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106 053 articles indexés

358 résultats pour « Vincent COLLIER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 52

—

mandaté peut exiger la communication des papiers et documents de toute nature relatifs aux opérations intéressant leur service. " Ces documents doivent être conservés par les intéressés pendant un délai de trois ans à compter de la date d'envoi des colis

Article R114-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 73 > 84

Code de la sécurité intérieure

pour le transport desquels des conditions préliminaires appropriées ont été prescrites par l'administration et les administrations portuaires intéressées conformément au paragraphe 1.1.6.1 de ce recueil ; d) Marchandises dangereuses transportées en colis

LEGIARTI000051762357

—

Sérums Sérums : - contre les septicémies néonatales des veaux à Escherichia coli F5 ; - antitétaniques. 4.3.

Article ANNEXE

—

3 Belize, Costa Rica, Guatemala, Honduras, Mexique, Nicaragua, Panama, Salvador 3 Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Cuba, République dominicaine, Dominique, Grenade, Haïti, Jamaïque, Saint-Christophe-et-Niévès, Sainte-Lucie, Saint-Vincent-et-les-Grenadines

Article Annexe

—

REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO 10,00 REPUBLIQUE DOMINICAINE -7,24 REPUBLIQUE TCHEQUE 3,89 ROUMANIE 0,36 ROYAUME-UNI -0,37 RUSSIE 2,32 RWANDA 4,51 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES 5,97 SAINT SIEGE 0,35 SAINT-VINCENT-ET-LES-GRENADINES

Article Annexe

—

, Saint-Pierre-de-Varennes, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Privé, Saint-Racho, Saint-Romain-sous-Gourdon, Saint-Romain-sous-Versigny, Saint-Sernin-du-Bois, Saint-Symphorien-de-Marmagne, Saint-Symphorien-des-Bois, Saint-Vallerin, Saint-Vallier, Saint-Vincent-Bragny

Article Annexe 1

—

déroulement et conditions de réussite aux épreuves Les règles applicables aux épreuves de délivrance de la certification technique sont définies comme suit : - pendant toute la durée des épreuves, la détention d'objets connectés (téléphone portable, montre, collier

Article 3

—

Glaréolidés (Charadriiformes) Glaréole à collier (Glareola pratincola). Laridés (Charadriiformes) Goéland cendré (Larus canus). Alcidés (Charadriiformes) Guillemot de Troïl (Uria aalge). Ptéroclididés (Ptérocliformes) Ganga cata (Pterocles alchata).

Article 221-V/28 ter

—

Les navires effectuant des transports spéciaux tels que bois ou colis divers en pontée, véhicules roulant sur pont ou entrepont et autres chargements analogues doivent posséder en quantité suffisante les organes de fixation et le matériel mobile nécessaires

Article Annexe II

—

Les critères à respecter sont les suivants : a) Entérocoques : absence dans 100 ml ; b) Coliformes totaux-E. coli : absence dans 100 ml.

Article Annexe 2

—

principal / support brancard Matelas à dépression Optionnel Dispositif de transport du patient en position assise (chaise portoir) Drap portoir ou matelas de transfert Optionnel Equipements d'immobilisation Lot pour les fractures Lot de colliers

Article Annexe

—

Qatar 9,15 République démocratique du Congo 10,00 République dominicaine 1,26 République tchèque 1,74 Roumanie 5,63 Royaume-Uni 0,40 Russie 6,63 Rwanda 9,16 Saint-Kitts-et-Nevis 6,87 Saint-Vincent-et-les-Grenadines

Article 230-2.06

—

Leur tenue sur les tuyaux est assurée par des doubles colliers à bandes de serrage pleines. 8.

Article Annexe II

—

Arsenic 100 µg/ L Bore (1) 1,5 mg/ L Cadmium 5 µg/ L Carbone organique total (COT) (2) 10 mg/ L Chlorures 200 mg/ L Chrome total 50 µg/ L Couleur (Pt) 200 mg/ L Cyanures totaux 50 µg/ L Entérocoques intestinaux 10 000/100 mL Escherichia coli

Article Annexe I

—

industriels, importateurs, exportateurs et plateformes de grande distribution dans le cadre de l'externalisation des prestations logistiques ; - mise en place d'une démarche-qualité ; - traçabilité des opérations de transport et de logistique mais aussi des colis

LEGIARTI000029508622

—

Londres) 1,11 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 0,42 % RUSSIE (autres villes) 3,14 % RUSSIE (Ekaterinbourg) 3,14 % RUSSIE (Moscou) 3,14 % RWANDA - 1,31 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES - 0,54 % SAINTE-LUCIE - 0,54 % SAINT-SIÈGE - 0,38 % SAINT-VINCENT-ET-LES

Article (1 à 4)

—

900 BARCELONNETTE VC Digue des colporteurs BARCELONNETTE 4 VC Digue des colporteurs D 209 BARCELONNETTE D 900 BARCELONNETTE 4 D 900 VC Digue des colporteurs BARCELONNETTE D 900B SAINT-VINCENT-LES-FORTS

Article 4

—

consommations de services de communications électroniques tels que la téléphonie, le transport de données ou encore les services audiovisuels ; 5° Les frais d'affranchissement postal et autres prestations de services relatives au courrier ou au transport de colis

Article 2

—

; b) Prothèses oculaires et faciales ; c) Postiches ; d) Orthèses (bandages herniaires, orthèses plantaires, coques talonnières, orthèses élastiques de contention des membres, ceintures médico-chirurgicales et corsets orthopédiques en tissu armé, colliers

Article 3

—

capacité annuelle de traitement des bagages, au départ et en transit, de la partie d'aérogare concernée par le système) Evaluation sur site et délivrance d'un certificat le cas échéant 0,02 × Tab Evaluation d'un système automatique de suivi des colis

Page 11 · 358 résultats

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