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265 résultats pour « Bernard Geller »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

l'humidité ; un sol est inondé dès lors que de l'eau est largement présente en surface. 4° Par rapport aux sols enneigés et gelés Un sol est enneigé dès qu'il est entièrement couvert de neige ; un sol est gelé dès lors qu'il est pris en masse par le gel

Article 223 a-II-2/03

—

Les tuyaux et les bouches d'incendie doivent être disposés de manière à éviter les risques de gel.

LEGIARTI000043924738

—

d'Ambérieu-en-Bugey et de Bellegarde-sur-Valserine de la direction départementale des territoires de l'Ain ; - fermeture du centre de proximité de Mamers, fermeture des antennes territoriales du Nord Sarthe à Fresnay-sur-Sarthe, du Perche sarthois à La Ferté-Bernard

Article Annexe I (suite)

—

Confort 01 Ain Frans 01 Ain Lélex 01 Ain Mijoux 01 Ain Niévroz 01 Ain Oyonnax 01 Ain Parcieux 01 Ain Péronnas 01 Ain Pérouges 01 Ain Pizay 01 Ain Rancé 01 Ain Saint-Bernard

Article Annexe I (suite)

—

62 Pas-de-Calais Bénifontaine 62 Pas-de-Calais Beugin 62 Pas-de-Calais Beuvry 62 Pas-de-Calais Billy-Berclau 62 Pas-de-Calais Billy-Montigny 62 Pas-de-Calais Blendecques 62 Pas-de-Calais Bois-Bernard

Article Annexe I

—

L'épandage est interdit : - pendant les périodes où le sol est pris en masse par le gel ou abondamment enneigé, exception faite des déchets solides ; - pendant les périodes de forte pluviosité et pendant les périodes où il existe un risque d'inondation

Article Annexe I

—

L'usage du réseau d'eau incendie est strictement réservé aux sinistres et aux exercices de secours, et aux opérations d'entretien ou de maintien hors gel de ce réseau. Toutes dispositions doivent être prises pour limiter la consommation d'eau.

Article Annexe 2

—

gestionnaire doit permettre une analyse des écarts : ― de l'activité prévisionnelle par rapport à l'activité réelle analysée sous le double effet nombre de personne prise en charge/ AMP ; La conclusion du dialogue de gestion se traduit par : ― le gel

Article Annexe II

—

Montagny-lès-Beaune, Motte-Ternant (La), Neuilly-lès-Dijon, Noiron-sur-Bèze, Nuits-Saint-Georges, Oisilly, Orgeux, Painblanc, Pont, Pontailler-sur-Saône, Pothières, Pouilly-sur-Saône, Quétigny, Remilly-sur-Tille, Renève, Rouvres-en-Plaine, Saint-Apollinaire, Saint-Bernard

Article Annexe 2 bis

—

La conclusion du dialogue de gestion se traduit par : -le gel ou la libéralisation totale ou partielle des 10 % du budget global de l'année précédente qui n'a pas été versé ; -l'affectation des résultats dans le respect de l'article R. 314-51 du CASF

Article Annexe I

—

L'usage du réseau d'eau incendie est strictement réservé aux sinistres et aux exercices de secours, et aux opérations d'entretien ou de maintien hors gel de ce réseau. 5.2.

Article Annexe I

—

L'usage du réseau d'eau incendie est strictement réservé aux sinistres et aux exercices de secours, et aux opérations d'entretien ou de maintien hors gel de ce réseau. 5.4.

Article Annexe I

—

L'usage du réseau d'eau incendie est strictement réservé aux sinistres et aux exercices de secours, et aux opérations d'entretien ou de maintien hors gel de ce réseau. 5.2 - Consommation Toutes dispositions doivent être prises pour limiter la consommation

Article Annexe III

—

L'épandage est interdit : -pendant les périodes où le sol est pris en masse par le gel ou abondamment enneigé, exception faite des déchets solides ; -pendant les périodes de forte pluviosité et pendant les périodes où il existe un risque d'inondation

Article Annexe II (suite 3)

—

1 167 1 045 925 810 697 589 121 383 5 737 FR-new-06102195 Coopérative agricole Terre d'alliances Coopérative agricole Terre d'alliances 1 788 1 601 1 417 1 240 1 068 902 186 586 8 788 FR-new-06102212 BERNARD

Article ANNEXE

—

Burnhaupt-le-Bas. 68060 Burnhaupt-le-Haut. 68063 Cernay. 68066 Colmar. 68069 Dessenheim. 68070 Didenheim. 68071 Diefmatten. 68072 Dietwiller. 68076 Durrenentzen. 68077 Eglingen. 68078 Eguisheim. 68081 Saint-Bernard

Article Annexe I

—

L'usage du réseau d'eau incendie est strictement réservé aux sinistres et aux exercices de secours, et aux opérations d'entretien ou de maintien hors gel de ce réseau. 5.2.

Article Annexe I

—

L'usage du réseau d'eau incendie est strictement réservé aux sinistres et aux exercices de secours, et aux opérations d'entretien ou de maintien hors gel de ce réseau. 5.2.

Article Annexe I

—

L'usage du réseau d'eau incendie est strictement réservé aux sinistres et aux exercices de secours et aux opérations d'entretien ou de maintien hors gel de ce réseau. 5.2.

Article Annexe Ib

—

x Les différentes techniques d'assemblage des mousses, ouates, gel de silicone (collage, matelassage, soudage...).

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