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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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299 résultats pour « Paul-Victor BONAN Me »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000032551013

—

Oudot Bourgoin-Jallieu 38 Centre hospitalier Yves Touraine Pont-de-Beauvoisin 38 Centre hospitalier de Vienne Vienne 38 Centre hospitalier de Voiron Voiron 38 Groupement hospitalier mutualiste de Grenoble Grenoble 38 Clinique Saint-Vincent-de-Paul

Article (30 à 34)

—

MANCIET 32 D 724 Carrefour D 1124 L'ISLE-JOURDAIN Limite départements 32/31 SÉGOUFIELLE 32 D 742 Limite départements 32/31 SÉGOUFIELLE Carrefour D 9 SÉGOUFIELLE 33 D 257 D 113 AMBARES-ET-LAGRAVE D 115 SAINT-VINCENT-DE-PAUL

Article 2

—

territoire de la commune de Colombes : - du 17 juillet au 9 août 2024, les établissements et installations référencés “ Yves du Manoir Stadium ” (YDM), situés dans le périmètre formé par l'A86, l'avenue Clémentine, le boulevard Pierre-de-Coubertin, la rue Paul-Bert

Article 2

—

Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Pau ; 13° Le 22 mai 2024, le site de célébration de Périgueux, situé sur le parking de la rue de Chanzy, incluant la rue de Turenne, et délimité par l'intersection des rues Paul

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Saint-Laurent Dordogne Belvès - Saint-Pardoux Périgueux - Bassillac Ribérac - Tourette Sainte-Foy-la-Grande Sarlat - Domme Doubs Besançon - La Vèze Besançon - Thise Montbéliard - Courcelles Pontarlier Drôme Pierrelatte Romans - Saint-Paul

Article Annexe

—

postes de redressement et aux services techniques : 135, boulevard de Grenelle. 33 Sol de l'ancienne sous-station Porte-de-Versailles (objet d'une concession immobilière [66 logements sociaux] expirant le 28 février 2041) : 61 à 67, boulevard Victor

LEGIARTI000021809793

—

, Saint-Victor-d'Epine, Saint-Vincent-du-Boulay, Selles, (Le) Theil-Nolent, Thiberville, (Le) Torpt, Tourville-sur-Pont-Audemer, Toutainville, (La) Trinité-de-Réville, Triqueville, Trouville-la-Haule, Vannecrocq, Verneusses.

Article Annexe I (suite)

—

39 Jura Prémanon 39 Jura Villette-lès-Dole 40 Landes Mont-de-Marsan 40 Landes Narrosse 40 Landes Orx 40 Landes Saint-Barthélemy 40 Landes Saint-Pierre-du-Mont 40 Landes Saint-Vincent-de-Paul

LEGIARTI000045166922

—

25300215800017 SIRP FOISSAC 25300231500013 SIRP VALLEE DE LA TAVE 25300251300013 SIRP LE PIN ST PONS LA CALM 25300270300010 SIRP AUBUSSARGUES BOURDIC 25300288500023 SIRP CAPELLE FLAUX ST-VICTOR

Article 1

—

opérationnelle du combattant de l'armée de l'air (CPOCAA) ; Ecole des fusiliers marins (ECOFUS) IVAgent de protection rapprochée344t5 ansIFS2I Consulting FranceIIIDessinateur projeteur en matériaux composites (DU) 225 ansUniversité Toulouse-III-Paul

LEGIARTI000032710802

—

universitaire de Nîmes Nîmes 30 Polyclinique du Grand Sud de Nîmes Nîmes 30 Clinique Bonnefon d'Alès Alès 30 Polyclinique Kenval, site de Kennedy Nîmes 31 Clinique Sarrus-Teinturiers Toulouse 31 CHU Toulouse, hôpital Paule

Article 1

—

III Agent de développement et d'animation du tourisme réceptif. 334 2 ans Université d'Aix-Marseille-III - Paul Cézanne. III Styliste-modéliste. 242n 2 ans Esmod international.

LEGIARTI000021330281

—

Champagnole 39097 2,750 % 374 Deschaux 39193 37,734 % 560 Dole 39198 0,570 % 230 Larderet 39277 36,111 % 44 Lons-le-Saunier 39300 1,100 % 322 Moirans-en-Montagne 39333 8,225 % 304 Moissey 39335 35,519 % 340 Vincelles 39576 41,547 % 248 Saint-Paul-lès-Dax

Article 2-3

—

les établissements et installations référencés “ South Paris Arena ” (SPA), placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés entre le boulevard Lefebvre, le boulevard Victor

Article Annexe

—

Saint-Bardoux. 26295 Saint-Barthélemy-de-Vals. 26297 Saint-Bonnet-de-Valclérieux. 26298 Saint-Christophe-et-le-Laris. 26310 Saint-Laurent-d'Onay. 26313 Saint-Marcel-lès-Valence. 26319 Saint-Michel-sur-Savasse. 26323 Saint-Paul-lès-Romans

Article Annexe 1

—

Val-de-Marne SIP de L'Hay-les-Roses CDI de L'Hay-les-Roses 01/12/2010 94 - Val-de-Marne SIP de Vincennes CDI de Vincennes 01/12/2010 94 - Val-de-Marne SIP de Champigny-sur-Marne CDI de Champigny-sur-Marne 01/12/2010 974 - La Réunion SIP de Saint-Paul

Article ANNEXE

—

06114 Saint-André. 06115 Saint-Antonin. 06117 Saint-Blaise. 06118 Saint-Cézaire-sur-Siagne. 06121 Saint-Jean-Cap-Ferrat. 06122 Saint-Jeannet. 06123 Saint-Laurent-du-Var. 06126 Saint-Martin-du-Var. 06128 Saint-Paul

Article 1

—

Rebeuville, Remicourt, Remoncourt, Removille, Repel, Robecourt, Rocourt, Rollainville, Romain-aux-Bois, Rouvres-en-Xantois, Rouvres-la-Chetive, Rozerotte-et-Menil, Rozières-sur-Mouzon, Ruppes, Saint-Julien, Saint-Menge, Saint-Ouen-les-Parey, Saint-Paul

Article (80 à 89)

—

88 VC Avenue Dutac RD 157 EPINAL Avenue Charles de Gaulle EPINAL 88 VC Avenue Charles de Gaulle Avenue Dutac EPINAL Place Baudoin EPINAL 88 VC Rue du Capitaine Grandval Rue Maréchal Victor

Article Annexe

—

Logis-Transports en bail à construction 1-13, rue Jean-Maridor, avenue Félix-Faure, Paris (15e) Section Q n° 55 610 000 119 Terrain PORTE DE VERSAILLES, immeuble Logis-Transports en bail à construction et centre médecine du travail 61-67, boulevard Victor

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