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611 résultats pour « Stéphane Barbier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 4

67c75e3b0c6b8b177da18cf5

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

FLOA [Adresse 4] [Adresse 8] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Valérie BARDI de la SCP BARDI, avocats au barreau de GRASSE, substituée par Me COLSON DEFENDEUR: Monsieur [D] [O] né le [Date naissance

Source officielle

Page 11 sur 31

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CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1152738-1195618

Admin. suprême

5 octobre 2004

5 octobre 2004

ROUMANIE   La Cour européenne des Droits de l’Homme a communiqué aujourd’hui par écrit   son arrêt [1] dans l’affaire Barbu Anghelescu c. Roumanie (requête n o 46430/99).

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01228

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

Stephan, conseillers de la chambre, Mmes Carbonaro, Barbé conseillers référendaires ; Avocat général : Mme Moracchini ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller GUÉRY

Source officielle
CA

12e chambre

5fdd75e63a44f621ed66e8b2

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2016F00034 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05233

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

Stephan, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:465852.20231113

Admin. suprême

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Elle a, à cet égard, relevé que cette société était propriétaire, à Ménerbes (Vaucluse), d'une part, d'un ensemble immobilier situé rue de l'Eglise, d'autre part, d'une maison située rue Sainte Barbe,

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Pierre Gaillard-Groléas, - Mme Pierrette Chapuis, - Mme Stéphanie Dupays, - M.

Source officielle
CA

14e chambre

651fa5cac601f08318991a06

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 22/01151 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05.10.2023 à : Me Louise GAENTZHIRT, avocat au barreau de PARIS, Me Dorothée BARBIER

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

6a0de667cdc6046d47542d43

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Copie exécutoire : BARBIER Christopher Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-10 JUGEMENT

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00356_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

au sud de l'avenue Barrois) et le groupe scolaire au sud-est ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Philippe Xc/Madame Stéphany

6253cd13bd3db21cbdd9238c

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

c/ Madame Stéphany, Paulette, Eléonora X...épouse Y...

Source officielle
TJ

SI

69dd4e2bcdc6046d47209254

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, ADJUDICATAIRE, représentée par Maître Eve-Marie L’HELIAS-ROUSSEAU substituée par Maître Arnaud BARBÉ

Source officielle
CA

11e Chambre A

6036a2dfbcec7f44c481b039

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

FOND DU 22 SEPTEMBRE 2015 N° 2015/ 439 Rôle N° 14/00533 [Z] [T] [I] [T] C/ SARL CASA MIA Grosse délivrée le : à : Me Paul DRAGON Me Stéphane

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1037306-1073218

Admin. suprême

29 juin 2004

29 juin 2004

Etait annexé à l’ouvrage ce qui fut appelé «   le testament Barbie   », à savoir le mémoire que ce dernier avait remis au juge instruisant sur ses activités à l’égard des résistants de Lyon.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

68f3209a79ac4fbe1d877783

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2025 APPELANT : [N] [U] né le 19 Juin 1987 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Stéphane

Source officielle
CA

3e chambre

6263998381d302277d8e8d3a

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Française [Adresse 3] [Localité 8] 2/ Madame [S] [V] née le 13 Août 1982 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Marion SARFATI de la SELARL BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR02843

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

Barbier, Talabardon, conseillers référendaires ; Avocat général : M. Liberge ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6629f374dc6faf0009588afb

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

EXPRO, JCP de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 22/01718 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Gaëlle SOULARD, Me Stéphanie ARENA, Me Céline BORREL

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00556

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Stephan, Bonnal, d'Huy, Lavielle, Wyon, Guéry, Mme Ménotti, conseillers de la chambre, Mme Harel-Dutirou, M. Laurent, Mmes Chauchis, Carbonaro, MM. Barbier, Beghin, Mmes Guého, Pichon, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00558

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Stephan, Bonnal, d'Huy, Lavielle, Wyon, Guéry, Mme Ménotti, conseillers de la chambre, Mme Harel-Dutirou, M. Laurent, Mmes Chauchis, Carbonaro, MM. Barbier, Beghin, Mmes Guého, Pichon, M.

Source officielle