Sous-groupe 4 K b (métallurgie, métaux divers). Sous-groupe 4 L a (forges, taillanderie, tréfilerie). Sous-groupe 4 L b (fabrique de clouterie et d'articles en fer et acier).

Article 50-1

—

K]), sont inférieurs ou égaux aux valeurs données dans le tableau suivant, selon le type de paroi et la date de construction, ou de fabrication pour les locaux démontables ou transportables :

Article Annexe III

—

Unités de transport des passagers L'inspection porte sur : 3.K. Pupitre opérateur L'inspection porte sur : 3.L. Registre de consignation L'inspection porte sur : 4. Parcours L'inspection porte sur : 4.B.

Article 16

—

de l'économie ; g) Un représentant du ministre chargé de l'emploi ; h) Un représentant du ministre chargé de la santé ; i) Un représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; j) Un représentant du ministre chargé de la communication ; k)

Article 3

—

chargé des affaires maritimes au ministère chargé de la mer ; h) Le président du conseil supérieur de la marine marchande ; i) Le président du conseil supérieur des gens de mer ; j) Le président du bureau du conseil national de la mer et du littoral ; k)

Article 4

—

(R) = k3 où les paramètres " K ", " S ", " C " et " E ", " f " et " k3 EFFECTIF DE L'ORGANISME VALEUR Moins de 10 personnes 0 Entre 10 et 49 personnes 1 Entre 50 et 99 personnes 5 Plus de 100 personnes

Article 2

—

par les communes ou parties de communes telle qu'approuvée par le comité national des produits laitiers de l'Institut national de l'origine et de la qualité en sa séance du 18 janvier 1996 : Département de la Drôme : Bouvante (sections C, D, E, L 1, K,

Article R4332-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 91 > 41

Code de la santé publique

) Troubles de la latéralité ; e) Troubles de l'organisation spatio-temporelle ; f) Dysharmonies psychomotrices ; g) Troubles tonico-émotionnels ; h) Maladresses motrices et gestuelles, dyspraxies ; i) Débilité motrice ; j) Inhibition psychomotrice ; k)

Article R224-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92

Code de la consommation

c) Batteries ; d) Chargeurs ; e) Capteurs ; f) Ecrans de contrôle ; g) Carburateurs ; h) Systèmes de démarrage ; i) Systèmes de traction et éléments de transmission ; j) Outils de coupe tels que lames, chaînes, rotors, couteaux ou rouleaux ; k)

Article 49 septies YS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 72 > 90

Code général des impôts, annexe III

Pour l'application des dispositions des articles 199 ter I, 220 K et 244 quater J du code général des impôts, les établissements de crédit et les sociétés de financement mentionnés au I de l'article 244 quater J précité doivent annexer une déclaration

Article D351-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 40 > 01

Code de la sécurité sociale

rente viagère mensuelle à terme échu égale à une unité pour un intéressé d'âge B et un différé égal à A-B, déterminé selon la formule suivante : (Formule non reproduite) où : i est le taux d'actualisation fixé en application de l'article D. 351-8 ; k

Article 67

—

-Les A, K, L et M du I entrent en vigueur le 1er juillet 2014. B.

Article 9

—

Conditions de référence Le volume des effluents gazeux est exprimé en mètres cubes normaux (Nm³), rapportés à des conditions normalisées de température (273,15 K) et de pression (101,325 kPa) après déduction de la vapeur d'eau (gaz secs).

Article 2

—

1er, l'attestation d'assurance de responsabilité civile ; 4° Le cas échéant, dans les conditions prévues au 8° de l'article 1er, l'attestation de garantie financière ; 5° Le règlement des frais d'inscription ainsi que la contribution mentionnée aux k

Article D543-274

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 78 > 37

Code de l'environnement

La demande d'agrément justifie du respect des exigences prévues aux a, b, c, d, e, f, g, h, i, j et k du 1 de l'article 13 du règlement (UE) n° 1257/2013 du 20 novembre 2013.

Article 85 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 15 > 79

Code général des impôts, annexe III

Sans préjudice de l'application des dispositions de l'article 1788 A du code général des impôts et des articles L. 80 K et L. 80 L du livre des procédures fiscales, l'autorisation désigne, selon le cas, le service des impôts chargé de la gestion des régimes

Article D321-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 84

Code de la sécurité intérieure

casino : a) La boule ; b) Le vingt-trois ; c) La roulette dite " française " ; d) La roulette dite " américaine " ; e) La roulette dite " anglaise " ; f) Le trente et quarante ; g) Le black jack ; h) Le craps ; i) Le stud poker ; j) Le punto banco ; k)

Article ANNEXE III

—

: : : : : : Eure : Bernay : Beaumont-le-Roger, Bernay, : : : : Bourgtheroulde, Brionne, : : :

Article ANNEXE 14

—

Rond-point Bir-Hakeim puis avenue Roger-Decouvoux. Avenue Roger-Decouvoux jusqu'à la rue Alphonse-Daudet. Rue Alphonse-Daudet jusqu'à l'allée de la Légion-Etrangère, puis limites est et sud de la parcelle CK 313 incluse.

LEGIARTI000051400290

—

à oxyde métallique complémentaire (CMOS), non visés à l'alinéa 3A001. a. 2 du " règlement européen de contrôle des exportations des biens à double usage ", conçus pour fonctionner à une température ambiante égale ou inférieure à (meilleure que) 4,5 K

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