Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
223 résultats pour « Franck GARDIEN »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
223 résultats pour « Franck GARDIEN »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
V Gardien d'immeubles. 344t 5 ans Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT). IV Animateur généraliste loisirs tourisme. 335 5 ans Ecole Klaxon rouge.
Article 23
. - En cas de détection de fuite ou d'incendie, le gardien ou la télésurveillance transmet l'alerte à une ou plusieurs personnes compétentes chargées d'effectuer les actions nécessaires pour mettre en sécurité les installations.
Article 2-1
par la commune de Sainte-Rose, situé au bourg et port de pêche, 97115 Sainte-Rose, dans le périmètre formé le long du boulevard Maritime, de l'angle de la rue face au restaurant “Chez Clara”, jusqu'au niveau de la base nautique à l'angle de l'avenue Franck-Miatti
Article D2573-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 00 > 31
Au cas où un propriétaire intéressé ne pourrait être atteint, la notification est faite au fermier, locataire, gardien ou régisseur de la propriété ou, à défaut, au maire de la commune où se trouve celle-ci.
Article Annexe
St Pierre et Miquelon 1509 Gardien de phare Décret n° 66-1033 du 09.12.1966 Décret du 02.02.1937 Catégorie B 4369 Géomètre de l'I.G.N.
Article Emplois classés
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 90
St Pierre et Miquelon 1509 Gardien de phare Décret n° 66-1033 du 09.12.1966 Décret du 02.02.1937 Catégorie B 4369 Géomètre de l'I. G. N.
Article GA 44
Alarme restreinte : Il s'agit d'un signal sonore et visuel distinct du signal d'alarme général ayant pour but d'avertir soit le poste de sécurité incendie de l'établissement, soit la direction ou le gardien, soit le personnel désigné à cet effet, de l'existence
Article 1382
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57
Les bâtiments qui servent aux exploitations rurales tels que granges, écuries, greniers, caves, celliers, pressoirs et autres, destinés, soit à loger les bestiaux des fermes et métairies ainsi que le gardien de ces bestiaux, soit à serrer les récoltes
Article 1
national de l'équipement de cuisine (SNEC) V Opérateur de maintenance sur aéronef 253r 5 ans Ministère de la défense ― Ecole de formation des sous-officiers de l'armée de l'air (EFSOAA) V Agent d'impression offset 322u 2 ans YMCA de Colomiers V Gardien
Article Annexe I
Les propriétaires. gardiens ou détenteurs de tous chiens et chats, animaux de compagnie et assimilés doivent mettre à la disposition de ceux-ci une nourriture suffisamment équilibrée et abondante pour les maintenir en bon état de santé.
Article 1
V Gardien d'immeubles. 344 t 5 ans OGEC, AREP Saint-Pierre, Fourmies. V Gardien d'immeubles. 344 t 5 ans Association pour la formation professionnelle continue des organismes de logement social (AFPOLS).
Article Français (suite)
.: Les journées de Franck n'en finissent pas (traduit de l'allemand) Kupferman, S. et F.: La Nuit des dragons Mirande, J.: Sans nom ni blason Nogues, J.C. : Le Faucon déniché Nozière, J.P. : Un été algérien Orlev, U.: Une île, rue des Oiseaux (traduit
LEGIARTI000042970193
13) Agent d'achat15 ans3 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense de ISTRES/ SALON-DE-PROVENCE (13) Agent d'administration du personnel16 ans3 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense de MARSEILLE-AUBAGNE (13) Gardien
Article Annexe II (suite 3)
007 989 971 954 936 917 899 881 7 554 FR-new-06105222 ELKEM SILICONES France SAS Elkem Silicones Site de Roussillon 86 019 84 525 83 013 81 485 79 941 78 383 76 805 75 220 645 391 FR-new-06105223 Jean-Franck
Article 2
désamiantage 230r 230t 3 ans Commissions paritaires nationales de l'emploi conjointes du bâtiment et des travaux publics (BTP) - Fédération française du bâtiment (FFB) ; Syndicat des entreprises de déconstruction, dépollution et de recyclage (SEDDRe) Gardien
LEGIARTI000050066316
polyvalent Lamarck - Albert 0800009A Lycée général Louis Thuillier - Amiens 0800010B Lycée général Madeleine Michelis - Amiens 0800013E Lycée professionnel de l'Acheuléen - Amiens 0800018K Collège Edouard Lucas - Amiens 0800019L Collège César Franck
Article 1
V Agent cynophile spécialisé en détection 344t 5 ans Centre canin de Cast V Agent de prévention et de sécurité 344t 3 ans CREDER, Centre de recherche et d'études pour le développement économique et social régional-MACC1 V Gardien
LEGIARTI000034461330
Louis Grignon FAGNIERES Reims 0511531M Collège Pierre Brossolette REIMS Reims 0520018M Collège Marie Calvès FRONCLES Reims 0520025V Collège Françoise Dolto NOGENT Reims 0520026W Collège Les Vignes du Crey PRAUTHOY Reims 0520049W Collège Anne Franck
Article ANNEXE 1
1751 750712184 750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS AC MCO 11 758 605,81 11 758 605,81 Ile-de-France 1751 1751 750055287 750806853 AURA PARIS PLAISANCE AC MCO 58 039,88 58 039,88 Ile-de-France 1751 1751 750150088 750000515 HOPITAL DES GARDIENS
Article Annexe I
d'accident ou d'incident, notamment explosion, incendie, fuite ou menace de fuite suite à un choc, perte ou vol de matières ou objets dangereux survenant en cours de manutention ou de transport de marchandises dangereuses en dehors d'un établissement gardienné
Page 11 · 223 résultats