CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 842 résultats pour « Laurianne »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-3

6801e1a09b53b0c2f5373f53

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

ALTA ETIC, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Lauriane BUONOMANO de la SELEURL LAURIANE BUONOMANO, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE APPELANTE Monsieur [T] [E], demeurant [Adresse 4] Représenté

Source officielle

Page 11 sur 293

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 1-11 référés

669f4777b8a2ee2bca84af04

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

DEMANDEURS Monsieur [J] [D], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Lauriane BUONOMANO de la SELEURL LAURIANE BUONOMANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [Z] [E] épouse [D], demeurant

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

69d96a78cdc6046d47d099b7

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

ETUDE GENEALOGIQUE BLAISE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Lauriane PAQUIS, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant A l’audience de Mise en état tenue le 08 Avril 2026 Par

Source officielle
TJ

CABINET JAF 3

6a15e186cdc6046d47051ca3

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Nelly PAVIOT, Greffière, lors du prononcé, VU la requête conjointe présentée par : Monsieur [X], [G] [K] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] assisté par Maître Lauriane

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242fd

Cassation

25 mai 2004

25 mai 2004

lieu de rectifier l'erreur matérielle que contient cet arrêt ; Par ces motifs, ORDONNE la rectification de l'arrêt n° 2377 du 27 avril 2004 en ce qu'il indique, page 2, "le père de la petite Lauriane

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1a721bcdc6046d47744ad5

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

LA RÉPUBLIQUE PRÈS DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY INTIMÉE Mme [A] [S] [W] née le 09 novembre 1977 à [Localité 1], de nationalité brésilienne ayant pour conseil, en première instance, Me Laura

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 2

67882fd0c21c0e53e790f019

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Monsieur [U] [B] né le [Date naissance 3] 1989 à [Localité 12] [Adresse 6] [Localité 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Madame Mireille DUPONT Greffier Madame Lauriane

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00299

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

[E], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Osarmonis, 4°/ à la société Laural, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 15], 5°/ à la société Natural, société

Source officielle
CC

civ3

613720dbcd580146773eef7f

Cassation

1 février 1989

1 février 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée LAURIANNE DIFFUSION, exploitant divers commerces "Local 52", ayant

Source officielle
CC

comm

6137248ecd58014677416778

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

tant que maîtres d'oeuvre pour l'opération faisant l'objet de ce concours et sont convenus d'une répartition entre eux des frais et honoraires ; qu'après que l'équipe d'architectes eut été déclarée lauréate

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0e2d45cdc6046d475d1603

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

In limine litis, Me Maëva LAURENS dépose des conclusions de nullité écrites, visées à l'audience par le greffier, et les développe oralement ; Le représentant de la Préfecture : sur le registre, il est

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b4d12cdc6046d471849fb

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Stéphane RODELLA Mme Marie-Laurence SORINI ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

69d9608ecdc6046d47cfd581

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

JUDICIAIRE DE RODEZ [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] R.G n°26/112 - SERVICE HSC Madame le Directeur du Centre Hospitalier de [Localité 2] c / [C] [X] ORDONNANCE rendue le 10 avril 2026 Par Lauriane

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

69d96095cdc6046d47cfd5f4

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

JUDICIAIRE DE RODEZ [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] R.G n°26/115- Service HSC Madame le Directeur du Centre Hospitalier de [Localité 2] c / [L] [W] ORDONNANCE rendue le 10 Avril 2026 Par Lauriane

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a194febcdc6046d47579a57

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

[Y] [K] ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG , GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire

Source officielle
CA

Chambre 1-2

626b80fdd1fb03057d9a4f0f

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

SYNDICAT DE COPROPRIÉTÉ DU [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri TROJMAN Me Lauriane BUONOMANO Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CC

cr

61372672cd58014677425a62

Cassation

9 octobre 2002

9 octobre 2002

lequel était placé au fond de la classe derrière ceux des élèves, de sorte que ces derniers ne puissent avoir une vue directe sur le bureau de l'enseignant ; que Mélanie Y..., Emilie Z..., Adeline A..., Lauren

Source officielle
TJ

JCP FOND

68f013c2c07170de10e70ff2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

personne de son dirigeant domiciliée en cette qualité audit siège représentée par Maître Marion LACOME D'ESTALENX de l'AARPI LACOME D'ESTALENX MARQUIS, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maître Lauriane

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68f86843d7e432441d85c096

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1 Chambre 1-7 N° RG 23/14656 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMG2D Ordonnance n° 2025/M192 Monsieur [H] [T] représenté par Me Lauriane

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10192

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Chantal Cousseau-Collomp, Antoine Perot et Laurianne

Source officielle