Au cours de l'audience publique, Mme Hardy a lu son rapport, en l'absence des parties. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Au cours de l'audience publique, Mme Hardy a lu son rapport, en l'absence des parties. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

X..., pour des magasins à l'enseigne "DIA", branche du "hard discount" du groupe ; que, dès lors, en considérant que le reproche fait à M.

La présidente du tribunal a désigné Mme Hardy, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hardy, rapporteure, - les observations de Mme A.... Considérant ce qui suit : Mme B...

Au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hardy a été entendu, aucune des parties n'étant présente, ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hardy, rapporteure, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 10 avril 2025 : - le rapport de Mme Hardy, rapporteure, - les conclusions de M.

central séparant les voies de circulation, un poids lourd, assuré par la société Axa France IARD (la société Axa) et un autre qui le suivait, assuré par la société Croatia, ont percuté à tour de rôle une harde

Greffier d'audience : Maître Christophe HARDY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Maître Christophe HARDY Par jugement

REHABILITATION FRANCAISE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Laurent BOIVIN, avocat au barreau de RENNES substitué par Me HARDY-LOISEL, avocat au barreau de Rennes, DEFENDEUR

HARDY ET BERNARD Y... ONT CEDE A BARRET LES DROITS QU'ILS POSSEDAIENT DANS UN IMMEUBLE DEPENDANT DE LA SUCCESSION ET QUI ETAIENT, D'APRES L'ACTE DE CESSION, POUR LA A...

La présidente du tribunal a désigné Mme Hardy, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

La présidente du tribunal a désigné Mme Hardy, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

La présidente du tribunal a désigné Mme Hardy, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Par ordonnances postérieures, la mesure d'expertise a été étendue aux sociétés Taglio application, Bitton Hardy et Gap Invest.

de la SELARL FRETIN-HARDY-AIHONNOU, Avocat au Barreau de NANTES, pour Avocat constitué APPELANT EN PRÉSENCE DE : L'Union locale CGT SUD LOIRE prise en la personne de son représentant légal

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Grenoble de condamner la communauté d'agglomération du Grand Annecy et la société CNA Hardy

1 500 euros à verser à Me Hardy.

#Jozef de Wolf gegen Harry Cox BV.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Hoge Raad - Niederlande.#Rechtssache 42-76.