LYON INTIMEE : [8] [Localité 3] représenté par Mme [X] [Y] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Décembre 2025 Présidée par Delphine

INTIMEE : [11] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Mme [H] [X] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Septembre 2025 Présidée par Delphine

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine

/04177 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XJQT Du 09 JUILLET 2025 ORDONNANCE LE NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Delphine

Maurice Zavaro, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 3 novembre 2016 *** Du mariage de M.

des Requêtes, - les observations de la SCP Laugier, Caston, avocat de la SOCIETE NORSUCOM et de la SCP Monod, Colin, avocat de l'Association Rencontre Amitié Radio Gazelle, - les conclusions de Mme Delphine

Aurélien Rousseau, Auditeur, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier qu'en réponse à une demande que lui a présentée la SA NEPTUNE

Yvon D, demeurant ..., Mme Isabelle D, demeurant ..., Mme Marie D, demeurant ..., Mme Delphine D, demeurant ..., Mme Julia P, demeurant ..., M. Eric E, demeurant ..., M. Antoine G, demeurant ..., M.

DB2HWB7J3JE2 Ordonnance du : 02 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, JeanChristophe BERLIOZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assisté de Delphine

II. - A titre exceptionnel, le médecin peut renouveler, au-delà des durées totales prévues au I, les mesures d'isolement et de contention, dans le respect des conditions prévues au même I.

d’aide juridictionnelle de [Localité 10]) représenté par Me Valentin RICHE, avocat au barreau de MONTBELIARD COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires Familiales : Marion COUTURIER Greffière: Delphine

DELEPINE, administrateur provisoire ; la société COTECHNIPP et M.

Roland X..., domicilié [...] , contre deux arrêts rendus les 31 janvier 2017 et 21 juin 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1), dans le litige l'opposant à Mme Delphine Y..., domiciliée

Assisté de Maître Delphine BELOUCIF, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Service affaires juridiques [Localité 3] représenté par Mme [N] [O] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Septembre 2025 Présidée par Delphine