21 et 23 décembre 1964, les biens que la ville de Paris doit mettre à la disposition de la Régie autonome des transports parisiens, en remplacement de l'école d'apprentissage et de la sous-station électrique actuellement installées sur le terrain sis

Article Français (suite)

—

.: La Civilisation ma mère Cormier, R.: Quand les cloches ne sonnent plus (traduit de l'américain) David, F. : Une petite flamme dans la nuit Dayre, V. : C'est la vie Lili Desarthe, A.: Je ne t'aime pas Paulus Farre, M. : Pourquoi pas Perle ?

LEGIARTI000045166922

—

BARQUET-EMANVILLE-PLESSIS 25270143800019 SIVOS FIQUEFLEUR-MANNEVILLE 25270147900013 ROVISTEP SIVOS ROUGE PERIERS EPREVILLE 25270169300019 SIVU SCOL LA MADELEINE-DE-NONANCOURT 25270170100010 SIVOS SIS

Article Annexe II

—

Numenius arquata Courlis cendré X X X X Philomachus pugnax Combattant varié X X X X Tringa erythropus Chevalier arlequin X X X X Tringa totanus Chevalier gambette X X X X Tringa nebularia Chevalier aboyeur X X X X Tringa glareola Chevalier sylvain

LEGIARTI000050066316

—

Salon-de-Provence 0130166K Collège Les Hauts de l'Arc - Trets 0131260Z Collège Edmond Rostand - Marseille 13e Arrondissement 0131264D Collège Joséphine Baker - Marseille 3e Arrondissement 0131266F Collège Nathalie Sarraute - Aubagne 0131548M Collège Sylvain

Article Annexe

—

Angers, Avrillé, Beaucouzé, Bouchemaine, Ecouflant, Mûrs-Erigné, Les Ponts-de-Cé, Saint-Barthélemy-d’Anjou, Sainte-Gemmes-sur-Loire et Trélazé, Juigné-sur-Loire, Saint-Sylvain-d'Anjou. 51 - Marne Reims.

Article Annexe 1

—

D'une part : Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis à l'adresse suivante Numéro d'immatriculation ...

LEGIARTI000051282806

—

DES MATERIELS TERRESTRES (SIMMT)-SECTION TECHNIQUE DE MARQUE (STM) DE BRUZ 35 BRUZ R ARMEE DE TERRE 2EME REGIMENT DU MATERIEL (2EME RMAT) 35 BRUZ R ARMEE DE TERRE 11EME REGIMENT D'ARTILLERIE DE MARINE (11EME RAMA) 35 SAINT-AUBIN-DU-CORMIER

Article Annexe I

—

Blanque Le Soulié D 0060 Ille-et-Vilaine (35) Maison forestière de la Noë Davy Saint-Pierre-de-Plesguen E326-E327-E1747 Auberge de Mi-Forêt Liffré G1004 et G1046 Maison forestière de Jubeauderies et hangar Saint-Aubin-du-Cormier

Article Annexe II (suite)

—

APEX, ZI Le Sylvain, route de la Gare, 83123 Sanary, de 1989 à 2005. Applications Techniques Maritimes (ATM), 34, rue Ruffi, 13002 Marseille, 164-166 Boulevard de Paris, 13003 Marseille, depuis 1991 jusqu’au 31 décembre 2027.

LEGIARTI000051283058

—

CONDITION OPERATIONNELLE DES MATERIELS TERRESTRES (SIMMT)-SECTION TECHNIQUE DE MARQUE (STM) DE BRUZ 35 BRUZ R ARMÉE DE TERRE 2E RÉGIMENT DU MATERIEL (2E RMAT) 35 BRUZ R ARMÉE DE TERRE 11E RÉGIMENT D'ARTILLERIE DE MARINE (11E RAMA) 35 SAINT-AUBIN-DU-CORMIER

LEGIARTI000039792160

—

Beauvais cedex Privé Ingénieur diplômé de l'Institut polytechnique UniLaSalle, spécialité agronomie et agro-industries Formation initiale sous statut d'étudiant 2016 2021-2022 (*) Fusion au 1er janvier 2016 de l'Institut polytechnique LaSalle-Beauvais, sis

Article Annexe II

—

Centre d'Entretien et de Réparation de l'Ouest (C.E.R.O.), sis 20, quai Trichet à SAINT-MALO (35400), de 1983 à 2003. Chantier du GUIP - quai Commandant-Malbert, 29200 Brest : depuis 1994 jusqu’au 31 décembre 2027.

Page 11 · 213 résultats

← Précédent