Appareillage de mesure La chaîne de mesure à utiliser permet l'enregistrement, en fonction du temps, de la vitesse particulaire dans la bande de fréquence allant de 4 Hz à 150 Hz pour les amplitudes de cette vitesse comprises entre 0,1 mm/s et 50 mm/s

Article 3

Code inconnu

La valeur LpA du niveau de pression acoustique pondéré A en dB s'obtient en utilisant la pondération A dans la chaîne de mesure. 3.2. Surface de mesure.

Article L5241-2-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 19 > 20

Code des transports

personne physique ou morale établie dans l'Union européenne ayant reçu mandat écrit du fabricant pour agir en son nom aux fins de l'accomplissement de tâches déterminées ; 7° " Distributeur " : toute personne physique ou morale faisant partie de la chaîne

Article SA 4

Code inconnu

Ils doivent être matérialisés par une estrade ou une fosse, soit délimités par des chaînes, rambardes ou tout autre dispositif construit en matériaux inflammables.

Article Annexe 226-2.A.1

Code inconnu

Le détail de l'armement (poids des ancres, longueur et poids des chaînes). Plan des cloisons transversales indiquant les ouvertures et leurs moyens de fermeture. Plan de charpente avant et charpente arrière. Plan du gouvernail et de l'étambot.

Article 17-1

Code inconnu

de souscription de sa déclaration ; 5° L'acte de naissance de son descendant de nationalité française, dont la copie a été délivrée depuis moins de trois mois et, le cas échéant, tous actes de l'état civil ou décisions de justice justifiant de la chaîne

Article R3512-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 23 > 07

Code de la santé publique

. - La désactivation du code identifiant machine est exigée dans les cas suivants : 1° Retrait définitif de la machine de la chaîne de production ; 2° Incapacité définitive de la machine.

Article R151-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 54

Code monétaire et financier

et réglementaires d'exercice des activités énumérées à l'article R. 151-3 par l'entité objet de l'investissement ; 2° En cas de modification de l'actionnariat de l'entité ayant fait l'objet de l'investissement ou de modification des membres de la chaîne

Article Annexe I b

Code inconnu

Référentiel de certification Groupe de compétences n o COMPÉTENCES COMPORTEMENTS PROFESSIONNELS SAVOIRS G1C1- Préparer l'opération de transport G1C1.CP1- Respecter la demande du donneur d'ordre G1S1- Les intervenants de la chaine

Article Annexe (suite)

Code inconnu

Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe IV, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le mésosulfuron, et notamment de ses annexes I et II, telles que mises au point par le comité permanent de la chaîne alimentaire

Article (suite 2)

Code inconnu

longue Y S/P 2 2G Ouvert Non Oui O Non A, D Non 15.12.3, 15.19, 16.2.6, 16.2.9 Alkarylsulfonate de calcium (C11-C50), chaîne longue Z P 3 2G Ouvert Non - - Oui O Non A Non 16.2.9

Article 8

Code inconnu

A ce titre : - elle coordonne les travaux de modernisation de l'organisation financière et de rationalisation de la chaîne de la dépense pour les ministères.

Article 2

Code inconnu

. - soit l'entrée du ou des bâtiments donnant accès aux logements ; Le choix et l'aménagement de ce cheminement sont tels qu'ils facilitent la continuité de la chaîne du déplacement avec l'extérieur du terrain. - aux locaux ou équipements collectifs ;

Article Annexe 7 ter

Code inconnu

DÉPISTAGE NÉONATAL DU DÉFICIT EN ACYL-COENZYME A DÉSHYDROGÉNASE DES ACIDES GRAS À CHAÎNE TRÈS LONGUE Ces réactifs sont adaptés à des méthodes de spectrométrie de masse en tandem permettant le dosage de la tétradecenoylcarnitine (C14:1) à partir de sang

Article 15

Code inconnu

l'établissement ; -la participation à l'élaboration des consignes sur le circuit du vaccin au sein de l'établissement ainsi que l'actualisation de la procédure de rappel de lot pour l'officine et l'établissement ; -la vérification du respect de la chaîne

Article 7

Code inconnu

l'établissement, ainsi qu'à toute autorité de police, de gendarmerie ou de sécurité civile, à leur demande, les informations concernant le lieu d'origine et le lieu où est entreposé chaque produit explosif pendant sa durée de vie et tout au long de la chaîne

Article Annexe A

Code inconnu

Ressources techniques, humaines et organisationnelles affectées au contrôle des transferts et des exportations et chaîne des responsabilités. 2.2. Mise en place d'un plan d'information interne et externe.

Article D141-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 16

Code du tourisme

représentants du secteur de l'hôtellerie, dont deux désignés par l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH), deux désignés par le Groupement des hôtelleries et restaurations de France (GHR) et un désigné par le Groupement national des chaînes

Article Annexe

Code inconnu

Il y discerne enfin l'agencement des fonctions techniques qui réalisent la chaîne d'énergie et la chaîne d'information.

Article Annexe I c

Code inconnu

Chaîne fonctionnelle en panne : chaîne fonctionnelle inapte à accomplir une fonction requise Chaîne d'action : ensemble des composants interconnectés qui permet d'assurer les fonctions convertir, transmettre et agir (actionneur, adaptateur, effecteur

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