Les instructions et informations de sécurité mentionnées à l'article L. 557-15, ainsi que tout étiquetage, sont claires, compréhensibles, intelligibles.

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Taute Du moulin de Ménil, près Marchesieux, à l'ancien passage du Grand-Vey. Moulins de Bouhon. Terrette Du pont Boucher, commune de Saint-Pierre-d'Arthenay, à son embouchure dans la Taute. Néant.

Article 1

—

Les établissements publics de santé dont les comptes sont soumis à certification à compter de l'exercice 2016 sont : Aquitaine Centre hospitalier de Mont-de-Marsan Auvergne Centre hospitalier de Moulins Bretagne Centre hospitalier

Article L532-20-1-A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 04 > 29

Code monétaire et financier

Lorsque l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution ou l'Autorité des marchés financiers a des raisons claires et démontrables d'estimer qu'un prestataire de services d'investissement opérant dans le cadre du régime de la libre prestation de services

Article 22

—

dangereuses sur le territoire national en cas de transport local sur une courte distance ou de transport ferroviaire local sur des trajets désignés particuliers, faisant partie d'un processus industriel défini et strictement contrôlé dans des conditions clairement

Article 227-2.03

—

Cette marque d'enfoncement est de couleur claire sur fond foncé ou inversement. Elle est constituée d'un trait horizontal de 25 cm de long et de 2 cm d'épaisseur ; le milieu de ce trait correspond au milieu du navire.

Article 55-20-1

—

Le maximum des mises est fixé à l'ouverture de chaque table par le directeur responsable à 10, 20 ou 30 fois le minimum des mises et peut être modifié en cours de séance sous réserve de l'indiquer clairement sur l'affichage de la table.

Article 221-V/9

—

Les Gouvernements contractants s'engagent à coordonner leurs activités autant que faire se peut afin de veiller à ce que les renseignements hydrographiques et nautiques soient disponibles à l'échelle mondiale d'une manière aussi rapide, fiable et claire

Article 241-1.04

—

. - Ils comportent, clairement affiché : "Retour au port-base obligatoire en fin de journée. Navigation de nuit interdite".

Article D320-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 50 > 15

Code de la sécurité intérieure

Ce message est présenté de manière accessible et aisément lisible, conforme à sa vocation de santé publique et clairement distinguable du message publicitaire qui l'accompagne.

Article Annexe IV

—

ÉTIQUETAGE SPÉCIFIQUE À DISPOSER SUR LES APPAREILS DE DISTRIBUTION Un étiquetage spécifique doit être disposé de manière claire sur les appareils de distribution.

Article R153-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 78

Code forestier (nouveau)

matériels soumis aux dispositions du présent titre et des matériels qui n'y sont pas soumis, ces derniers, qu'il s'agisse de lots de graines, plants et parties de plantes ou planches en pépinière, doivent être, à tous les stades de la production, clairement

Article D224-25-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 00 > 87

Code de la consommation

circulaire peuvent être proposées pour remplacer une même pièce défectueuse, notamment lorsque le choix de l'une d'elles a des conséquences sur le délai de réparation, la possibilité de choisir entre les différentes pièces et options est présentée clairement

Article L224-25-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 21

Code de la consommation

Lorsqu'il n'apparaît pas clairement que la fourniture d'un contenu numérique ou d'un service numérique fait l'objet d'un contrat distinct, cette fourniture est présumée relever du contrat de vente du bien.

Article R1223-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 33 > 36

Code de la santé publique

Toutes les informations figurent de manière suffisamment claire et lisible dans des conditions normales de lecture.

Article 32

—

, Cahors, Coutances, Chaumont, Chambéry, Colmar, Châlons-sur-Saone, Digne, Dijon, Dax, Douai, Embrun, Épinal, Évreux, Foix, Fontenay, Guéret, Gand, Grenoble, Genève, Laon, Limoges, Luxembourg, Lons-le-Saulnier, Le Puy, Laval, Liége, Le Mans, Lyon, Moulins

Article 1

—

et Saint-Etienne, le 18 septembre 1972 ; Nîmes et Toulon, le 26 décembre 1972 ; Perpignan le 12 juillet 1973 ; Mulhouse, le 21 avril 1975 ; Le Havre, le 18 juin 1975 ; Tarbes, le 19 juin 1975 ; Belfort, le 30 juin 1975 ; Vannes, le 30 juin 1975 ; Moulins

Article 1

—

département de l'Orne sur une partie du territoire des communes suivantes : Almenêches, Les Authieux-du-Puits, Le Bourg-Saint-Léonard, Cisai-Saint-Aubin, La Cochère, Coulmer, Courménil, La Ferrière-au-Doyen, Gacé, La Genevraie, Ginai, Mahéru, Le Merlerault, Moulins-la-Marche

Article 4

—

Toutes les indications portées sur les attestations de conformité doivent être rédigées en français, de façon clairement lisible et sans rature ni surcharge.

Article 1

—

protégée Agneau de Sisteron sont modifiées temporairement comme suit : - La disposition : Caractéristique de son aire de production, l'agneau de Sisteron est un agneau jeune (entre 70 et 150 jours), léger (entre 13 et 19 kg), possédant une viande claire

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