X..., employé de la société Stereau filiale de la société Saur, fût tué dans un accident de la circulation dont M. Y... et son employeur M.

d'erreurs matérielles et en omission de statuer formée contre un arrêt de la même juridiction en date du 24 mars 1994, allouant des indemnités à Mme Z... en réparation des dommages qu'elle a subis dans un accident

[J], motocycliste, victime le 8 août 2013 d'un accident de la circulation impliquant un scooter assuré auprès de la société Areas dommages (l'assureur), a assigné l'assureur devant un tribunal judiciaire

[F] a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule automobile assuré par la société Thélem assurances (l'assureur). 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué et les productions, que, victime d'un accident de la

néanmoins obtenir la réparation de leur préjudice, la cour d'appel a méconnu les textes visés au moyen" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'Elisa Y..., victime d'un accident

Dany X..., victime d'un accident de la circulation dont Mme Z..., assurée auprès de la société Pacifica, reconnue coupable de blessures involontaires, a été déclarée tenue à indemnisation dans la limite

[L] a été victime d'un accident de la circulation le 19 juillet 2008, alors qu'il était passager du véhicule conduit par M.

X... a été victime d'un accident de la circulation dont M.

[L] a été victime d'un accident de la circulation le 15 novembre 2006 dans lequel était impliqué un véhicule assuré auprès de la société Axa France IARD ; que M.

[S] [J] au guidon de son scooter a été victime d’un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule non assuré conduit par M. [M] [V]. M.

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 9 juillet 2020), un accident de la circulation s'est produit à l'intersection d'une route départementale avec un chemin de terre, impliquant une moto-cross conduite par

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, victime, le 19 juin 2008, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la société Groupama Sud assurances, aux droits de laquelle est

Selon l'arrêt attaqué (Bourges, 2 mars 2023), le 6 septembre 2014, Mme [W] épouse [E] (Mme [E]) a été victime d'un accident de la circulation impliquant une motocyclette non assurée, conduite par M.

[G] a été blessé dans un accident de la circulation impliquant un scooter, conduit par M. [U]. 2. M. [G] a assigné la société MAAF assurances, assureur du scooter conduit par M.

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 16 janvier 2001) que Bruno X..., conducteur d'un véhicule automobile, ayant été mortellement blessé dans un accident

[N], alors qu'il circulait à vélo, a été victime le 13 septembre 2014 d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société Assurances du crédit mutuel IARD (l'assureur). 2.

U..., ayant été victime le 5 avril 2007 d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule automobile conduit par M.

Marcel X..., demeurant à Saint-Aubin-du-Thenney (Eure), Broglie, 2°) La Mutuelle générale française accidents (MGFA), dont le siège est ..., au Mans (Sarthe), actuellement Mutuelles du Mans,, 3°) La

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 18 mars 1998), que Mme Z... a été victime d'un accident de la