Article Annexe 2

CONDITIONS PARTICULIÈRES EXIGÉES DES VÉHICULES DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES DES TYPES A, B ET C I. - Dispositions communes : TYPES D'ÉQUIPEMENTS OPTION ÉVENTUELLE Equipements de relevage et de brancardage du patient Brancard principal / support brancard Matelas à dépression Optionnel Dispositif de transport du patient en position assise (chaise portoir) Drap portoir ou matelas de transfert Optionnel Equipements d'immobilisation Lot pour les fractures Lot de colliers cervicaux (immobilisation du rachis cervical) Equipements de ventilation / respiration Station fixe d'oxygène, minimum 2 000 l, conditions normales de température et pression, détendeur, débilitre avec robinet de régulation permettant un débit maximal d'au moins 15 l / min, raccord rapide Optionnel Oxygène portable : capacité minimum totale de 2 000 l, dont au moins une bouteille de 400 l, conditions normales de température et de pression, détendeur, débilitre avec robinet permettant un débit d'eau d'au moins 15 l / min, raccord rapide optionnel Insufflateurs manuels avec masques et canules pour tous les âges Embout de ventilation bouche à masque avec entrée oxygène Dispositif portable, manuel, d'aspiration de mucosités Equipements de diagnostic Appareil à tension manuel, taille de serrage 10 cm-66 cm Appareil à tension automatique de type doppler, 10 cm-66 cm Optionnel Oxymètre Optionnel Stéthoscope Optionnel Thermomètre, mesures minimales : 28° C-42° C Optionnel Dispositif pour doser le sucre dans le sang Optionnel Médicaments Un support soluté Equipements de réanimation Défibrillateur avec enregistrement ECG des données patient Optionnel Bandages et matériels d'hygiène 2 matériels de couchage 1 couverture bactériostatique 1 matériel pour le traitement des plaies Récipient pour réimplantation permettant de maintenir la température interne à 4° C (+ ou-2° C) pendant au moins 2 heures Optionnel 1 haricot 1 sac vomitoire 1 bassin 1 urinal (pas en verre) 2 paires de gants chirurgicaux stériles 100 gants non stériles à usage unique 1 matériel d'accouchement d'urgence 5 sacs poubelle 1 drap à usage unique pour brancard Equipements de protection individuelle (par membre d'équipage) 1 vêtement de signalisation visuelle Optionnel 1 paire de gants de sécurité pour débris Optionnel 1 paire de chaussures de sécurité Optionnel Matériel de protection contre l'infection 2 masques de protection respiratoire de type FFP2 à usage unique Matériel de protection et de sauvetage Matériel de nettoyage et de désinfection immédiate du matériel et du personnel 1 coupe-ceinture de sécurité 1 triangle ou lampe de présignalisation 1 extincteur Communication Emetteur-récepteur mobile Optionnel Accès au réseau téléphonique public par l'émetteur-récepteur ou Communication interne entre le chauffeur et la cellule sanitaire 2. Types B et C : TYPES D'ÉQUIPEMENTS TYPE B TYPE C Equipements de relevage et de brancardage du patient Brancard principal / support brancard 1 1 Portoir de type cuillère 1 1 Matelas à dépression 1 1 Dispositif de transport du patient en position assise (chaise portoir) 1 Optionnel Drap portoir ou matelas de transfert Optionnel Optionnel Plan dur complété d'une têtière d'immobilisation et de brides de sécurité Optionnel Optionnel Equipements d'immobilisation Dispositif de traction Optionnel Optionnel Lot pour les fractures 1 1 Lot de colliers cervicaux (immobilisation du rachis cervical) 1 1 Immobilisation en extension de la partie haute du rachis : dispositif d'extraction ou plan dur court Optionnel Optionnel Equipements de ventilation / respiration Station fixe d'oxygène, minimum 2 000 l, conditions normales de température et de pression, détendeur, débilitre avec robinet de régulation permettant un débit maximal d'au moins 15 l / min, (raccord rapide optionnel) Optionnel Optionnel Oxygène