a retenu que le hameau des Lades n'existait pas, car il fallait, pour donner la définition du hameau, se situer à la date de l'assignation et non dans les temps anciens ou futurs, refusant ainsi de tenir

toutes les autres clauses du contrat ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 1er février 2011), que les époux X... ont acquis en état futur d'achèvement auprès de la société civile immobilière Hameau

cette demande ; que la société Hameon a fait appel du jugement et a assigné la compagnie Axa assurances (compagnie Axa), assureur de la société SICMA, en réparation de son préjudice ainsi que M.

X... et Mme Y... ont acquis de la société civile immobilière Les Hameaux de la Côte d'Azur (la SCI) un terrain à bâtir ; qu'ayant été assignés par l'association syndicale libre Les Hameaux du soleil (l'ASL

GRANDS PRES, dont le siège est au lotissement du Hameau du Lac des Grands Prés à Juvigny (51150), agissant par ses représentants légaux demeurant en qualité audit siège ; l'ASSOCIATION SYNDICALE DU HAMEAU

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 11 février 1987 et 2 juin 1987, présentés pour l'ASSOCIATION SYNDICALE DU HAMEAU DE BOULAINVILLIERS

C...etA..., propriétaires de biens situés au Hameau de la Jonchère ; que l'ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DU HAMEAU DE LA JONCHERE se pourvoit en cassation contre l'arrêt du 27 mai 2010 par lequel la

Elle soutient que les moyens soulevés par l'association syndicale libre du Hameau du Souleillou ne sont pas fondés.

Par un arrêt du 14 avril 2022, la cour a rejeté l'appel formé par la SCI Les Hameaux de Mucchiatana contre ce jugement.

Le syndicat des copropriétaires de la résidence Hameau du glacier demande la suspension de l'exécution de cette décision.

I LES HAMEAUX DE FAVONE C/ X... APPELANTE : S. C. I.

Choc - 20090 AJACCIO Rep/assistant : Me Marie MAESTRACCI, avocat au barreau D’AJACCIO D’UNE PART, ET : Madame [D] [C] née le 10 Juillet 1993 à ANNEMASSE (74100), demeurant appartement 176, les Hameaux

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 novembre 2021, la société le Hameau des Praz MDB et la SCCV le Hameau des Praz de Megève, représentées par Me Frölich, demandent au tribunal

D É C I D E : Article 1er : La requête de l'ASL Le Hameau de Provence est rejetée.

[M] [P] au paiement de la somme de 5.000 euros à la SARL Domaine du Hameau des Baux, M.

L'ECHO HAMEAU 1 C/ S.A. BANQUE THEMIS DEVENUE BANQUE FIDUCIAL EN ABRÉGÉ FI DUBANQUE S.A.S.

par lequel le maire d'Andon a autorisé la société civile immobilière Le Hameau de Thorenc à construire, à proximité immédiate de ce hameau, un ensemble immobilier comprenant 130 logements et des équipements

du hameau décidés par l'administration du patrimoine.