Codes de loi français

Article 221-II-1/03-6

Le clair minimal de ces ouvertures ne doit pas être inférieur à 600 mm sur 600 mm. Lorsque l'accès à une cale à cargaison s'effectue par le panneau de chargement, le haut de l'échelle doit être placé le plus près possible du surbau d'écoutille.

Article ANNEXE I 1

Les mesures sont faites par temps clair.

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Le respect de règles d'hygiène et de confort favorisant un accueil de qualité : le domicile doit être propre, clair, aéré, sain et correctement chauffé. 2.

Article (35 à 38)

519 LA COTE-SAINT-ANDRE 38 D 526 D 1091 LE BOURG-D'OISANS N 85 SAINT-LAURENT-EN-BEAUMONT 38 D 10A D 523 LE CHAMP-PRES-FROGES D 10 VILLARD-BONNOT 38 D 1085A D 1075 LE PONT-DE-CLAIX

Article 53

publicitaires entre vingt heures et six heures autres que ceux pour des biens ou services présentés sous leur appellation générique, sous réserve de l'existence d'une offre de télévision privée à vocation locale diffusée par voie hertzienne terrestre en clair

Article 4

O Sarcelle à ailes vertes/Sarcelle de la Caroline (Anas crecca carolinensis/Anas carolinensis). O Fuligule à dos blanc (Aythya valisineria). O Fuligule à tête rouge/Milouin d'Amérique (Aythya americana).

Article Annexe I (suite)

les langues ; apprendre, enseigner, évaluer ; Conseil de l'Europe, 2001 Dans le Cadre européen commun de référence (CECRL), le niveau B1 est défini de la façon suivante : un élève devient capable de comprendre les points essentiels quand un langage clair

Article R20-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 34

Ces instructions et ces informations de sécurité, ainsi que tout étiquetage, sont clairs et compréhensibles.

Article Annexe I (suite)

Saint-Omer 1 Bibliothèque départementale de prêt 11 Mediathèque de la communauté de communes Opale Sud 2 Région Basse-Normandie Calvados Bibliothèque municipale de Caen 6 Bibliothèque municipale d'Hérouville-Saint-Clair

Article GA 44

Lorsqu'une gare est équipée d'un système de sonorisation de sécurité, il est admis que la diffusion du signal sonore d'alarme générale conforme à la norme soit entrecoupée ou interrompue par des messages préenregistrés prescrivant en clair l'évacuation

Article Annexe III

049 61 824 389 319 FR000000000000383 ARKEMA France ARKEMA Usine de Jarrie 13 141 12 912 12 684 12 455 12 226 11 998 11 769 11 540 98 725 FR000000000000385 Rhodia Opérations Rhodia opérations etablissement du Pont de Claix

LEGIARTI000051283049

ANNEXES Armées, clair clair postal c Intitulé DE TERREARMEE DE TERRE4E REGIMENT DU MATERIEL/ DETACHEMENT CARPIAGNEEQUIPE CONDUITE DE LA MAINTENANCE13009MARSEILLERTRANSFORMATION MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE TERRESTRE

Article 18

copropriétaires mentionne expressément les dispositions du IV de cet article ; -lorsqu'un réseau de communications électroniques interne à l'immeuble distribue des services de télévision et si l'installation permet l'accès aux services nationaux en clair

Article 28

l'industrie cinématographique et de l'industrie de programmes audiovisuels, dans les conditions d'affectation fixées par la loi de finances ; 12° Les conditions dans lesquelles les services de télévision bénéficiant d'une autorisation nationale en clair

LEGIARTI000039342693

Coutances Cantons de Bréhal, Canisy, Carentan, Cerisy-la-Salle, Coutances, Gavray, La Haye-du-Puits (à l'exception de la fraction de commune de Picauville), Lessay, Marigny, Montmartin-sur-Mer, Percy, Périers, Saint-Clair-sur-l'Elle, Saint-Jean-de-Daye

Article Annexe

Bretteville-sur-Odon, Caen, Carpiquet, Colombelles, Cormelles-le-Royal, Demouville-Fleury-sur-Orne, Fontaine, Etoupefour, Giberville, Hérouville- Saint-Clair, Ifs, Mondeville, Saint-Germain-la-Blanche-Herbe et Verson, Baron-sur-Odon et Cuverville, Epron

Article Annexe I (suite)

Four 38 Isère Le Grand-Lemps 38 Isère Jardin 38 Isère Le Péage-de-Roussillon 38 Isère Pont-Evêque 38 Isère Les Roches-de-Condrieu 38 Isère Roussillon 38 Isère Sablons 38 Isère Saint-Clair-de-la-Tour

Article Annexe Ia

Critères de performances : Les documents complétés doivent être clairs et transmissibles à d'autres acteurs en respectant les normes de l'entreprise. Autonomie : - Ce travail est réalisé en collaboration avec le bureau des méthodes.

Article 223 a-II-2/09

Des renseignements clairs indiquant les locaux desservis et l'emplacement des sections doivent être affichés sur chaque indicateur ou à proximité de chaque indicateur. 1.8.

Article Annexe XXXII bis

Les murs et les cloisons doivent être enduits d'un revêtement lavable, clair de préférence ; le papier est exclu, à moins qu'il ne soit facilement lavable. Les locaux doivent être nettoyés et aérés après chaque séance de consultations. Article 4.