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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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67 708 résultats pour « aboiements d'un chien »

ARTICLE

CODE

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LEGIARTI000047883328

—

V X X Cap A partir de d'un appareil de transmission du cap.

Article 1

—

III Educateur de chiens guides d'aveugles. 212 t 2 ans FEDERATION FRANCAISE DES ASSOCIATIONS DE CHIENS GUIDES D'AVEUGLES (FFAC).

Article 42

—

appliquées dans la zone infectée pour lutter contre la peste porcine classique chez les sangliers sauvages : a) Tous les sangliers sauvages mis à mort par arme de tir ou trouvés morts dans la zone infectée font l'objet de prélèvements, accompagnés d'une

Article 4

—

Dans les affaires constatées à l'aide de chiens de service, l'agent qui a conduit les animaux dont l'intervention été reconnue efficace reçoit, en plus de sa part, une part d'intervenant. 6.

Article 1

—

de transformation industrielle des viandes 221s 5 ans IFRIA Bretagne (Institut de formation régional des industries alimentaires) V Agent(e) d'installation et de maintenance des 255s 5 ans ACTIF CNT - Association pour la promotion d'un

Article 1

—

Groupement d'intérêt public - Formation et certification pour l'insertion professionnelle de Toulouse (GIP FCIP de Toulouse) IV Technicien qualité fruits et légumes 211r 5 ans Institut méditerranéen des fruits et légumes (IMFL) IV Educateur de chiens

Article 1

—

III Educateur de chiens guides d'aveugles. 212t, 332 5 ans FÉDÉRATION FRANÇAISE DES ASSOCIATIONS DE CHIENS GUIDES D'AVEUGLES (FFAC).

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Code de l'action sociale et des familles

Le service départemental de protection maternelle et infantile instruit les demandes d'agrément des assistants familiaux, qu'il s'agisse d'une première demande, d'une demande de modification ou d'une demande de renouvellement.

Article 1

—

IV Maître-chien option sécurité et surveillance. 344t 5 ans Ministère de la défense. ― Armée de l'air. ― Escadron de formation des commandos de l'air.

Article 45

—

contre la peste porcine classique chez les sangliers sauvages : a) Tous les sangliers sauvages trouvés morts et un échantillonnage des sangliers sauvages mis à mort par arme de tir dans la zone d'observation font l'objet de prélèvements, accompagnés d'une

Article Annexe II

—

b) Ces animaux doivent être présentés soit en liberté dans des enclos appropriés, soit attachés individuellement à l'aide d'un collier, soit enfermés dans des cageots dont le fond ne permet pas le passage des pattes et de dimensions suffisantes pour permettre

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

RÉFÉRENTIEL FIXANT LES CRITÈRES DE L'AGRÉMENT Le service départemental de protection maternelle et infantile instruit les demandes d'agrément des assistants maternels, qu'il s'agisse d'une première demande, d'une demande de modification ou d'une demande

Article Annexe IV

—

Maintien 2 2 2 5 2 3 0/1 Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

Article 1

—

III Chef d'équipe de sécurité et de surveillance option maître de chien. 344 3 ans Ministère de la défense ― Armée de l'air escadron de formation des commandos de l'air.

Article Annexe 4

—

OPERATEUR MOUVEMENT MATERIEL (H/F). 799 - OPERATEUR DE MAINTENANCE FREIN (H/F). 584 - AGENT OPERATIONNEL TELESURVEILLANCE (H/F). 585 - PERMANENT PC SURETE (H/F). 600 - AGENT OPERATIONNEL SURVEILLANCE GENERALE (H/F). 605 - CONDUCTEUR/CONDUCTRICE DE CHIENS

Article 4

—

remplies, et à condition que leur propriétaire se soit déclaré auprès de la préfecture du département du lieu de détention avant le 1er juillet 2019 : -Alopochen aegyptiacus (Linnaeus, 1766) : Ouette d'Egypte -Nyctereutes procyonoides (Gray, 1834) : Chien

Article TABLEAU V

—

+ 8 10 1er août 1992 15° Responsable du secrétariat d'un chef divisionnaire. Emploi administratif du niveau de la catégorie B ou C.

Article R113-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 00 > 14

Code des relations entre le public et l'administration

Pour la délivrance d'une carte nationale d'identité, d'un passeport, d'un permis de conduire ou d'un certificat d'immatriculation d'un véhicule, le demandeur peut justifier de son domicile par la production, à l'administration en charge de l'instruction

Article 5

—

en second et le remplace en cas d'absence ou d'empêchement ; - d'un officier général ou d'un officier supérieur de la gendarmerie nationale, adjoint commandement et pour la région de gendarmerie Ile-de-France, d'un chef d'état-major ; - d'un officier

Article A811-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 73

Code de commerce

La note est affectée d'un coefficient 3. 5° Une épreuve d'une durée d'une heure trente portant sur le droit social lié aux procédures collectives.

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