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256 résultats pour « Benoit ROBINET »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 4

—

Un robinet de réglage et d'équilibrage est présent sur chaque circuit hydraulique des PAC et sur chacun des émetteurs. Chaque circuit hydraulique est équipé d'un débitmètre.

Article 223 a-II-2/04

—

Une installation fixe de tuyautages, de robinets et de soupapes de contrôle allant jusqu'aux diffuseurs appropriés doit être prévue pour répartir la mousse de manière efficace.

Article 229-II-2.03

—

Les tuyautages d'huile ou de combustible liquide ainsi que leur robinetterie et leurs accessoires doivent être en acier ou autre matériau approuvé ; toutefois, aux endroits où l'Administration le juge nécessaire, on peut autoriser un emploi restreint

Article Annexe 1

—

Moy-de-l'Aisne ; 02544 Neuve-Maison ; 02548 La Neuville-lès-Dorengt ; 02549 Neuville-Saint-Amand ; 02558 Le Nouvion-en-Thiérache ; 02564 Noyant-et-Aconin ; 02567 Ohis ; 02571 Omissy ; 02572 Orainville ; 02574 Origny-en-Thiérache ; 02575 Origny-Sainte-Benoite

Article Annexe 1

—

02544 Neuve-Maison ; 02548 La Neuville-lès-Dorengt ; 02549 Neuville-Saint-Amand ; 02558 Le Nouvion-en-Thiérache ; 02564 Noyant-et-Aconin ; 02567 Ohis ; 02570 Ollezy ; 02571 Omissy ; 02572 Orainville ; 02574 Origny-en-Thiérache ; 02575 Origny-Sainte-Benoite

Article Annexe II

—

Mur-de-Bretagne, de 1971 à 1993 ; Chaffauteaux et Maury, Le Légué, 22000 Saint-Brieuc, de 1958 à 1969, puis Les Châtelets, 22440 Ploufragan, de 1969 à 1996 ; Deleage, avenue du Général-Ferrié, 35400 Saint-Malo : de 1972 à 1989 ; Derfit, 23, rue Saint-Benoît

Article Annexe I

—

Geum heterocarpum Benoîte à fruits divers. Halimione pedunculata Obione à fruit pédonculé. Hedysarum boutignyanum Sainfouin de Boutigny.

LEGIARTI000041943116

—

combustible en acier 30/12/2029 30/12/2029 8.05.02 Dispositions et aménagement des réservoirs et tuyaux délivrance ou délivrance ou Oui pour la deuxième phrase une fois la disposition transitoire échue Les dites soupapes doivent être équipées d'une robinetterie

Article 221-II-1/35-1

—

Tous les organes de sectionnement, tels que robinets, vannes, et les organes de distribution, tels que boîtes collectrices faisant partie du système d'assèchement doivent être placés en des endroits où ils sont accessibles dans les circonstances normales

Article Annexe II

—

D'EXTINCTION 4 h 00 Thème Conduite à tenir pour procéder à l'extinction d'un début d'incendie Contenu Méthode d'extinction d'un début d'incendie Protection individuelle 0 h 30 Matériels et documentation recommandés Extincteurs Robinet

Article Annexe I (suite)

—

Miniac-Morvan 35 Ille-et-Vilaine Nouvoitou 35 Ille-et-Vilaine Parthenay-de-Bretagne 35 Ille-et-Vilaine Plerguer 35 Ille-et-Vilaine La Richardais 35 Ille-et-Vilaine Saint-Armel 35 Ille-et-Vilaine Saint-Benoît-des-Ondes

LEGIARTI000032916791

—

Pithiviers-le-Vieil (1), Poilly-lez-Gien, Presnoy (2), Pressigny-les-Pins (1), Puiseaux, Quiers-sur-Bézonde (3), Rebréchien (1), Rozières-en-Beauce (1), Rozoy-le-Vieil (1), Ruan (1), Saint-Aignan-des-Gués, Saint-Aignan-le-Jaillard, Saint-Ay, Saint-Benoît-sur-Loire

Article Annexe I (suite)

—

Vienne Chasseneuil-du-Poitou 86 Vienne Croutelle 86 Vienne Fontaine-le-Comte 86 Vienne Jaunay-Clan 86 Vienne Mignaloux-Beauvoir 86 Vienne Migné-Auxances 86 Vienne Montamisé 86 Vienne Saint-Benoît

Article Annexe IV

—

D'EXTINCTION 4 h 00 Thème Conduite à tenir pour procéder à l'extinction d'un début d'incendie Contenu Méthode d'extinction d'un début d'incendie Protection individuelle 0 h 30 Matériels et documentation recommandés Extincteurs Robinet

LEGIARTI000025084897

—

29.1CA 2,30 Fabrication de pompes 29.1CB 2,10 Fabrication de transmissions hydrauliques et pneumatiques 29.1DA 2,10 Fabrication d'articles de robinetterie

Article I

—

00 Fabrication de turbines. 29. 1AD 2, 00 Fabrication de compresseurs. 29. 1CA 2, 00 Fabrication de pompes. 29. 1CB 2, 30 Fabrication de transmissions hydrauliques et pneumatiques. 29. 1DA 2, 30 Fabrication d'articles de robinetterie

LEGIARTI000050672722

—

645680 6827335 2020_LOT1_ZN_91_003_S1 1 2020_03_27-1 Normandie Eure 2020_LOT3_ZN_27_01 Freneuse-sur-Risle BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR POI 1 530231 6908466 2020_LOT3_ZN_27_01_S1 1 2020_03_27-2 Normandie Eure 2020_LOT3_ZN_27_05 Saint-Benoit-des-Ombres

Article Annexe

—

ANNEXE NUMÉRO RÉGION DÉPARTEMENT IDENTIFIANT NOM OPÉRATEURS POINTS D'INTÉRÊT X Y IDENTIFIANT DU SITE NOMBRE 2019_03_01-1 Auvergne-Rhône-Alpes Ain LOT2_2019_ZN_01_008 Groslée-Saint-Benoît ; Lhuis BOUYGUES TELECOM/ORANGE/SFR LOT2_2019_ZN_01_008_

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

L'Aber-Benoît. En aval du confluent des ruisseaux de Plouvien et du Bourg-Blanc, commune de Tréglénou (Finistère). Finistère Truite arc-en-ciel, saumon atlantique, truite de mer, truite fario, anguille. Ruisseau de Plouvien.

LEGIARTI000023732833

—

On peut citer la toile de Pablo Picasso de 1913, intitulée Bouteille de marc de Bourgogne, verre, journal, mais aussi plusieurs romans qui mentionnent le marc de Bourgogne, comme, en 1922, La chaussée des géants de Pierre Benoît ou, en 1946, Un homme

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