général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 3 octobre 1990) que Mlle Y..., engagée le 13 septembre 1969 en qualité de magasinière

X..., engagé le 13 septembre 1971, en qualité de magasinier par la Régie nationale des usines Renault, a été licencié le 17 mars 1992 ; Attendu que, l'employeur fait grief à l'arrêt d'avoir ordonné

X..., de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la société Les Marronniers, les conclusions de M.

A cette audience, le conseil de LA SCI MASSILIA indique qu’il doit déposer le dossier qu’il n’a pas. M. [E] [W] comparaît.

X..., engagé le 6 avril 1999 par la société Mullet matériaux, en qualité de magasinier, a été licencié pour faute grave le 3 octobre 2003 ; Attendu que M.

X..., salarié de la SCEA Vignobles Louis Marinier (la société) a été victime, le 20 mars 2002 d'un accident du travail ; qu'il a saisi la juridiction de sécurité sociale d'une demande de reconnaissance

X..., au service de la société Les Graviers de rivière en qualité de marinier, a été victime, le 8 novembre 1982, d'un accident du travail ; que le 18 septembre 1986, le médecin du travail l'a déclaré

La SNC Les Marina del sol a relevé appel de cette décision le 18 novembre 2015.

dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Zurich Insurance PLC Niederlassung Fur Deutschland, Public Liability, compagnie de droit anglais, dont le siège est Solmsstr. 27-37 D, 60486 Frankfurt-Am- Main

X..., au service de la société Bassant auto depuis le 1er septembre 1987 en qualité de réceptionnaire-magasinier, a été licencié le 20 juin 1988 pour faute grave ; Attendu que l'employeur fait grief

Treca Holding, 2°/ à la société Oniris, société par actions simplifiée, 3°/ à la société CI, société par actions simplifiée, anciennement société Cauval industries, 4°/ à la société Allée des marronniers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société coopérative ouvrière de production Matinox, société à responsabilité

Y..., engagé le 1er décembre 1978, en qualité de magasinier, par M.

Y..., embauché le 1er octobre 1958 en qualité d'apprenti magasinier par la société Pierrard, a été licencié pour faute grave le 13 février 1988, alors qu'il était devenu chef des ventes ; Attendu que

mis en examen doit être considéré comme "accusé" au sens de cette Convention et peut prétendre aux garanties de son article 6 ; qu'en l'espèce, tout au long de l'instruction, François Z... avait maintes

Total est demeurée sans réaction à la lettre écrite le 24 décembre 1981 par les époux Y... à la Direction Régionale de Marseille, avec copie à la Direction Générale de Paris, laquelle lettre contenait maintes

28-3 du Code du travail ; alors que, de deuxième part, il ressort des énonciations des juges du fond que Mme X... n'a jamais eu l'intention de démissionner, la salariée ayant exprimé et réitéré à maintes

X..., engagé par la société Conforama le 10 février 1985, en qualité de magasinier et devenu chauffeur-livreur à compter du 28 juin 1986, a été licencié par lettre du 14 mars 1988 ; Attendu que l'employeur