Codes de loi français

Article ANNEXE

Carpentras Eléphant, Amandiers ; Pous du Plan Orange Quartiers Nord : Fourchevieilles, Portal lançon, Aygues Vendée (85) Roche-sur-Yon Les Pyramides, Les Forges Vienne (86) Châtellerault Ozon, Les Renaudières Poitiers

Article ANNEXE

17 La Rochelle Tour de la Chaîne. 17 La Rochelle Porte Dauphine. 79 Saint-Maixent-l'Ecole Parcelle de terrain. 86 Sanxay Site gallo-romain, ruines d'Herbord. 86 Vendeuvre-du-Poitou Site antique des Tours Mirandes. 86 Poitiers

Article 1

musiciens intervenant à l'école (CFMI Lille-3) ; Université Lyon-2 - Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Lyon 2) ; Université Paris Sud Orsay - Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Orsay) ; Université de Poitiers

Article 1

Roche-sur-Yon Antenne de La Roche-sur-Yon-Fontenay-le-Comte Circonscription judiciaire de La Roche-sur-Yon Antenne des Sables-d'Olonne Circonscription judiciaire des Sables-d'Olonne Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Vienne Poitiers

Article 1

CFMI Rennes), université Marc-Bloch Strasbourg-II, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Strasbourg), université de Tours François Rabelais, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Tours), université de Poitiers

Article Annexe I

Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Vienne, Poitiers (Vienne), et 30 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Haute-Vienne, Limoges (Haute-Vienne), et 27 caisses locales.

Article 1

Chambéry 1 Haute-Savoie Annecy 1 Paris Paris 4 Seine-Maritime Rouen 3 Seine-Maritime Le Havre 1 Seine-et-Marne Torcy 1 Yvelines Saint-Germain-en-Laye 1 Somme Amiens 1 Vienne Poitiers

Article ANNEXE V

Saint-Jean-de-Maurienne 74 1 Annecy 74 2 Bonneville 74 4 Thonon-les-Bains 79 1 Bressuire 79 2 Niort 79 3 Parthenay 81 1 Albi 81 2 Castres 82 2 Montauban 83 3 Brignoles 84 3 Carpentras 86 1 Châtellerault 86 2 Montmorillon 86 3 Poitiers

Article 1

5 ans DORANCO espace multimédia II Consultant(e) qualification logicielle 326 2 ans Formation informatique et technique (FITEC) II Manager des établissements et services pour personnes âgées (DU) 332p 4 ans Université de Poitiers

Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

Carpentras Ressort du tribunal judiciaire Vendée Tribunal judiciaire de La Roche-sur-Yon Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire des Sables-d'Olonne Ressort du tribunal judiciaire Vienne Tribunal judiciaire de Poitiers

Article Français (suite)

.: Lettres persanes* Voltaire: Micromégas* - Jeannot et Colin Swift, J.: Les Voyages de Gulliver* Romans et nouvelles (XIXe siècle) Balzac, H. de: Eugénie Grandet - Les Chouans*.

Article 1

334p 1 an Association institut Vatel - groupe Vatel II Musicien intervenant (DU) 133 333 5 ans Aix-Marseille Université ; Université Charles de Gaulle - Lille 3- SHS ; Université Lumière - Lyon 2 ; Université Paris-Sud - Paris 11 ; Université de Poitiers

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Poitevin Somme Amiens - Glisy Tarn Albi - Le Séquestre Val-d'Oise Pontoise - Cormeilles-en-Vexin Var Cuers - Pierrefeu Hyères - Le Palyvestre (1) Le Castellet Vaucluse Avignon - Caumont Vendée La Roche-sur-Yon - les Ajoncs Vienne Poitiers

Article ANNEXE 2

De 1 à 10 11 et plus - Colinus virginianus ridgwayi (Colin de Virginie) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Colinus virginianus virginianus (Colin de Virginie) 1 et plus s.o. s.o.

Article 1

ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) III Responsable de développement commercial 312 3 ans Junior développement et communication III Comptable taxateur(trice) notarial 314p 345t 5 ans Institut des métiers du notariat (IMN) de Poitiers

Article 2

référencés “ Elancourt Hill ” (ELA), situés dans le périmètre formé par l'avenue Marcel-Dassault (RD912) jusqu'au rond-point Marcel-Dassault, l'avenue Jean-Pierre-Timbaud, l'avenue Cuvier, la route des Gâtines (RD58), la délimitation existante entre la colline

LEGIARTI000030366608

soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 790000012 Finess géographiques 790000087 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE NIORT Code comptable 079018 Ville du comptable NIORT CENTRE HOSPITALIER Code CPU 861 Libellé CPU CPAM Poitiers

LEGIARTI000028332715

GAUCHE Tout son cours et tout leur cours. 88 FRCR287 MORTAGNE 1 A6620770 RUISSEAU LE SAINT FLORENT Cours principal uniquement de la source jusqu'à la confluence avec la Mortagne 88 FRCR287 MORTAGNE 1 A6630350 RUISSEAU DE LA COLLINE

LEGIARTI000045166922

JALLE 21260382300015 ST VINCENT LA COMMANDERIE 25260169500015 SIVOS GERVANNE 25260179400016 SIVOS DU SEDERONNAIS 25260224800020 SIVOS BUIS LES BARONNIES 25260247900013 SIVOS DES COLLINES