PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR : ASS ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Hélène HADDAD AJUELOS, avocate DEFENDEUR : SAS [S] TRAVAUX

civile), au profit : 1°/ de la compagnie d'assurance Lloyd Continental, prise en la personne de son agent assurances Goupille Lechevallier (AGL), dont le siège est 14370 Mery Corbon, 2°/ de Mlle Hélène

#Hélène Martin contro Commissione europea.#Causa C-24/78.

#Hélène Mac Avoy protiv Europski parlament.#Predmet T-45/91.

#Marie-Hélène Mouriki gegen Europäische Kommission.#Rechtssache C-248/87.

GROUPE HELIOS CITY [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Franz HISBERGUES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.R.L.

mois d'emprisonnement ferme et 100 000 francs d'amende ; "aux motifs qu'il résulte de l'expertise en écriture et des aveux tardifs de Michel X... que celui-ci a imité la signature de sa mère, Mme Hélène

coupables de sollicitation auprès du public de commandes de produits vétérinaires ; "aux motifs que Romain Z... ne s'était pas adressé à des personnes indéterminées mais aux clients de la pharmacie Henno

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Héléna X..., veuve de M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 10 juillet 2003), qu'Hélène

X..., de la SCP Boulloche, avocat de la société Hélène Doulkéridis-LNK @architecture, de Me Q..., avocat de M. S..., de M. et Mme Y..., de Mme B..., de M. et Mme C..., de Mme D..., de M.

de la compétence exclusive du président du tribunal de grande instance statuant "en la forme des référés" ; que l'ordonnance entreprise, confirmée en appel, mentionne qu'elle a été rendue par "Mme Hélène

pas sortir du territoire national, à ne pas se rendre dans le département de la Haute-Garonne, à se présenter chaque semaine à la gendarmerie, à s'abstenir de rencontrer ou d'entrer en relation avec Hélène

. # Commission des Communautés européennes contre République hellénique. # Radiation. # Affaire 4/85.

X... le coefficient 294 puis 329, à comparer l'activité et la capacité du centre hélio-marin de Vallauris à celle du centre de Valmante, la cour d'appel a violé l'article 1134 du Code civil et l'annexe

Joël B..., tous deux demeurant Châlet Hemen Ongui, Quartier Agoretta, 64210 X..., en cassation de l'arrêt n° 5054/98 rendu le 17 décembre 1998 par la cour d'appel de Pau (2e chambre I), au profit

HENEO a donné à bail à titre d’occupation temporaire à M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 décembre 2003), que par acte du 5 avril 2000, Mmes Jeanne et Hélène