CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 405 résultats pour « Daniel RICHARD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722b4cd580146774005dd

Cassation

22 mai 1996

22 mai 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danielle X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 février

Source officielle

Page 11 sur 71

← PrécédentSuivant →
CC

soc

613722b5cd580146774006aa

Cassation

22 mai 1996

22 mai 1996

Daniel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1994 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société Ardico, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

Source officielle
CC

soc

61372258cd580146773fc2df

Cassation

13 avril 1995

13 avril 1995

Daniel X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372380cd5801467740aa2a

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

Daniel Z..., demeurant ..., ès qualités d'héritier de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da587ccdc6046d47e19146

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Juges : Madame Célia ROBICHON Monsieur Daniel COUCKUYT lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741dfd9

Cassation

20 août 1996

20 août 1996

Daniel, en sa qualité de mandataire- liquidateur de la SA ATELIERS et CHANTIERS de la MANCHE, civilement responsable, 2°/ - G... Corinne, - F... Brigitte, veuve Z..., - Z...

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020377638

Admin. suprême

4 mars 2009

4 mars 2009

Richard K à Mme Isabelle L, à M. Thierry M à Mme Anne N, à M. William O, à Mme Brigitte P, à M. Q, à Mme Danielle R à M. Sébastien S à Mme Patricia T à M. Jean-Michel U, à Mme Nathalie V, à M.

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008234390

Admin. suprême

12 janvier 2005

12 janvier 2005

Daniel X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

61372369cd580146774096b5

Cassation

29 février 2000

29 février 2000

Daniel X..., demeurant à Mones, 31370 Rieumes, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

Source officielle
CC

soc

6137231bcd580146774057ea

Cassation

21 octobre 1998

21 octobre 1998

Daniel F..., syndicat CGT Lipha, demeurant établissements de Meyzieu ..., 3 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372269cd580146773fcb9b

Cassation

5 mai 1995

5 mai 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danielle Y... épouse X..., demeurant lieudit "Le Cluzeau", Lathus-Saint-Rémy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b81

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

PARIS (75018) ... ... 84410 BEDOIN représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO-JULLIEN, avoués à la Cour assistée de la SCP FORTUNET ET ASSOCIES, avocats au barreau d'AVIGNON INTIMES : Madame Danielle

Source officielle
CC

cr

61372529cd5801467741b7ab

Cassation

19 février 1990

19 février 1990

dix-neuf février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN et de Me RICARD

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300716

Cassation

9 juin 2010

9 juin 2010

(SCI Daniele) dans laquelle M.

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007833851

Admin. suprême

28 décembre 1992

28 décembre 1992

Daniel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

êt qui l'a déboutée de sa demande forméec/M. X

613722ddcd580146774027cd

Cassation

27 février 1997

27 février 1997

Cabrera, demeurant ..., 2°/ de Mme Danièle Z..., divorcée Cabrera, demeurant Voie Romaine, 21, rue du Forum, 34140 Montbazin, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de

Source officielle
CC

soc

6137235dcd58014677408d4b

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

Daniel X..., demeurant ..., 2 / de M. Claude Y..., demeurant ..., 3 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372362cd58014677409125

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

cassation d'un jugement rendu le 1er septembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Paris (section activités diverses - chambre 1), au profit : 1 / de Mme Claudine X..., demeurant ..., 2 / de Mme Danielle

Source officielle
CC

soc

61372308cd580146774048e4

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Daniel Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 janvier 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613721b8cd580146773f67fb

Cassation

1 juillet 1992

1 juillet 1992

Daniel X..., demeurant à Pietranera (Corse), villa Santa Cruz, Palagaggio, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Source officielle