portable : capacité minimum, conditions normales de température et de pression, détendeur, débilitre avec robinet permettant un débit d'eau d'au moins 15 l / min, (raccord rapide optionnel sauf pour le type C) 2 000 l 3 000 l Insufflateurs manuels avec masques et canules pour tous les âges 1 1 Embout de ventilation bouche à masque avec entrée oxygène 1 1 Dispositif d'aspiration fixe de mucosités d'une pression minimale de 65 kPa avec une capacité minimale de 1 l Optionnel 1 Dispositif portable d'aspiration des mucosités 1 1 Equipements de diagnostic Appareil à tension manuel, taille de serrage 10 cm-66 cm 1 1 Appareil à tension automatique de type doppler, 10 cm-66 cm Optionnel 1 Oxymètre 1 1 Stéthoscope 1 1 Thermomètre, mesures minimales : 28° C-42° C 1 1 Dispositif pour doser le sucre dans le sang 1 1 Lampe diagnostic 1 1 Médicaments Soluté Optionnel 4l Matériel pour perfusions et injections Optionnel 4 kits Dispositif d'injection conçu pour permettre l'administration de liquide chauffé jusqu'à 37° C (+ ou-2° C), portable ou non, Optionnel Optionnel Supports soluté 2 2 Dispositif pour perfusion sous pression Optionnel 1 Equipements de réanimation Défibrillateur avec enregistrement ECG des données patient 1 1 Moniteur cardiaque Optionnels, peuvent être combinés sur le même dispositif que le défibrillateur Obligatoire mais ces fonctions peuvent être combinées sur un dispositif Stimulateur cardiaque Dispositif de réanimation respiratoire (PARS) : contenu des PACS, matériels de perfusion avec cathéters et perfuseurs, solutés, dispositifs de fixation adhésifs, matériel d'intubation avec laryngoscope et lames diverses, pinces de Magill, mandrins, sonde d'intubation avec embouts, clamp et seringues pour ballonnet, dispositif de fixation pour sonde, stéthoscope, matériel pour administration de médicaments 1 Appareillage de nébulisation Optionnel 1 Lot de drainage thoracique 1 Dispositif pour perfusion volumétrique 1 Cathéters veineux centraux 1 Respirateur de transport 1 Valve de PEEP 1 Capnomètre 1 Bandages et matériels d'hygiène Matériels de couchage 2 2 Couverture bactériostatique 1 1 Matériel pour le traitement des plaies 1 1 Matériel pour le traitement des brûlures thermiques et chimiques 1 1 Récipient pour réimplantation permettant de maintenir la température interne à 4° C (+ ou-2° C) pendant au moins 2 heures 1 1 Haricot 1 1 Sac vomitoire 1 1 Bassin 1 1 Urinal (pas en verre) 1 1 Container à aiguilles usagées 1 Sonde gastrique (avec accessoires) 1 Paires de gants chirurgicaux stériles 5 5 Gants non stériles à usage unique 100 100 1 matériel d'accouchement d'urgence 1 1 Sacs poubelle 5 5 Container incinérable pour déchets médicaux 2 Drap à usage unique pour brancard 1 1 Equipements de protection individuelle (par membre d'équipage) Vêtement de signalisation visuelle 1 1 Vêtement de sécurité et de protection (blouson) Optionnel Optionnel Paire de gants de sécurité pour débris Optionnel Optionnel Paire de chaussures de sécurité Optionnel Optionnel Casque de sécurité Optionnel Optionnel Matériel de protection contre l'infection 1 1 Masques de protection respiratoire de type FFP2 à usage unique 2 2 Matériel de protection et de sauvetage Matériel de nettoyage et de désinfection immédiate du matériel et du personnel 1 1 Lot de lampes et outils de sauvetage Optionnel Optionnel Coupe-ceinture de sécurité 1 1 Triangle ou lampe de présignalisation 1 1 Projecteur Optionnel Optionnel Extincteur 1 1 Communication Emetteur-récepteur mobile Optionnel 1 Emetteur-récepteur portable Optionnel 1 Accès au réseau téléphonique public par l'émetteur-récepteur ou par un radiotéléphone mobile 1 1 Un système d'alerte portable par personne (peut être intégré au récepteur radio Optionnel Optionnel Communication interne entre le chauffeur et la cellule sanitaire 1 1 3. Transport de nouveau-nés et nourrissons :