatrice X... épouse M... de BERNECOURT à payer à M.
comm
Z... de ce qu'il se désiste de son pourvoi en tant que forméc/M. Y
613723cecd5801467740e68e
27 novembre 2001
Marco X..., demeurant ..., 3 / de la Société commerciale de beauté, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... ci-devant, et actuellement chez Yves ambulances, ..., 4 / de M.
ECLI:FR:CCASS:2017:C101009
27 septembre 2017
X... à payer aux sociétés La Pausa, Cooperation Verlags AG et The Arts Limited ainsi qu'aux fondations Beaux-Arts Stiftung et The Wendy et Emery B...
613725e9cd5801467742180e
14 février 2001
est suffisamment bonne pour permettre de distinguer clairement la personne qui conduisait la BMW de Bruno Z... " ; " qu'après un examen prolongé et attentif du prévenu, de la photographie de son beau-frère
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00783
15 mai 2019
rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'Union syndicale Solidaires de Côte d'Or, dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 17 mai 2018 par le tribunal d'instance de Beaune
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00784
(contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Aldi Beaune, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à M.
Procédures collectives
69ddf381cdc6046d472d50fd
6 octobre 2025
PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR : MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE BEAUCE COEUR DE LOIRE [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Elie COHEN, avocat DEFENDEUR: SAS ELIDA [Adresse 2] Défenderesse assignée à
Cour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb5e
24 octobre 2011
Ainsi la Société Beauty Perfume Center qui exploitait un commerce de vente de parfums et produits cosmétiques et institut de beauté à Pointe à Pitre avait pour gérant M.
CHAMBRE 2 SECTION 1
6879d85565b5a3ab8ca54e4f
17 juillet 2025
° de MINUTE : 25/438 N° RG 25/03524 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WJCT Ordonnance (N° 2024000202) rendu le 25 Janvier 2024 par le Président du TC de [Localité 5] DEMANDERESSE à la requête SAS Beauté
613724accd58014677417710
19 septembre 2006
ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 février 2004), que la société Ophée, qui exploite un fonds de commerce de produits de beauté
ECLI:FR:CCASS:2017:C301316
21 décembre 2017
délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 27 septembre 2016), que, le 27 octobre 1992, la SCI Nes a donné à bail à la société Beauté
édure suiviec/Jean-Pierre E
6137257ecd5801467741e35b
4 octobre 1995
. - soins et beauté par l'argile et par les plantes" ; Que Jean-Pierre E... est poursuivi, en raison de ces faits, pour exercice illégal de la pharmacie et Rika B... pour complicité de ce délit ;
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200816
9 septembre 2021
Bouches-du-Rhône, a formé le pourvoi n° K 20-13.705 contre l'arrêt rendu le 20 décembre 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-8), dans le litige l'opposant à la société Les Beaux
6137256bcd5801467741d950
5 mars 1996
Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 28 mars 1995, qui a relaxé Dominique Z..., divorcée A... et Béatrice C..., épouse D..., poursuivies
DELIBERE JUGEMENTS PCL
69fc4bf7cdc6046d47e64547
7 mai 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES JUGEMENT DU 7 MAI 2026 Affaire : SARL BEAUTY CENTER Références : 2026L00327 / 2025J00273 Composition du Tribunal : PRESIDENT
Loyers commerciaux
69d7fc52cdc6046d47af466f
8 avril 2026
EMMA BEAUTY une demande de congé avec refus de renouvellement. Par acte de commissaire de justice en date du 4 octobre 2024, Madame [Z] [U] a notifié à la S.A.S.
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