A..., ressortissant égyptien, a présenté une demande de visa de court séjour pour motif professionnel auprès de l’autorité consulaire française à Djeddah (Arabie Saoudite).

#Djebel - SGPS SA κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.

[G] [X] [W] [T] né le 16 Mars 1990 à [Localité 1] de nationalité Congolaise Ayant pour avocat choisi en première instance Me Mhadjou Djamal Libre, non comparant, non représenté, convoqué en zone

Val-de-Marne INTIMÉE Mme [H] [D] née le 31 décembre 1978 à [Localité 2], de nationalité comorienne demeurant : Chez Mme [Z], [Adresse 1] ayant pour avocat choisi en première instance, Me Mhadjou Djamal

Actis Avocats, avocats au barreau du Val-de-Marne INTIMÉE Mme [B] [S] née le 09 mars 1972 à [Localité 1], de nationalité congolaise ayant pour avocat choisi en première instance, Me Mhadjou Djamal

Djamal X..., demeurant ... ; M.

Djallali X..., demeurant ... ; M.

Djemel X, demeurant ... ; M.

08572 et 12/09312 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 03 Mai 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 10-04955 APPELANT Monsieur Larbi X... ... 17000 DJELFA-ALGERIE

SECOND MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement déboutant Monsieur Djelloul X... de sa demande dirigée contre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Vaucluse

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 juillet 2023, Mme A, représentée par Me Djehanne Elatrassi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès

A B, représenté par Me Djehanne Elatrassi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de

pourvoi formé par la société SOBEA, dont le siège social est sis ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1986 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit : 1°/ de Monsieur Djelali

Djemal X..., demeurant ... à Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis), en cassation d'une décision rendue le 26 juin 1991 par la commission nationale technique, au profit de la Caisse régionale d'assurance maladie

. – Porezni obveznik koji djeluje u vlastito ime, ali za drugoga – Pružatelj elektronički isporučenih usluga – Provedbena uredba (EU) br. 282/2011 – Članak 9.a – Presumpcija – Valjanost.

B..., représentée par Me Djeffal, demande au juge des référés sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : de suspendre l’exécution de l’arrêté du 24 février 2025 par lequel

Par un mémoire en défense enregistré le 14 mai 2025, la commune d'Archamps, représentée par Me Djeffal, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge des requérants

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 janvier 2025, l'université Grenoble-Alpes, représentée par Me Djeffal, demande au tribunal d'annuler la décision du 6 janvier 2025 de la