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297 résultats pour « Noir »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Niger NIAMEY Sénégal, Guinée-Bissau, Cap-Vert DAKAR Togo, Ghana LOMÉ Afrique du Sud, Mozambique, Namibie, Botswana JOHANNESBOURG Angola LUANDA Cameroun, Guinée équatoriale DOUALA Comores MORONI Congo POINTE-NOIRE
Article Annexe
SM 681 670 LA DELIRANTE ARCACHON AC 322 302 LA GAILLARDE LA ROCHELLE LR 167 304 LA TRAMONTANE NICE NI 256 216 LADY BIRD LE GUILVINEC GV 227 061 LOCHENN VANNES VA 416 867 LOU FRISA TOULON TL 247 051 LOU TCHERNE TOULON TL 479 200 LYS NOIR
Article Annexe de l'article R229-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 23
Séchage ou calcination du gypse ou production de plâtre et d'autres produits à base de gypse, avec une capacité de production de gypse calciné ou de gypse secondaire sec supérieure à 20 tonnes par jour Dioxyde de carbone Production de noir
Article D4211-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78
En poudre Groseiller noir. (= Erythraea centaurium [L.] Persoon) (= C. minus Moench) (= C. umbellatum Gilib.). Voir Griottier. Chiendent pied de poule.
Article Annexe 1
JMR900-France JMR900 Juglans nigra x regia JNR900-France JNR900 Noyer noir Juglans nigra L. JNI900-France JNI900 Noyer royal Juglans regia L. JRE900-France JRE900 Mélèze d'Europe. Larix decidua Mill.
Article Annexe 2
Aluminium mat 1,4 Aluminium métal poli 0,8 Blanc brillant 0,8 Blanc mat (référence) 1,0 Brun clair 1,4 Crème 1,1 Crème usé 1,2 Gris clair 1,4 Gris moyen 1,5 Gris moyen usé 1,6 Gris foncé 1,7 Noir
Article 26
Le ou les symboles sont imprimés en noir sur fond orange-jaune. 5. Les phrases de risque (phrases de risque R).
Article 229-II-1.08
Tout navire doit porter sur l'étrave et sur l'arrière, de chaque bord, pointée au burin ou marquée à la soudure pour les navires en acier, ou repérée d'une façon équivalente pour les constructions réalisées en d'autres matériaux que l'acier, peinte en noir
Article Annexe 7
L'attestation sur l'honneur est imprimée de façon lisible : - les caractères sont de couleur noire sur fond clair ; Les pages sont numérotées selon le format suivant : numéro de page/nombre total de pages.
Article 5
; - les panneaux C24 dont un élément du décor peut, le cas échéant, être un encart d'un panneau (ou son pictogramme) de type A ou B ou C ; - le panneau C64d dont le pictogramme est orange sur fond noir encadré de bleu ; - les panneaux C115 et C116 dont
Article 5-3
Ils comportent une pointe de flèche dessinée sur fond noir. B.-Panneaux de signalisation avancée de type D30.
Article annexe I (suite)
a) Patte anti-retour courbe ; b), c), d) Tubes d'aluminium sertis ; e) Ensemble teinté en noir. 15 J.-C. Fauquier, 34 Castelnau-le-Lez. d) = 1,6 c) = 21 J.F.C. 717 sur plaquette fixée à l'émerillon.
Article 2-1
Les pictogrammes et inscriptions figurant sur les panonceaux sont noirs, sauf : - le pictogramme du panonceau M1a qui reproduit soit le nom de la marque du distributeur de carburant, soit son logotype polychrome, soit les deux ensemble ; - les pictogrammes
LEGIARTI000051481511
Sous-quota (tonnes) 27 24 2 7 7 38 75 6 28 449 101 0 764 Pollachius pollachius Lieu noir Eaux norvégiennes des zones I et II POK/1N2AB.
Article 6
Dans les industries extractives, l'utilisation de la poudre noire à l'état pulvérulent, même sous forme de cartouche, est interdite. 2.1.
Dessins et modèles Dépôt : - Dépôt du dossier de demande d'enregistrement : 38,00 - Supplément par reproduction déposée en noir et blanc : 22,00 - Supplément par reproduction déposée en couleur : 45,00 Prorogation de protection : - 1re prorogation (
LEGIARTI000024929071
3204.19.00 Lutéine 3203.00.19 Tartazine 3204.12.00 Jaune orangé S 3204.12.00 Ponceau 4R 3204.12.00 Erythrosine 3204.12.00 Bleu patenté V 3204.12.00 Indigotine 3204.12.00 Vert acide brillant BS 3204.12.00 Noir
Article Annexe VII
68301 B Ried 68302 B Sundgau 68303 B Collines sous-vosgiennes 68304 B Montagne sous-vosgienne 68307 D Jura 68450 C AQUITAINE DORDOGNE 24 Ribéracois 24158 B Causses 24394 B Bergeracois 24401 B Périgord blanc 24403 B Périgord noir
Article Annexe II
Couleurs d’impression Elles sont les suivantes : • Fond de sécurité : bleu PMS 287 solidité lumière ; • Textes : bleu reflex ou noir. 2.5. Sécurité de la vignette L’emploi d’un fond sécurisé est obligatoire.
Article 7
Ils se composent de trois feux blancs sur fond noir et comportent des signes de formes différentes.
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