Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
édure suiviec/Michel B
613724a2cd580146774171eb
14 novembre 1991
14 novembre 1991
Agnès, épouse C..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 29 octobre 1990 qui, dans la procédure suivie contre Michel B... du chef de blessures involontaires
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc92
19 mai 2008
19 mai 2008
Michel Y...
Source officiellecr
6137254dcd5801467741c9bf
10 janvier 1991
10 janvier 1991
Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 3 octobre 1990, qui, dans une poursuite à son encontre sous l'accusation de complicité d'introduction
Source officielleciv1
613721f3cd580146773f8ffd
12 mai 1993
12 mai 1993
annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6 alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 18 mars 1993, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste
Source officielleRendu de décisions
69cbd1c6cdc6046d479ef861
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Jean-Michel LABORDE Mme Aurélie ROUSSEAUX Date de prononcé (2): 9 juillet 2025 Président signataire : Mme Claudine BROSSE Jugement signé éléctroniquement par la greffier mentionné en dernière page (1)
Source officiellecr
TOULOUSE du 19 juin 1990 qui, dans la procédure suiviec/Claude A
61372558cd5801467741ceb1
13 février 1992
13 février 1992
Michèle, épouse C..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE du 19 juin 1990 qui, dans la procédure suivie contre Claude A... du chef de faux et usage
Source officiellesoc
6137232bcd580146774065a0
9 décembre 1998
9 décembre 1998
Jean-Michel X..., demeurant Sur le Bois, 61550 Glos-la-Ferrière, 2 / de M.
Source officielleciv1
61372656cd58014677424c52
23 février 1994
23 février 1994
Jean-Michel X..., demeurant à Saint-Cyr-sur-Rhône (Rhône), Les Cumelles, 2 / Mme X...
Source officielleciv1
61372243cd580146773fb88b
29 juin 1994
29 juin 1994
Gilbert A..., 2 ) Mme Michelle Z..., épouse A..., demeurant tous deux Le Clos des Seignas Le Crestet à Lamastre (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1992 par la cour d'appel de
Source officielleciv1
613721f0cd580146773f8e18
29 avril 1993
29 avril 1993
André X..., demeurant Saint-Martin des Besaces (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1990 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre civile et commerciale), au profit de Mme Michèle
Source officielleciv1
613721f1cd580146773f8ed1
29 avril 1993
29 avril 1993
Michel, Laurent, Marie Y..., demeurant Camp d'Effrey à Berre Les Alpes (Alpes-Maritmes), en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre, section
Source officielleciv1
6137225ccd580146773fc525
2 novembre 1994
2 novembre 1994
Michel Y..., demeurant ... du Levant à Canet (Pyrénées-Orientales), 2 / Mme Marie-Thérèse X..., épouse Y..., demeurant à Douelle (Lot), en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1993 par la cour d'appel
Source officielleciv1
61372261cd580146773fc7cc
22 novembre 1994
22 novembre 1994
Michel Y..., demeurant à Moulins , Bouxières aux Chênes (Meurthe-et-Moselle), 2 ) la société Le Sou médical, compagnie d'assurances, dont le siège est ... (9ème), défendeurs à la cassation ; La demanderesse
Source officielleciv1
61372275cd580146773fd40a
10 mai 1995
10 mai 1995
Michel Z..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 3 / La société civile immobilière (SCI) ..., dont le siège est ...
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403cc7
4 février 1998
4 février 1998
d'instance de Castres, au profit : 1°/ de l' APAJH Nationale, dont le siège est ..., 2°/ de Mme Ginette Z..., demeurant ..., représentante syndicale CFDT, complexe éducatif APAJH de Constancie, 81230 Lacaune
Source officielleciv1
61372250cd580146773fbefc
28 février 1995
28 février 1995
Michel X..., 2 ) Mme Denise X..., demeurant ensemble ...
Source officiellecr
61372523cd5801467741b454
13 juin 1991
13 juin 1991
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le treize juin mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE
Source officiellecr
61372552cd5801467741cbda
10 janvier 1991
10 janvier 1991
Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 1989, qui, pour faux en écriture privée et complicité d'escroquerie, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement
Source officiellecr
61372558cd5801467741ceab
6 février 1992
6 février 1992
qu'il exposait dans cette plainte que l'huissier de justice chargé de lui signifier l'arrêt d'une cour d'appel dans un autre litige où il était partie avait effectué cette signification à son frère Michel
Source officiellecr
6137251ecd5801467741b1db
17 octobre 1989
17 octobre 1989
Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 6 octobre 1988, qui les a condamnés chacun à 18 mois d'emprisonnement dont 9 mois avec sursis, le premier pour
Source officiellePage 11 sur 44