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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2403438_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
E..., représentés par Me Sanson, ordonné la réalisation d’une expertise portant sur les nuisances sonores qu’ils subissent depuis l’implantation de l’espace sportif des Tamaris à proximité de leur maison
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1977:180
9 novembre 1977
9 novembre 1977
#Nachi Fujikoshi Corporation és társai kontra az Európai Közösségek Tanácsa.#121-77. R. sz. ügy.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e599
31 août 2011
31 août 2011
rendu(e) le 01 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE No RG : 09/00405 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-Christophe POMMIER Me Marie-Françoise TARRAZI
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041846045
14 octobre 2019
14 octobre 2019
protocole d'accord relatif à l'élection partielle du CSEE Les Tamaris (MAS - FO - FAM) à Sornac
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049287380
7 décembre 2023
7 décembre 2023
ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE TAMARIS SARL DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PORTANT SUR L'EXERCICE 2023
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050386576
26 janvier 2022
26 janvier 2022
ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE TAMARIS SECURITE PRIVEE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POURTANT SUR L'EXCERCICE 2021
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049726174
5 décembre 2023
5 décembre 2023
ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE TAMARIS SECURITE PRIVEE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PORTANT SUR L'EXERCICE 2023
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049896140
6 janvier 2023
6 janvier 2023
ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE TAMARIS SECURITE PRIVEE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PORTANT SUR L'EXERCICE 2022
Source officiellecr
6079a7fc9ba5988459c4b826
28 juin 1976
28 juin 1976
LA PERIODE ALLANT DU 2 JANVIER 1976 AU 7 DECEMBRE DE LA MEME ANNEE NE PERMETTENT PAS L'AUTHENTIFICATION DES DOCUMENTS SAISIS, QUI A PART DEUX OU TROIS NE PERMETTENT PAS DE LES ATTRIBUER AU CABARET " TABARIS
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00569_20260206
6 février 2026
6 février 2026
L’arrêté ministériel du 20 janvier 1982 fixe la liste des espèces végétales protégées sur l’ensemble du territoire et mentionne notamment le Tamaris d’Afrique à l’annexe I des espèces végétales interdites
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03050_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
novembre 2015 n° 342468, qui ont reconnu la responsabilité de l'État du fait de son abstention à prendre des mesures avant l'intervention du décret du 17 août 1977 ; - pour ce qui est du site de Tamaris
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03051_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
novembre 2015 n° 342468, qui ont reconnu la responsabilité de l'État du fait de son abstention à prendre des mesures avant l'intervention du décret du 17 août 1977 ; - pour ce qui est du site de Tamaris
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03053_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
novembre 2015 n° 342468, qui ont reconnu la responsabilité de l'État du fait de son abstention à prendre des mesures avant l'intervention du décret du 17 août 1977 ; - pour ce qui est du site de Tamaris
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03054_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
novembre 2015 n° 342468, qui ont reconnu la responsabilité de l'État du fait de son abstention à prendre des mesures avant l'intervention du décret du 17 août 1977 ; - pour ce qui est du site de Tamaris
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03055_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
novembre 2015 n° 342468, qui ont reconnu la responsabilité de l'État du fait de son abstention à prendre des mesures avant l'intervention du décret du 17 août 1977 ; - pour ce qui est du site de Tamaris
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03057_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
novembre 2015 n° 342468, qui ont reconnu la responsabilité de l'État du fait de son abstention à prendre des mesures avant l'intervention du décret du 17 août 1977 ; - pour ce qui est du site de Tamaris
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03058_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
novembre 2015 n° 342468, qui ont reconnu la responsabilité de l'État du fait de son abstention à prendre des mesures avant l'intervention du décret du 17 août 1977 ; - pour ce qui est du site de Tamaris
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03059_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
novembre 2015 n° 342468, qui ont reconnu la responsabilité de l'État du fait de son abstention à prendre des mesures avant l'intervention du décret du 17 août 1977 ; - pour ce qui est du site de Tamaris
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03060_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
novembre 2015 n° 342468, qui ont reconnu la responsabilité de l'État du fait de son abstention à prendre des mesures avant l'intervention du décret du 17 août 1977 ; - pour ce qui est du site de Tamaris
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03061_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
novembre 2015 n° 342468, qui ont reconnu la responsabilité de l'État du fait de son abstention à prendre des mesures avant l'intervention du décret du 17 août 1977 ; - pour ce qui est du site de Tamaris
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