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Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 17 mars 2026 à 9 heures 30 : - le rapport de Mme Lina Bousnane, rapporteure ; - les conclusions de Mme Marion Leboeuf, rapporteure

Source officielle

8ème chambre

DTA_2310838_20251211

Administratif

11 décembre 2025

Xavier Pottier, président, Mme Jeanne Darracq-Ghitalla-Ciock conseillère, Mme Lina Bousnane, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2305674_20251009

Administratif

9 octobre 2025

Le rapport de Mme Lina Bousnane, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 23 septembre 2025 à 10 heures 15.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2304838_20250320

Administratif

20 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 4 mars 2024 à 14 heures : - le rapport de Mme Bousnane, rapporteure, - les conclusions de Mme Leboeuf, rapporteure publique.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2210163_20250320

Administratif

20 mars 2025

Mme Lina Bousnane, rapporteure, a présenté son rapport au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 4 mars 2025 à 15 heures.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2204832_20240201

Administratif

1 février 2024

Xavier Pottier, président, Mme Andreea Avirvarei, conseillère, Mme Lina Bousnane, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er février 2024. La rapporteure, L.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2312756_20260409

Administratif

9 avril 2026

Mme Lina Bousnane, rapporteure, a présenté son rapport au cours de l’audience publique.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2401569_20260129

Administratif

29 janvier 2026

Le rapport de Mme Lina Bousnane, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 13 janvier 2026 à 9 heures 30.

Source officielle

8ème chambre, JU

DTA_2403665_20260226

Administratif

26 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique, qui s’est tenue le 10 février 2026 à 9 heures : - le rapport de Mme Bousnane, magistrate désignée ; - les observations de M. B....

Source officielle

8ème chambre

DTA_2409244_20250925

Administratif

25 septembre 2025

Xavier Pottier, président, Mme Jeanne Darracq-Ghitalla-Ciock, conseillère, Mme Lina Bousnane, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2412090_20260219

Administratif

19 février 2026

Le rapport de Mme Bousnane, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 27 janvier 2026 à 9 heures 30. Les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2412334_20260219

Administratif

19 février 2026

Source officielle

8ème chambre, JU

DTA_2412621_20260115

Administratif

15 janvier 2026

Le rapport de Mme Lina Bousnane, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 19 décembre 2025 à 9 heures.

Source officielle

8ème chambre, JU

DTA_2413637_20260226

Administratif

26 février 2026

Ont été entendus, au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 10 février 2026 à 9 heures : - le rapport de Mme Bousnane, magistrate désignée ; - les observations de Mme A....

Source officielle

8ème chambre

DTA_2300677_20250619

Administratif

19 juin 2025

Mme Lina Bousnane, rapporteure, a présenté son rapport au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 3 juin 2025 à 9 heures 30. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1fa

Appel

10 décembre 2007

Représenté par son gérant 37290 BOUSSAY tous les trois ayant pour avocat la SCP CRUANES- DUNEIGRE- THIRY, du barreau de TOURS D' UNE PART INTIMÉS : Madame Hélène Z... veuve A... ... ... .

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 4

616359e41416be03751aa56d

Appel

29 avril 2011

procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Mars 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président de chambre, et Madame Catherine BOUSCANT

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca99bd3db21cbdd8b812

Appel

20 septembre 2007

application des dispositions de l'article 786 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 juin 2007, en audience publique, l'avocat ne s'y étant pas opposé, devant Madame Catherine BOUSCANT

Source officielle

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b964

Appel

6 décembre 2007

dispositions de l'article 786 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 octobre 2007, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine BOUSCANT

Source officielle

6137254bcd5801467741c8cc

Cassation

15 janvier 1991

Boussand pour suivre l'instruction (D 33) ; qu'un autre juge, en l'espèce M.

Source officielle

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