.. présentait les signes évocateurs d'un coma qui se dépassait... témoignant d'une mort cérébrale, et que si un électro-encéphalogramme avait été pratiqué à ce moment, il aurait , sans nul doute été plat

celui-ci rédigé sur les lieux de travail, sous le contrôle de l'employeur et sous la menace de l'engagement d'une procédure pénale, alors que les faits ne relevaient que d'une omission d'enregistrer deux plats

relative à des pratiques mises en œuvre par la société France Télécom Câble à l’encontre des chaînes Planète Câble et Canal J

du seul fait i) de la vente d'espaces publicitaires sur le site internet « Planet.fr » et les sites édités par Senior Planet comportant 'Planet' ou 'Planete' dans leur nom de domaine ii) de la vente d'espaces

[C] à l'article 5 des conditions particulières ne portait que sur des « travaux courants de couverture », et que n'étaient donc pas inclus dans cette garantie les travaux dits de « couvertures plates »

JS SERVICES EXERCANT SOUS LE NOM COMMERCIAL GREEN PLANET S.A. COFIDIS S.E.L.A.R.L.

relative à des pratiques relevées dans le secteur du verre plat

la société Franfinance (pièce B) pour justifier de la signification de ses premières conclusions d'appelant à maître Leguevaques, conseil des époux [A], n'est pas adressé par ce dernier mais par la plate-forme

bail pour exercice d'une activité non autorisée ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt d'accueillir la demande, alors, selon le moyen, "1°/ que la locataire avait fait valoir que le service de plats

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Plâtres Lambert, venant aux droits de la société Lambert Industries

nouvelle ; - ou qui ont pour effet de créer, sur un terrain supportant déjà un bâtiment, une surface de plancher hors oeuvre brute inférieure ou égale à 20 mètres carrés ; or, attendu que les plates-formes

le compte de son employeur la société Petit Jean, l'entretien d'un système élévateur de véhicules appelé "bipark", conçu et commercialisé par Godon, a été écrasé et tué par l'affaissement subit d'un plateau

précisait la portée de l'engagement de la chambre syndicale des industries de la conserve signataire de l'accord au titre des seules activités de conserves de légumes, de conserves de poissons et de plats

Par avenant du 9 septembre 2011, le salarié a été affecté à la plate-forme Nord ([Localité 5]). 2.

Y... s'était réservé à plusieurs reprises une chambre d'hôte à usage de sa famille et s'était fait monter des plateaux repas" sans remettre en cause la date ni la valeur de ces procès verbaux ; qu'en relevant

passif que pour autant que sa faute a contribué à l'insuffisance d'actif ; qu'en l'espèce, en retenant que le déclassement de la clinique - du fait de la vétusté du bâtiment et de l'insuffisance du plateau

Pietton, conseiller, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de la société Placeo, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de MM.

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 JUIN 2024 La société Placeo