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5 350 résultats pour « Leonelli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613721dfcd580146773f8577

Cassation

6 avril 1993

6 avril 1993

Léonnet, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

613721dfcd580146773f857d

Cassation

6 avril 1993

6 avril 1993

Léonnet, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

6137219dcd580146773f5412

Cassation

8 octobre 1991

8 octobre 1991

Léonnet, conseiller rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

61372343cd5801467740785c

Cassation

26 janvier 1999

26 janvier 1999

Léonnet, conseiller rapporteur, M. Nicot, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

613722dbcd580146774025fe

Cassation

18 février 1997

18 février 1997

Léonnet, conseiller rapporteur, M. Nicot, conseiller, M. Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2208535_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Au cours de l'audience publique du 12 mai 2023, Mme Letellier a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY03398_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 30 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY00492_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104194_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 20 mai 2025 : - le rapport de Mme Letellier, - et les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

668f76bb9b65e642c5878496

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

DBVB-V-B7F-BHJ3Y [J] [Y] [K] [Y] C/ [C] [A] [P] [A] épouse [A] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ SELARL LUDOVIC LETELLIER

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0302JUD005033810

Admin. suprême

2 mars 2023

2 mars 2023

In the case of Leoni v.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

626b818fd1fb03057d9a52f5

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

BR ASSOCIES SA MUTUELLES DU MANS ASSURANCES SARL PRODUCTION LES MEUBLES DE LA VALLEE DU TARN SARL LEONEO Société SMABTP SASU QUALICONSULT SAS QUALICONSULT EXPLOITATION Compagnie d'assurances MAF

Source officielle
CC

civ1

60794cc59ba5988459c46c37

Cassation

25 novembre 1997

25 novembre 1997

X..., notaire, la Banque hypothécaire européenne, devenue la Banque Immobilière Européenne (la banque), a consenti un prêt aux époux Lesellier ; que les époux Razavet se sont portés, à cet acte, cautions

Source officielle
CC

comm

61372330cd580146774069e6

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

Léonnet, conseiller rapporteur, M. Nicot, conseiller, M. Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

613721c0cd580146773f6e0b

Cassation

9 mars 1993

9 mars 1993

Léonnet, conseiller rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

613721cccd580146773f7776

Cassation

9 mars 1993

9 mars 1993

Léonnet, conseiller rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

61372313cd5801467740516d

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

Léonnet, conseiller rapporteur, MM. Nicot, Vigneron, Leclercq, Dumas, Poullain, Métivet, conseillers, M. Huglo, Mme Mouillard, M. Ponsot, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

6137231fcd58014677405b41

Cassation

5 mai 1998

5 mai 1998

Léonnet, conseiller rapporteur, M. Vigneron, conseiller, M. Jobard, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. Z

613721b7cd580146773f6790

Cassation

2 juin 1992

2 juin 1992

Léonnet, conseiller rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

6137268acd58014677426658

Cassation

12 juillet 1993

12 juillet 1993

Léonnet, conseiller rapporteur, M. Nicot, conseiller, M.

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

DA LEONELLI

SIREN 928537620TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 mars 2026, désignant liquidateur SELARL Mandateam représentée par Me Maud Zolotarenko 9 Rue Ducy 27000 Evreux.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.Nature de la procédure d'insolvabilité : non

13/05/2026

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Dépôts des comptes

LEONELLI RENOVATION

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12/02/2026

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Dépôts des comptes

SELARL LOUW - LEONELLI - MARTY

SIREN 484266614GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

17/12/2025

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Dépôts des comptes

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SIREN 927888545GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

28/09/2025

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Modifications et radiations RCS B

S.N.C. CLERC LEONELLI

SIREN 941865909GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

mise en activité de la société.

27/05/2025

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