du navire « St-Jean ».

du navire « St-Jean ».

Christian Y... des fins de la poursuite du chef d'abus de biens sociaux et omis d'examiner les faits poursuivis au regard des dispositions de l'article 432-12 du Code pénal ; "aux motifs que, par lettre

Jacques X... et Mme Anne X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.

La cour est régulièrement saisi d'un appel formé par la société AD Fortia, d'un jugement du conseil de prud'hommes de Mantes la Jolie en date du 17 janvier 2007, dans un litige l'opposant à Monsieur Jean-Jacques

DY..., Jean-Jacques NI..., Jean-Marcel NK..., Philippe NN..., Jean-Marc NO..., Dominique NR..., Jérôme NS..., Jean-Pascal OA..., Philippe OB..., Antoine OC..., Jean-François OD..., Olivier OE..., Pascal

Jean-Jacques X... a été embauché par la SARL SOCIETE DE TRANSPORTS ET DE LOCATION ROGERS 971, dite ci-après « STR », selon contrat à durée indéterminée à compter du 23 juin 2008 en qualité de chauffeur

Jean-Jacques X... en date du 5 juin 1984, et qu'elle avait été désignée, par décision judiciaire, à compter du 21 septembre 1995, en qualité d'administratrice de la succession.

I BREEDEWUES J 1259 SENNIN GERBERG (LUXEMBOURG) représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat de la SCP ROMANI-CLADA-PERETTI, avocats au barreau

représentée par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, avoués à la Cour assistée de la SCP LAPORTE & BOUZOL, avocats au barreau de CHAMBERY à : INTIMEES SARL TRANSPORTS JEAN JACQUES GRAVIER, dont

Jean-Jacques X..., demeurant ... ; M.

Jean-Jacques G..., demeurant Appt. 222, ... (Nord), 15 ) M. Francis J..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 16 ) M. Pierre-Marie E..., demeurant ... à Mons-en-Baroeul (Nord), 17 ) M.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT DECEMBRE DEUX MILLE DIX APPELANTS : Monsieur Jean Pierre X...

COPROPRIETAIRES de la [Adresse 1] [Adresse 2], agissant par son syndic la SA [R] Pères et Fils pris en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 2] représentée et assistée de Me Jean-Jacques

Il ressort des pièces du dossier que, par une lettre adressée au Premier ministre le 4 novembre 2015, la SELARL Docteur Dominique Debray et la SELARL Docteur Jean-Jacques Piétriga ont demandé à celui-ci

Chassagne, rapporteur public ; - et les observations de Me Grisoni, pour la SCP Jean-Jacques Deslorieux ; Considérant ce qui suit : 1.

Chassagne, rapporteur public ; - et les observations de Me Grisoni, pour la SCP Jean-Jacques Deslorieux ; Considérant ce qui suit : 1.

Chassagne, rapporteur public ; - et les observations de Me Grisoni, pour la SCP Jean-Jacques Deslorieux ; Considérant ce qui suit : 1.