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314 résultats pour « Rémi Lambert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

référés - première chambre

69a1c41bcdc6046d47f17fdd

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

PLOMBERIE CLIMATISATION PISCINE [Adresse 1] comparant par Me Julien SALOMON [Adresse 2] et par Me Jean-Louis DEPLANO [Adresse 2] DEFENDEUR(S) SA [Localité 1] BALNEAIRE [Adresse 3] comparant par Me Benoît LAMBERT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

644cb52356c9f0d0f8b6f1ab

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

avocat au barreau de LYON substituée par Me Delphine MONNIER, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [I] [S] né le 04 Juillet 1983 [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Jean-michel LAMBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84fbd3db21cbdd84dbd

Appel

2 mai 2000

2 mai 2000

reconduction, s'analyse en une ouverture de crédit offrant à son bénéficiaire la possibilité de disposer de façon fractionnée aux dates de son choix, du montant du crédit consenti; qu'il est donc en principe régi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c00

Appel

10 décembre 2001

10 décembre 2001

Christine BARBINnée le 17Août1952 àTIFFAUGES (85130)"Les Cormiers" 49460 FENEU Madame Brigitte X... née le 06 Janvier 1961 à LE PIN EN MAUGES (49110) ... 49070 SAINT LAMBERT LA POTHERIE Madame Marie-Chantal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb55bd3db21cbdd8d537

Appel

17 septembre 2010

17 septembre 2010

son représentant légal en exercice, demeurant 1, boulevard Hausmann-75116 PARIS représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, Assistée de Me Daniel LAMBERT

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423d4b

Cassation

7 janvier 2004

7 janvier 2004

serait de nature à priver le prévenu d'un procès équitable au sens de l'article 6-1 de la Convention européenne des droit de l'homme ; que par la même décision ledit tribunal a donc nommé le docteur Régis

Source officielle
CC

soc

6137217ecd580146773f4402

Cassation

13 février 1991

13 février 1991

Herman XK..., demeurant Le Tilleul Lambert (Eure), 41°) de M. François XL..., demeurant ..., La Croix Saint-Leufroy (Eure), 42°) de M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

695e3e6275782d5f06119efe

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

HORIZON MARINE prise en la personne de son président en exercice représentée par Me Rémy CRUDO de la SELEURL REMY CRUDO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Agnès ERMENEUX, avocat au

Source officielle
CC

civ1

6137234dcd5801467740802b

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Corinne Bureau, épouse Z..., demeurant ensemble chemin des Cavaliers, Vieux Chemin de Lambesc, 13330 Pélissanne, 3 / de M. André C..., 4 / de Mme Denise Y..., épouse C..., 5 / de M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

5fcadc326ff6e12a3e76fd97

Appel

4 décembre 2020

4 décembre 2020

[V], [H], [C] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN-CARRIERE-ESPAGNO, avocat au barreau de TOULOUSE Représenté par Me Emmanuelle MONTERAGIONI-LAMBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd87359

Appel

29 septembre 2004

29 septembre 2004

.: 03/03226 comparant en personne, assisté de Me LAMBERT (TOQUE 698), avocat au barreau de LYO INTIMEE: Association IMMOBILIERE ECOLE OZANAM APPEL D'UNE DECISION Centre scolaire ozanam DU: 145 rue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86e13

Appel

19 novembre 2003

19 novembre 2003

Maître LIEVRE avocat au barreau de VILLEFRANCHE sur SAÈNE CGEA CHALON SUR SAONE AGS de PARIS Maître DESSEIGNE avocat au barreau de Lyon substitué par Maître LAMBERT-MICOUD PARTIES CONVOQUEES LE : 7

Source officielle
CA

Chambre 4-7

69df27a8cdc6046d47487e7f

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

08030 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO6WO et Rôle N° RG 25/08515 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO7Y2 S.A.S. [1] C/ [X] [I] Copie exécutoire délivrée le :10 Avril 2026 à : SELARL LAMBERT

Source officielle
CA

Chambre 4-7

69df27b5cdc6046d474880cc

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

08030 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO6WO et Rôle N° RG 25/08515 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO7Y2 S.A.S. [1] C/ [X] [D] Copie exécutoire délivrée le :10 Avril 2026 à : SELARL LAMBERT

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029124458

Admin. suprême

23 juin 2014

23 juin 2014

AG...O..., demeurant au..., la société Lambesc images et compagnie, dont le siège est au 4 rue Grande, à Lambesc (13410), représentée par son gérant en exercice, la EURL Sitari, dont le siège est au 2

Source officielle
CA

Chambre 1-7

671b351c2edfb0b58c05e8b5

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

y domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 8] représentée par Me Layla TEBIEL de la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Pierre-jean LAMBERT

Source officielle
TJ

Service 2 pro

67b6592671e889c21f64bbd9

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[L] [B] [Adresse 3] [Localité 2] Mme [D] [P] épouse [B] [Adresse 4] [Localité 2] Pris en la personne de Me DJOUMOI Loco Représenté par Me Emmanuel LAMBREY , avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE DEFENDEUR

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10190

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

Sur le rapport de Mme Brahic-Lambrey, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Service construction, de la SCP Krivine et Viaud, avocat de

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6973988acdc6046d476fbd7e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

PRIMA TP Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] Représentée par Me Mathieu BONNET-LAMBERT, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00155

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

Riffaud, Mmes Boisselet, Guillou, conseillers, Mmes Barbot, Brahic-Lambrey, Kass-Danno, MM.

Source officielle

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Immatriculations

LAMBERT, Rémi, Nicolas

SIREN 928260736Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

03/04/2026

Voir →

Radiations

LAMBERT, Remi

SIREN 404208662Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

19/10/2025

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Radiations

, LAMBERT, Michaël, Rémi

SIREN 831114376GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

02/09/2021

Voir →

Modifications diverses

LAMBERT, Michaël, Rémi

SIREN 831114376GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

16/05/2018

Voir →

Créations

LAMBERT, Michaël, Rémi

SIREN 831114376GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

03/09/2017

Voir →